Article 1275

Aristote Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Aller à : Navigation, rechercher Aristote (Ἀριστοτέλης) Philosophie grecque Antiquité Portrait d'après un original en bronze de Lysippe Données clés Naissance 384 av. J.-C. à Stagire Décès 322 av. J.-C. à Chalcis École/tradition Fondateur du Lycée, aristotélisme, péripatétisme Principaux intérêts Physique, métaphysique, biologie, éthique, politique, langage, logique, poétique, rhétorique Idées remarquables Syllogisme,

entraine un autre. En droit, la condition a deux significations : * la première : on parle de condition pour désigner les éléments nécessaires à la validité d’un acte juridique. * la seconde : celle visée aux art. 1168 et suivants. Selon ces articles, la condition c’est « un événement futur et incertain dont dépend l’existence même d’une obligation ». Ce qui différencie la condition du terme c’est l’incertitude. Exs de contrat qui stipulent une condition : * (ex 1) contrat de vente conclut

INÉGALITÉS SCOLAIRES AU SUD : TRANSFORMATION ET REPRODUCTION Nolwen Henaff et Marie-France Lange Presses de Sciences Po | Autrepart 2011/3 - N° 59 pages 3 à 18 ISSN 1278-3986 Article disponible en ligne à l'adresse: -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------http://www.cairn.info/revue-autrepart-2011-3-page-3.htm Document téléchargé depuis www.cairn.info - - - 92.140.45.32 - 26/01/2012 12h16. © Presses de Sciences

L’administrateur provisoire aux biens, peut, en revanche, suivant les prescriptions des tribunaux, accomplir des actes de disposition ou avoir des Les principales dispositions de ce texte se trouvent dans DEMOGUE (R.), FUZIER-HERMAN (E.), Code civil annoté, articles 1 à 636, I, Paris, 1936, pp. 597-612. 6 MASSIP (J.), Les incapacités, étude théorique et pratique, Paris, Defrénois, 2002, n° 395, p. 311. 7 L’article 33 de la loi de 1838 dispose que « Le tribunal, sur demande de l’administrateur provisoire, ou

subst. mauvais adj. tendre verbe naître verbe sauver verbe entier adj. parmi prép. problème subst. larme subst. avancer verbe chien subst. peau subst. reste subst. traverser verbe nombre subst. debout adv. mesure subst. social adj. souvenir verbe article subst. vue subst. couvrir verbe âge subst. gagner verbe système subst. long subst. former verbe plaire verbe embrasser verbe rêve subst. oser verbe afin de prép. passion subst. auquel pron. rapport subst. refuser verbe important adj. décider verbe

éd. : Encycl. : Fasc. : Gaz. Pal. : Infra : I.R.C. : Jur. : JCP : JCP G. : JCP N. : Actualité Revue Administrer Actualité juridique droit immobilier Actualité juridique de la propriété immobilière Alinéa Annales des loyers Assemblée Nationale Article Bulletin civil des arrêts de la Cour de cassation Cour d’Appel Code civil Cour de Cassation Chambre Chapitre Chronique Commentaires Dalloz Répertoire Defrénois Doctrine Edition Encyclopédie Fascicule Gazette du Palais Ci-dessous Informations rapides

dont on ne reconnait traditionnellement pas de perspective financière, sauf quand parfois groupé ensemble comme "goodwill" sur les feuilles de bilan. Comprend des actifs comme la réputation, l'image de marque, les droits monopolistes et d'autres articles ne figurant pas sur le bilan tel le "potentiel" - i.e. la capacité à générer des avantages compétitifs dans le futur. Audit de Connaissance : examen systématique, typiquement basé sur des questionnaires, des entrevues ou des techniques de récit sur

et G. Becker se plient à une longue tradition qui s’est solidement implantée dans les sciences humaines — anglophones surtout — depuis David Hume, en philosophie non moins qu’en économie. Pour Hume, la raison est la servante des passions. 1. Cet article se veut une présentation synthétique d’idées que j’ai présentées de manière dispersée dans des textes antérieurs. La rationalité ordinaire 21 Cela signifie en langage moderne que les fins s’expliquent par des causes irrationnelles, la raison

................................................. 32 3.1 Ouvrages ......................................................................................................................................................................... 32 3.2 Articles ............................................................................................................................................................................. 35 Finances et fiscalité locale ......................................

dans l'hypothèse ou l'une des prestations prévues devient impossible à fournir. Situation prévu par le CC aux article 1189 et suivant. Législateur ce trouve être précis et envisage tout une suite de solutions. Solutions qui dépendent toutes de l'origine de l'impossibilité : → Impossibilité où l'on ne pourrait plus fournir la prestation en cas de force majeure. Dans cette hypothèse, article 1193 du CC nous dit que l'O° devient pure et simple CAD que l'O° sera exécuter sous la forme de l'autre prestation