Animus

possession : en droit on distingue la possession elle même et les qualités qu'elle peut avoir. Une possession peut être constituée sans avoir aucune qualité. Deux conditions qu'on appel : "le corpus" et "animus". Une fois la possession constituée, elle peut se conserver par le seul "animus". Le corpus : C'est l'élément matériel de la possession, càd , la matérialisation concrète. Càd des indices concrets censés indiquer l'exercice d'un droit réel. Celui qui invoque la possession au titre du

-COUTUME : Droit non écrit introduit par les usages. Elle naît de la répétition par les membres d'une même communauté d'actes connus de tous La coutume est la réunion de 3 éléments cumulatifs : *CORPUS : c'est le contenu concret de la coutume *ANIMUS : la conviction que la coutume doit être respectée, c'est sa force obligatoire *TEMPUS : écoulement du temps qui fait naître la coutume. -En an mil, il n'y a pas d'autorité normative unique en France. Tout le Droit devient coutumier. L'aspect

éviter (pas vrai pour la France) Confiance dans la possiblité de succès Respect des lois (pas vrai pour la France) Non respect des lois pour des raisons pratiques Masculinité dans l’entreprise L’entreprise privilégie les qualités de type « animus » (Carl Jung) : action, détermination, construction concrète, maîtrise des événements Et non les qualités de type « anima » : flexibilité, intuition, réceptivité, communication profonde, aptitude à donner un sens à l’action Japon (95), Autriche

romain = traite de droit titre 8 : application la loi dans l’espace Savigny (connu : 1. Oppose à codification napoléonienne, fige le droit, droit doit évoluer, on ne peut pas écrire les codes, mais voir les coutumes 2. Possession des biens (corpus… animus)) Ici, Savigny dit : il faut découper le droit (les grands … de droit civil Capacité des personnes Mariage Divorces filiation Responsabilité civile Rm Succession mobilière et immobilière Biens =les catégories juridiques

plus sévères pour sa formation et lui attribuant une grande fragilité. De toute façon, les promesses gratuites paraissent poser un problème autonome en raison de données psycho-sociologiques spécifiques. Il est douteux qu’une intention libérale (animus donandi) entendue comme pure pensée de générosité et bienfaisance, volonté de préférer autrui à soi-même, soit de l’essence de l’acte gratuit – au sens juridique – et constitue un élément nécessaire de la donation. C’est néanmoins la présomption d’un

mihi nutrix, huc siste sororem: dic corpus properet fluuiali spargere lympha,               635 et pecudes secum et monstrata piacula ducat. sic ueniat, tuque ipsa pia tege tempora uitta. sacra Ioui Stygio, quae rite incepta paraui, perficere est animus finemque imponere curis Dardaniique rogum capitis permittere flammae.'                640 le suicide sic ait. illa gradum studio celebrabat anili. at trepida et coeptis immanibus effera Dido sanguineam uoluens aciem, maculisque trementis interfusa

éléments constitutifs Element matériel (corpus : comportement externe) : consiste pour le possesseur a accomplir tout les actes materiels, d'usage et de jouissance sur le bien que serait susceptible d'accomplir le propriétaire. Element intentionel (animus ; comportement interne) : dans son esprit, le possesseur se considère comme propriétaire, et c'est pourquoi il agit comme le ferait un propriétaire. Section 2 : le régime de la possession : Même si ce n'est qu'un pouvoir de fait, la possession

matérielle de cette chose et qui agit comme s’il était le titulaire du droit réel sur la chose. Dans la théorie française classique de la possession, il faut donc deux éléments : il faut un corpus, c'est-à-dire une maîtrise matérielle du bien, et un animus, c'est-à-dire la volonté de se comporter comme le titulaire du bien. Deux auteurs allemands ont profondément théorisé sur la notion de possession. Savigny a mis l’accent sur l’intentionnalité de la possession. Jhering a contredit cette idée en disant

gratuit n'est pas dans la nature des choses. L'homme n'est pas altruiste par nature, cela à une conséquence importante, tout acte est présumé fait à titre onéreux. Il faudra prouverl'intention libérale, la volonté de se s'appauvrir sans contrepartie, animus donadi, ou l'animus testundi. La méfiance tourne parfois à l'hostilité à l'égard de l'acte à titre gratuit et notament sur le plan du droit fiscal, lorsqu'il y a des transaction, contrats, à titre onéreux ou gratuit, sont imposer, les contrat à

conviction de sa force obligatoire auprès du groupe social. On dit ainsi que la coutume comprend « 2 élément cumulatifs » :- Objectif :Le corpus : correspond à l’observation continue répéter et ancienne d’unUsage par le groupe social.- Subjectif :Animus : souvent l’auteur qualifie d’élément phycologique de la coutume : il s’agit de la conviction que la coutume est obligatoire et doit donc être respectée. Ainsi on peut remarquer que la coutume émane spontanément d’un groupe social, elle est mouvante