Animus

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extérieure, correspondent à l’exercice d’un droit. C’est une situation ✓ de fait. ⁃ Objectivement (corpus) : exercice d’un pouvoir, d’une maîtrise réelle de la chose, qui permet de devenir propriétaire au bout d’un certain délai. ⁃ Psychologiquement (animus) : comportement comme propriétaire. - 12 - DROIT DES BIENS ⁃ ⁃ ! ⁃ ⁃ ⁃ ! Le possesseur peut être propriétaire ou croire qu’il l’est. S’il est de mauvaise foi (vol), il se comportera comme propriétaire. Possession ≠ détention précaire (locataire

utile et de bonne foi (présomption 2274+ incidence= on garde les fruits, si mauvaise foi= rendre les fruits). Corpus=actes matériels sur le bien et animus= intention de se comporter comme le véritable propriétaire, animus présumé article 2256. Si l'ancien propriétaire est de bonne foi il ne peut agir en revendication des fruits Jean corpus: oui; animus= présume, article 2256 paisible: oui publique ? Oui; ininterrompue, non équivoque à titre de propriétaire=ok. Donc possession exempte de vice

atis, f âge , vie ager, gri, m champ agmen, minis,n armée en marche ambitio, onis, f. : ambition ambitus, us, m. : la brigue amicitia, ae, f. : amitié amicus, i, m. : ami amor, oris, m. : amour anima, ae, f. :coeur, âme animus, i, m coeur , esprit , courage annus, i, m année aqua ,ae, f eau ara , ae, f autel arbitrium, i, n. :le pouvoir, le bon plaisir arbor, oris, f : arbre argumentum, i, n. : argument, sujet arma ,morum, n pl armes ars, artis,

soit par une cause venant d'un tiers soit par la contradiction qu'elles ont opposés au droit du propriétaire. Interversion de titre par contradiction adressée a celui a qui le détenteur devait rendre la chose. Le détenteur précaire va affirmer son animus en énonçant clairement qu'il ne considère plus celui a qui il doit rendre la chose comme le propriétaire. Il faut provoquer celui a qui on devait rendre la chose. Par tout acte juridique comme des conclusions d'avocat signifié lors d'un procès, tout

pessimiste de cette nature humaine et de la société. Arnold Wolfers définit cette conception de Hans Morgenthau de la manière suivante : « hommes, individus et nations, agissent comme des bêtes de proie, poussées par un ardent désir de puissance ou animus dominandi »16. On comprend ainsi pourquoi le courant réaliste a pris comme concept central l’état de nature hobbesien. La 13 Dario Battistella, Marie-Claude Smouts, Pascal Vennesson, Dictionnaire des relations internationales, « Anarchie », op.cit

Etenim ordo ipse annalium mediocriter nos retinet quasi enumeratione fastorum ; at uiri saepe excellentis ancipites uariique casus habent admirationem, exspectationem, laetitiam, molestiam, spem, timorem ; si uero exitu notabili concluduntur, expletur animus iucundissima lectionis uoluptate. 43 Polybe, Hist. X, 21, 8. Sur les rapports entre biographie et éloge, voir par ex. Jenkinson 1967. 44 On ne compte pas moins de huit occurrences de laus/laudare : § 2 (Cicéron) ; § 5 (Épaminondas) ; § 6 (Lucceius) ;

possession. Un possesseur peut devenir le propriétaire. Art. 921 C.c.Q. : Deux éléments sont nécessaires pour avoir la possession : - L’élément matériel (corpus) : Agir comme le possesseur, exercer la possession - L’élément intentionnel (animus) : Avoir l’intention d’être le possesseur L’élément matériel (corpus) Indications dans le C.c.Q. s’il s’agit de possession ou non : Possession Art. 921 C.c.Q. : Actes suffisants pour déterminer qu’il s’agit de possession - Directement :

chasseur qui tue oiseau mais qui se le fait piquer par un chasseur plus près) la jurisprudence dit que oui la possession commence lorsqu’on s’en est rendu maitre (intention de s‘en rendre proprio. La condition d’animus prime donc sur celle du corpus. o Animus (élément intentionnel il faut avoir l’intention d’être propriétaire et se comporter comme le véritable propriétaire) Lorsque l’on ne se promène pas avec la chose par ex alors que l’on a pas le corpus de la chose l’animus seul suffit a conserver la

qui accepte de garder la chose qu'il a vendu pour le compte de l'acquéreur il n'est plus possesseur il est détenteur Si on perd corpus mais pas l’animus : En matière mobilière : plus possesseur En matière immobilière : la jurisprudence du seul animus permet de conserver la possession d'un immeuble avec 2 limites : si la perte est du à un tiers qui s'est emparé de l'immeuble. Il conserve la possession mais que seulement pendant 1 an. La loi accorde ce délais au possesseur d'un immeuble pour exercer