31 juillet

consolidés au 31 décembre 2009. Les comptes consolidés sont constitués du cadre général, des états financiers consolidés et des notes annexes aux états financiers A. — Cadre général. Conformément à l’accord conclu le 9 juillet 2009 entre Crédit Agricole S.A. dont le siège social est situé 91-93, boulevard Pasteur, 75015 Paris et Société Générale dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann, 75009 Paris, le regroupement de leurs activités de gestion d’actifs a été réalisé le 31 décembre

interventions combinées de prévention et de diagnostique des Infections Sexuellement Transmissibles(IST) au sein des routiers ont repris sur l’ensemble des 22 sites du programme depuis le 1er juillet 2009, et non sans difficultés. La mission de supervision et de contrôle qualité des données et activités qui s’est déroulée du 31 Aout au 20 Septembre 2009 a permis de relever ces difficultés et d’y apporter des solutions. Cependant, certaines de ces difficultés subsistent. A celles ci, s’ajoute la question de

diffusion au 1er juillet 2012. APE 4771Z 4771Z 4771Z 4771Z Premiers établissements triés par effectif salarié décroissant Olivet Olivet Olivet Olivet Commune Les 10 premiers établissements de mêmes activités - autres coeur de cible (sur 227 établissement(s)) Nom KIABI EUROPE KIABI H&M HENNES & MAURITZ ZARA FRANCE C & A FRANCE UNIC PANTALON LIGER MADAME EURODIF EURODIF FARO MISTIGRIFF CAMAIEU INTERNATIONAL JULES JULES LA HALLE LA HALLE Source : Insee - Sirene diffusion au 1er juillet 2012. APE 4771Z

de la formation professionnelle et de l’emploi. Article 4 : Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la présente loi et notamment : - Le décret du 19 septembre 1946, relatif à la lettre d’établissement ; - La loi n°62-75 du 31 décembre 1962 portant aménagements fiscaux en faveur des réinvestissements des revenus ou bénéfices ; - La loi n°68-3 du 8 mars 1968 portant encouragement de l’Etat aux investissements dans le Sud Tunisien ; - La loi n°69-24 du 27 mars 1969 portant

intégrer le fait que le magasin est ouvert le 14 juillet. – Méthode PERT : 3 C3 A12 B6 D1 E1 5 C’0 Début 1 2 4 F5 6 K7 E’0 G5 J8 H1 I2 L1 M4 7 9 J’0 10 11 Fin 8 Les flèches en pointillés correspondent à des tâches fictives de durée nulle. Le chemin critique apparaît en gras. Tout retard sur l’une des tâches de ce chemin entraîne un retard sur la durée totale du projet. Pour que l’opération démarre le 18 juillet, la préparation du concours doit débuter au

Responsabilité de l’administration (1) TC 3 juillet 1873 Pelettier : distinct° entre faute de service et personnel, la responsabilité de l'A° sera engagée pour faute de service. (2) TC 5 mai 1877 Laumonnier Carriol : faute de service si actes dommageables impersonnels, personnelle si le comportement révèle l'Homme avec ses faiblesses, passions, imprudences. (3) CE 27 février 1981 commune chouville Malaumont : Il peut s'agir de faits commis à l'occasion du service mais qui se détache du service

ne signifie pas forcément qu’il bénéficiera d’une retraite à taux plein. Age légal de la retraite en fonction de l’année de naissance Date de naissance de l’assuré Age minimum requis pour partir à la retraite Avant le 1er juillet 1951 60 ans Du 1er juillet 1951 au 31 décembre 1951 60 ans et 4 mois 1952 60 ans et 9 mois 1953 61 ans et 2 mois 1954 61 ans et 7 mois à compter du 1er janvier 1955 62 ans Dans certains cas, l’âge peut être abaissé : carrière longue, pénibilité, handicap

2.1- Planning de présence mois de juillet et août 2005 Planning de présence établi en fonction des vœux de chaque employée : Mois de juillet et août 2005 Semaine 27 Semaine 28 Semaine 29 Semaine 30 Semaine 31 Semaine 32 Semaine 33 Semaine 34 Nicole VAILLANT X X X X X ? X Diana SIMONET X X X X ? X X Céline MARTIN X X X X X Les trois vendeuses ont respecté la contrainte : deux semaines maximum entre le 14 juillet et le 15 août. Apparemment, il semble

stage au sein du service informatique. Je tiens à remercier l’ensemble des personnes de l’association pour leur accueil sympathique et chaleureux. Enfin, je remercie Christian TRICOT, mon tuteur de l’IUP GSI. Virginie QUESNAY - I.U.P ./G.S.I. - 25 juillet 2003 i Table des matières Remerciements Introduction 1 Présentation de VAL 1.1 Présentation de l’association . . . . . . . . . . . . . 1.1.1 Sa création . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.1.2 VAL aujourd’hui . . . . . . . . . . . . .

> Apogee FrameMaker Noir 3549_00_PTitre Page III Mardi, 6. juillet 2004 4:03 16 Gérard KARSENTY GUIDE PRATIQUE DES VRD ET AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS © Groupe Eyrolles, 2004, ISBN : 2-212-11444-3 > Apogee FrameMaker Noir 3549_00_TDM.fm Page VII Mardi, 6. juillet 2004 4:08 16 SOMMAIRE Chapitre 1 • Les études 1. La définition des travaux ........ 2. 2.1. 2.2. 2.3. La réglementation ..................... Les plans locaux d’urbanisme . Les plans d’occupation des