Articles L 624 9 Et Suivants Du Code De Commerce

opérationnels liés aux secteurs d’activité du Groupe Risques opérationnels propres à l’activité et à l’organisation du Groupe Risques juridiques Risques industriels Risques environnementaux Risques de marché Assurance et couverture des risques 3 4 6 6 6 8 9 10 11 12 13 17 SALARIÉS 17.1 Ressources humaines et responsabilité sociale 17.2 Participation et options d’achat d’actions 17.3 Participation des salariés dans le capital de la Société 84 84 88 97 18 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 18.1 Actionnariat

structure du groupe 4.7.3. Risques liés aux ressources humaines 35 35 36 37 8.2. Question environnementale pouvant influencer l’utilisation faite par l’émetteur de ses immobilisations corporelles 135 2 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE AREVA 2010 9 EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT 9.1. Présentation générale 9.1.1. Évolution de l’activité 9.1.2. Principaux déterminants du modèle économique d’AREVA 9.1.3. Faits marquants de la période 136 137 137 138 138 14 DE DIRECTION

CODE CIVIL MAURICIEN EDITORIAL NOTE: The French Civil Code was extended to Mauritius under the title Code Napoléon by decree of Decaen, Capitaine-General, on 21 April 1808. This Code was modified and embodied in Chapter 179 of the Revised Laws of Mauritius 1945, edited by Sir Charlton Lane, former Chief Justice of Mauritius. The 1808 decree was repealed by Act 9 of 1983 but the Revision of Laws Act which was enacted in 1974 made provision, in section 7, for the publication of the Code under the title

services. ●Des frais supplémentaires peuvent être facturés selon le prestataire de services. ●La compatibilité avec les futurs services DVB n’est pas garantie. ●Vérifiez les dernières informations concernant les services disponibles sur le site Web suivant. (uniquement en anglais) http://panasonic.jp/support/global/cs/tv/ Note concernant les fonctions DVB Table des matières Sections à lire impérativement ● Mesures de sécurité ··············································· 4 (Avertissement

Document de Référence 1.2 Attestation du responsable du Document de Référence 2 COMMISSAIRES AUX COMPTES 3 3 INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES 4 4 FACTEURS DE RISQUE 6 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 4.7 4.8 6 6 8 9 10 11 12 13 16 2 2 5 Politique d’identification et de contrôle des risques Risques opérationnels liés aux secteurs d’activité du Groupe Risques opérationnels propres à l’activité et à l’organisation du Groupe Risques juridiques Risques

MALI UN PEUPLE – UN BUT – UNE FOI -=-=-=-=-=- LOI N°09-_________/AN-RM DU PORTANT CODE DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE. L’ASSEMBLEE NATIONALE, VU la Constitution ; a délibéré et adopté la loi dont la teneur suit : Ministère de la Justice 2 NB : Document non officiel LIVRE PRELIMINAIRE Ministère de la Justice 3 NB : Document non officiel DISPOSITIONS PRELIMINAIRES Article 1er La loi assure la primauté de la personne. Elle interdit toute atteinte à sa dignité

révisé à Québec le 17 octobre 2008, notamment en ses articles 2, 5 à 10 et 12 ; Vu le rapport du Secrétariat Permanent et les observations des États Parties ; Vu l'avis N° 02/2012/AU en date du 9 novembre 2012 de la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage ; Après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité des États Parties présents et votants, l'Acte uniforme dont la teneur suit : Champs d'application des dispositions du présent acte uniforme Article 1 Toute société commerciale, y compris celle dans

hôtels Grand Mercure déclinent le concept Discover a new authentic  en lien avec la localisation de l’hôtel, et ce à travers l’accueil, les relations avec l’art local ou encore les promenades créées pour découvrir l’environnement de l’hôtel. Réseau : 9 hôtels, 2 903 chambres en Chine Clientèle : 65 % affaires – 35 % loisirs. 4 Document de référence 2011 ACCOR PRÉSENTATION DU GROUPE PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS 1 Milieu de gamme Suite au projet global du groupe Accor de redynamisation

belge et de père français a paris. En vertu de la loi belge, il est français. Chaque état détermine la nationalité des ressortissants (ne pas écrire qu’il est français). Il peut devenir belge le 1janvier 1985 o si il est né en Belgique (article 8§1) o si la mère fait une déclaration avant les 5 ans de l’enfant o s’il y a un risque d’apatridie c) Bianca est née le 4 février 1983 de parents turcs à Bruxelles. Elle n’est pas belge à la naissance car

source Site Internet : www.oc.gov.ma 2 Balance des paiements 2011 3 LISTE DES PUBLICATIONS STATISTIQUES DE L’OFFICE DES CHANGES -=-=-=-=-  Balance des Paiements : Rapport annuel ;  Position Financière Extérieure Globale ;  Commerce extérieur du Maroc ;  Balance des Règlements ;  Balance des Paiements, édition trimestrielle ;  Indicateurs des Echanges Extérieurs, édition mensuelle. Office des Changes 4 Balance des paiements 2011 5 TABLE DES MATIERES