Article 1265 Code Civil

Najette Moummi (responsable de la fabrication) Contact OFCE, 69 quai d’Orsay 75340 Paris cedex 07 Tel. : +33(0)1 44 18 54 87 mail : revue@ofce.sciences-po.fr web : www.ofce.sciences-po.fr Dépôt légal : avril 2012 ISBN : 978-2-312-00313-9 N° ISSN 1265-9576 – ISSN en ligne 1777-5647 – © OFCE 2012 Sommaire RÉFORME FISCALE sous la direction de Guillaume Allègre et Mathieu Plane INTRODUCTION Vers une grande réforme fiscale ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 Guillaume

Les 1 données recueillies ont fait l’objet de tests systématiques visant à comparer les petites entreprises (PE, moins de 50 salariés) et leurs homologues de plus grande taille (Moyennes et Grandes entreprises, MGE). La première partie de cet article élabore le cadre conceptuel et théorique de la recherche. Après avoir défini les concepts de développement durable et de RSE, nous examinons comment la littérature en Sciences de gestion appréhende la spécificité des PE en nous intéressant plus particulièrement

façon récente grâce au progrès technique, soit entièrement nouveaux. Cinq problèmes majeurs ont pu être identifiés. 1° - Les grandes épidémies que l’on croyait oubliées réapparaissent au cours des désastres sociaux, en particulier des guerres civiles, survenant dans le monde. Ainsi, dans les 10 dernières années du 20ème siècle, l’incidence mondiale de la peste a augmenté (singulièrement à Madagascar) ; le choléra qui avait été pendant longtemps limité à l’Asie et à l’Europe, s’est maintenant

reçoivent une diffusion dépassant le cadre des rencontres annuelles, il fut décidé, lors de la réunion de fondation du GISEM en 1993, d’inviter les présentateurs et d’autres chercheurs à participer à un ouvrage collectif. Jusqu’à aujourd’hui, 143 articles ont été réunis et publiés dans 7 ouvrages (voir la liste en annexe 1). Afin de procéder à un bilan des activités du GISEM au cours des dix dernières années, nous avons entrepris de les analyser. Ce sera l’objet de notre exposé d’aujourd’hui. Après

profit de tiers, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de cette oeuvre, est strictement interdite et constitue une contrefaçon prévue par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle devant les juridictions civiles ou pénales. ISBN 978-2-7540-0061-1 Dépôt légal : 3e trimestre 2005 ISBN numérique : 9782754022927 Production : Emmanuelle Clément Illustrations intérieures

profit de tiers, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de cette œuvre, est strictement interdite et constitue une contrefaçon prévue par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle devant les juridictions civiles ou pénales. ISBN 978-2-7540-0061-1 Dépôt légal : 3e trimestre 2005 ISBN numérique : 9782754022927 Production : Emmanuelle Clément Illustrations

|abstraite (système de |utilisation individuelle | | | |potentialités : PURES VALEURS) ; |(actualisation) du code de la | | | |code (= système de signes : |langue, dans la communication. | | | |SIGNES & RELATIONS entre signes).|

l‘Environnement. Direction de l‘Observation et de la Programmation, Rapport 2010. [2] Anne Kaminski, thèse « Etude des étapes technologiques critiques dans la production des cellules solaires en silicium multicristallin » -1997- 170 p [3] A.Chekrane et Al, article « Optimisation et Conception d'une Grille Collectrice Appliquée aux Photopiles Fonctionnant sous Haute Concentration Solaire ». Rev. Energ. Ren. Vol. 7 (2004) 95-108. pp 95-108 CIEREE'2011 Page 38 Congrès International sur les Energies Renouvelables

dernier demande aux douze rois qui reconnaissent son autorité d’offrir au rescapé de riches présents. Euryale lui offre un glaive en guise de réparation, Arètè un coffre rempli d’étoffes précieuses. Ensuite, il a droit à un bain, selon un cérémonial très codé avant le festin. À cette occasion, il croise Nausicaa qui lui demande de ne pas l’oublier (v. 265-367). La troisième intervention suit l’éloge de l’aède par Ulysse et entraîne ses pleurs : Alcinoos demande alors à Ulysse, dont il ne connaît toujours

dernier demande aux douze rois qui reconnaissent son autorité d’offrir au rescapé de riches présents. Euryale lui offre un glaive en guise de réparation, Arètè un coffre rempli d’étoffes précieuses. Ensuite, il a droit à un bain, selon un cérémonial très codé avant le festin. À cette occasion, il croise Nausicaa qui lui demande de ne pas l’oublier (v. 461-462). La troisième intervention suit l’éloge de l’aède par Ulysse et entraîne ses pleurs : Alcinoos demande alors à Ulysse, dont il ne connaît toujours