Arrêt 24 Janvier 2002

Paritaire de conciliation et d’interprétation 3 3 6 9 15 19 22 24 26 28 33 34 34 ANNEXES ANNEXE I Classification des emplois Grille indiciaire des emplois 35 37 TEXTES COMPLEMENTAIRES Branche sanitaire sociale et médico-sociale à but non lucratif Protocole n° 137 du 1er Octobre 2001 Accord du 11 Mars 1996 Décret n° 2001-1384 du 31/12/01 Accord cadre du 9 Mars 1999 Accords des 1/4/99 et 3/4/01 Accord n° 2002-01 du 17 Avril 2002 Classifications et indemnités Commission Paritaire de branche Réduction

Livret Livret d’accueil Ce livret d’accueil est remis à toute personne nouvellement admise au sein du SAVS d’Arcat, conformément à la loi 2002-2 du 2 janvier 2002, de l’article L.311-4 du Code de l’Action Sociale des Familles et de la circulaire DGS/SD n°2004-138 du 24 mars 2004. Livret d’accueil – SAVS Arcat Où sont les locaux ? Où sont les locaux ? Notre adresse : 94/102, rue de Buzenval – 75020 Paris Notre téléphone : 01 44 93 29 29 Les horaires d’ouverture : Du lundi au vendredi, de

n°178/2002 étant, comme son nom l'indique un règlement, il est directement applicable dans l'ensemble des Etats membres et ne nécessite pas, contrairement à une directive, de transposition. Ainsi depuis le 1er janvier 2005, l'ensemble des opérateurs des différents Etats membres est soumis à la même obligation de traçabilité fixée par l'article 18. Certains pays, comme par exemple la Belgique ont choisi d'aller au-delà de cette obligation de traçabilité fixée par le règlement (CE) n°178/2002. Néanmoins

à la Juventus (1996-2001) 2.5 Un Galactique au Real Madrid (2001-2006) 2.6 Carrière internationale (1994-2006) 2.6.1 Débuts tonitruants puis décevant à l'Euro 1996 2.6.2 Coupe du monde 1998 - Euro 2000 : la consécration 2.6.3 Échecs au Mondial 2002 et à l'Euro 2004 : premier retrait 2.6.4 Retour en 2005 jusqu'en finale de la coupe du monde 2006 2.7 Après-carrière (depuis 2006) 3 Style de joueur 4 Carrière extra-sportive 4.1 Revenus, sponsoring et contrats publicitaires 4.2 Œuvres caritatives

Arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’aide-soignant – Version au 17/10/2013 ARRETE Arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’aide-soignant. NOR: SANP0523995A Le ministre de la santé et des solidarités, Vu le code de la santé publique, et notamment son article R. 4311-4 et ses articles R. 4383-2 à R. 4383-8 ; Vu le décret n° 2002-410 du 26 mars 2002 portant création du diplôme d’Etat d’auxiliaire de vie sociale ; Vu

Cependant les arrestations se poursuivent, le 3 avril, Karine Duchochois est arrêtée sur dénonciation d’Aurélie Grenon. Le 12, c’est au tour de Roselyne Godard « la boulangère » dénoncée par les enfants Delay tout comme pour François Mourmand arrêté le 24. Les propos des enfants Delay sont détaillés comme ceux de leur mère, ce qui crée une émotion, une « passion » de la part du juge Burgaud. De plus, Myriam Delay écrit beaucoup au juge Burgaud pour expliquer que ses enfants disent la vérité et

l'Enseignement Supérieur et du directeur du CNOUS en qualité d'observateurs permanent. En mai 2011, Monique Ronzeau a été nommée présidente du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante, par arrêté du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, paru au Journal officiel du samedi 28 mai 2011. IGAENR depuis janvier 2009, Monique Ronzeau succède à Guillaume Houzel qui a démissionné de ses fonctions en octobre 2008. Un Comité scientifique composé de chercheurs assure la direction des recherches

assurance volontaire L es personnes qui ne relèvent pas d’un régime obligatoire de sécurité sociale peuvent, soit à titre personnel, soit à titre d’ayant droit bénéficier en nature de la couverture maladie universelle qui a été instaurée le 1er janvier 2000 (article L 380-1 du Code de la sécurité sociale). Ils peuvent également contracter une assurance volontaire pour les risques d’invalidité, vieillesse, décès (articles L 742-1 et L 742-6 du Code de la sécurité sociale). Cette solution vaut aussi

.............. Avis n° 7-2008 du conseil constitutionnel, sur un projet de loi portant approbation de la convention des Nations Unies contre la corruption ............................................................. 821 822 823 Décrets et Arrêtés Ministère de l'Intérieur et du Développement Local Nomination d’un secrétaire général de commune ......................................................... Nomination d’un directeur ...............................................................

développement économique sur l’agriculture par une forte production de cacao et de café (le pays étant à ce jour 1er exportateur mondial de cacao). Traversé par de nombreuses crises politiques et sociales, dont la plus récente fut celle du 19 septembre 2002 (crise dite politico-militaire), la Côte d’Ivoire est aujourd’hui et depuis 2007 plus sereine grâce à plusieurs accords de paix mis en œuvre pour stabiliser la situation du pays. Affichant un faible revenu par habitant ainsi qu’un indice de développement