Article Gestion Actif Passif Banque

exemple mensuel ou trimestriel. L'informatique permet en effet un enregistrement en continu de la majorité des opérations à comptabiliser. Il reste que le rattachement des opérations à la période et l'estimation des diverses valeurs à l'actif et au passif, impose des opérations d'inventaire particulièrement lourdes qui ne peuvent être faites avec toute la précision nécessaire qu'une fois par an. La comptabilité générale offre une base essentielle à l'établissement du résultat fiscal et à la justification

financement récemment introduit en Algérie. Le cadre juridique régissant cette activité n'a été mis en place qu'en 1996 par l'Ordonnance 96/09 du 10 janvier 1996. Le cadre réglementaire du leasing est constitué des deux décrets exécutifs et d’un règlement banque d’Algérie. Il s’agit de : * Le décret exécutif n° 06-90 du 20 Février 2006 fixant les modalités de publicité des opérations de crédit-bail mobilier. * Le décret exécutif n° 06-91 du 20 Février 2006 fixant les modalités de publicité des opérations

lancé deux opérations qui ont donné naissance à Crédilog I en avril 2002 d’un montant de 500 M dh et Crédilog II en juin 2003 d’un montant de 1 milliard dh. Cette technique a allégé le bilan du CIH d’une partie de ces créances gelées à son actif. Mais, est ce qu’elle a pu améliorer sa situation financière en lui offrant tous les avantages liés à son application, et par conséquent la résolution du problème de financement de logement. La titrisation des créances hypothécaire au Maroc

: Capital : Activités : N° Registre de commerce : N° Identifiant fiscal : N° Patente : N° d’opération du commerce extérieur : Dirigeants responsables : 1-2- Intervenants extérieurs Commissaire aux compte : Autres conseils : Avocats : Assureurs : Banques : 1-3-Adresses utiles : · · · · · · · · · · Sous direction préfectorale des impôts : Secteur des impôts : Perception : Délégation régionale de C.N.S.S : Assurance groupe (mutuelle ) : Caisse de retraite : Assurance AT/ RC : Assurance multirisque informatisée

DISPOSITIF PRUDENTIEL APPLICABLE AUX BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE L'U.M.O.A. I. LES CONDITIONS D'EXERCICE DE LA PROFESSION 2 1. CAPITAL SOCIAL MINIMUM DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS 2 1.1. Capital social des banques 2 1.2. Capital social des établissements financiers 2 2. REPRESENTATION DU CAPITAL MINIMUM 2 3. RESERVE SPECIALE 3 II. LES REGLEMENTATIONS COMPTABLES 3 1. LES PRINCIPES COMPTABLES 3 2. PUBLICATION DES COMPTES 3 3. CONTROLE PAR LES COMMISSAIRES AUX

...................................................................... 10 4.2.1. Variations des actifs d'exploitation. .............................................................. 10 4.2.2. Variations des dettes d'exploitation. ............................................................. 11 4.2.3. Variation du Besoin en Fonds de Roulement d'Exploitation (B.F.R.E.). .. 11 IUT GEA – 843 S4 – Gestion de la trésorerie et diagnostic financier approfondi – – Tableau de financement - Approfondissement

 EST LOKO BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR Option : FINANCES COMPABILITE ET GESTION DES ENTREPRISES PRESENTE PAR : HOUEKPOEHA MAHOUTIN THOMAS PAUL ANNEE ACADEMIQUE : 2012-2013 SOMMAIRE PAGES -DEDICACE………………………………………………………………………………………. 4 -REMERCIEMENT…………………………………………………………………………….. 5 -AVANT-PROPOS……………………………………………………………………………… 6 -INTRODUCTION GENERALE…………………………………………………………….. 7 PREMIERE PARTIE :

 -introduction : Partie-1- l’objet de contrôle de commissaire aux comptes - Chapitre 1 :LE BILAN -section1 : l’actif de bilan -section2 : le passif de bilan - Chapitre 2 : le compte de produits et des charges -section1 :les charges de CPC -section2 :les produits de CPC Partie-2- Chapitre1 : le contrôle interne et risques particuliers -section1 :le contrôle interne des etablissements de credits

* Objets et principes de la comptabilité : Dans ces articles 110-1 à 130-5, il rappelle les principes comptables fondamentaux et les définit ainsi que les comptes annuels. * Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges : Ce sont les articles 211-1 à 230-1 * Les règles d’évaluation et de dévaluation * Les documents de synthèses I. Les principes comptables Le code de commerce précise dans son article 9 que les comptes annuels doivent être réguliers, sincères

avis du CNC sur les projets de décrets et d’arrêtés relatifs aux liasses fiscales en matière d’Impôt sur les Sociétés (I.S) et d’Impôt Général sur le Revenu (IGR) ; - avis du CNC sur les conditions d’agrément des sociétés exploitant des centres de gestion de comptabilité agréés institués par la loi n°57/90 et mis en vigueur par décret n° 2.96.333 du 31 octobre 1997. 6ème AP du CNC réunie le 15 juillet 1999 - réévaluation libre des bilans, qui fixe les modalités d’application de l’article 9 de la