912

contentieux familiaux. B. Des mutations inadaptées et confuses - Nouvelles règles parfois incohérentes avec le système actuel du droit des successions, - Absence de cohérence interne : * la nouvelle loi affirme l’énergie de la réserve (912 cc) tout en l’affaiblissant par de multiples règles nouvelles, * avec la nouvelle loi l’acceptation tacite est désormais une acceptation vraiment voulue, cependant l’héritier taisant est qualifié d’héritier acceptant (772 al.2 cc) alors qu’il n’avait

21; puis up = 43.  D'où : les sept nombres recherchés sont : 43, 45, 47, 49, 51, 53 et 55.  ------------------------------------------------- EXERCICE 5 , u3 = 2 + 3 × 5 = 17  On cherche donc n tel que : ; soit encore : (n - 2)(5n + 19) = 12 912. Il faut donc trouver les racines du polynôme 5n² + 9n - 12950 = 0 :   qui n'est pas un entier ! et   ------------------------------------------------- EXERCICE 6 Soit (un) une telle suite de premier terme u0 et de raison r.  Il existe k tel

1457, à crédit ; Le 15/12 : reçu un chèque de 6 000dhs d’un client en règlement d’une facture de 5 100 dhs; le reste à titre de pourboires ; Le 16/12 : achat à crédit de produits lessiviels pour 1 310 dhs, ces produits sont stockés ; facture n° 912 Le 19/12 : acquisition à crédit (à payer dans 13 mois) d'un micro-ordinateur 9 600 dhs, facture °5482 ; Le 20/12 : encaissement du loyer relatif au parking par chèque d’un montant de 1 200 dhs ; Le 22/12 : paiement par chèque bancaire n° 4556 des

TanjiAyman DEVOIR N3 ECONOMIE-DROIT PARTIE ECONOMIE :Question 1 : L’OMC est l’un des acteurs majeur de la mondialisation et de la régulation des marcher, l’OMC prône la libération des marché donc le libre échange sans obstacle quelconque dans les échange entre pays c’est sur ce fondement que repose le marché mondial du textile.L’OMC est chargée de proumouvoir et de reguler le commerce mondial par la suppression des obstacles au commerce. C’est deux institution on le même but mais le GATT portait

énergétique et agricole dans une société où la consommation est croissante. Ainsi le pays du Soleil levant enregistre des déficits qui se creusent avec l’Amérique du Sud et centrale (-138.2% en 10 ans), l’Afrique (-594,4%) et surtout avec le Moyen Orient (-912%) avec lequel il enregistre son plus gros déficit de 132.8 milliards de dollars en 2008. Cette dépendance est donc un problème majeur pour la balance commerciale nippone qui est de plus accentuée par des problèmes géologiques responsables de désastres

7 200 000 8 912 800 12 763 600 -------------------- ------------------- ------------------ TOTAL DES CAPITAUX PROPRES 7 200 000 8 912 800 12 763 600

089,75 116 800 199 880 316 680 BUXY - CERSOT 5 247 0 5 247 6 034,05 524 700 0 524 700 SAINT-DESERT - SAINTE-HELENE 6 885 0 6 885 7 917,75 688 500 0 688 500 178 6 677 6 855 7 883,25 17 800 267 080 284 880 FONTAINES - CHAGNY CHAGNY - SAMPIGNY 0 7 912 7 912 9 098,80 0 316 480 316 480 TOTAL 79 972 70 277 150 249 172 786,35 7 997 200 2 811 080 10 808 280 Retour Annexe 3 : Fichier Excel de l’éligibilité à 2 Mbps et 512 Kbps sur le Pays du Chalonnais EPCI Communa uté d'Agglomé

Population (projection démographique 2025) : 4 177 077 habitants * IDH : élevé * Taux de croissance annuel : 0.280% | 2005 | 2007 | 2010 | Gouvernement | Acevedo Vila Anibal | Acevedo Vila Anibal | Luis Fortuño Burset | Population | 3 912 054 hab | 3 942 375 | 3 9410 459 | Densité | 434hab./km² | 433 hab./km² | 436.91 hab./km² | Taux d’alphabétisation | | | | Espérance de vie | | | 78.57 ans | Taux de natalité | 1.393% | | 1.165% | Indice de fécondité | 1.91 enfants/femme

800 176 743 080 7,68 130 26 STBMA-SEMJ St Gervais / St Nicolas de Véroce SA 12 957 773 11 444 271 13,22 53 25 nc nc 38,0 195 6 358 678 165 480 555 483 511 631 8,57 116 Total Massif 316 083 873 290 305 564 8,88 912 517 712 2 459 121 602 182 1 915 470 11 791 515 11 016 283 6,05 2 099 Moyenne massif 17 560 215 16 128 087 51 29 42 145 7 153 070 127 698 655 084 612 016 117 ISÈRE BELLEDONNE 40

publicitaires pour l'année 2006 dans le secteur des boissons alcoolisées s'est chiffré à 306 010 k€, soit une augmentation de plus de 26,4% vs 2004. 26,4% Répartition des investissements plurimédia du secteur des boissons alcoolisées : plurimédia 2 912 € 58 406 € MAGAZINES AUTRE PRESSE RADIO TELEVISION 146 541 € 44 927 € AFFICHAGE INTERNET 47 684 € 1 356 € Source : TNS MI 8%des Une augmentation de 8%des investissements publicitaires par rapport à 2005 mais une baisse des investissements au