31 juillet

a comme données le cumul mensuel des 2 années : mois 1 de N-1 = 220 + 225 = 445 mois 2 de N-1 = 350 + 346 =696 etc… Commentaire : (1,5 point) Les ventes ont augmenté légèrement entre N-2 et N-1. Il existe des variations saisonnières : - un pic en juillet - août de chaque année - un creux en septembre – octobre. 2. Calcul de l'équation de la droite de régression selon la méthode des moindres carrés (2 points) En utilisant la calculatrice on obtient : a = - 0,50 et b = 322,09 Donc, l’équation de la

livraisons intra communautaires est remboursable immédiatement (procédure du remboursement mensuel) dans la limite de la TVA fictivement calculée sur les opérations du commerce international. 2.1. TVA due au titre des opérations du mois de juillet 2003 : |Factures |OPERATIONS |BASE |TVA |TVA | |établies |

des frais d'aide à domicile et les mesures incitatrices à l'embauche de particuliers. · Les mesures concernant les soins - Le 19 octobre 1974, une circulaire de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie (CNAM) s'inscrit dans la loi hospitalière du 31 décembre 1970, article 4, qui instaure l'hospitalisation à domicile (HAD). - Le décret du 22 avril 1977 complète le décret du 9 mars 1956, relatif aux conditions d'agrément des Centres de Soins Infirmiers. - La loi du 4 janvier 1978 introduit

des glaces du 1er juin au 31 août inclus à Hendaye. Pour vendre ses glaces, Peio hésite entre deux emplacements : - une paillotte sur la plage - une boutique au centre-ville. En utilisant les informations ci-dessous, aidez Peio à choisir l’emplacement le plus rentable. Information 1 : les loyers des deux emplacements proposés : • la paillotte sur la plage : 2500 € par mois. •la boutique au centre-ville : 60 € par jour. Information 2 : la météo à Hendaye Du 1er juin au 31 août inclus : • Le soleil

Juin 5600 L’entreprise encaisse 50 % au comptant et le reste après 1 mois. Créances client au 31/12/N étaient 2700 DA, payable au mois de janvier N+1. L’entreprise envisage de réaliser un emprunt au cours du mois d’Avril pour un montant de 40000 DA. TAF : Elaborer le budget des encaissements. Solution : 1. Budget des encaissements des ventes : CA (TTC) Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Janvier 5000 2500 2500 Février 6000 3000 3000 Mars 4800 2400 2400 Avril 5400 2700 2700 Mai

Atlantique. . 1949 : 1ère bombe A soviétique. . 1949 : signature du COMECON (ou CAEM). . 1er octobre 1949 : proclamation de la République Populaire de Chine communiste par Mao. . Juin 1950-27 juillet 1953 : guerre de Corée. . 1951 : signature de l'ANZUS. . 1953 : 1ère bombe H soviétique. 2. . 31 juillet 1954 : signature des accords de Genève sur l'Indochine. . 1954 : création de l'OTASE. . 1955 : conférence de Bandoung. . 1955 : signature du Pacte de Varsovie. . 1955 : signature du Pacte

Article 31. - L’acte de mariage est conclu en Tunisie par-devant deux notaires ou devant l’Officier de l’état civil en présence de deux témoins honorables. Le mariage des Tunisiens à l’étranger est célébré devant les agents diplomatiques ou consulaires de Tunisie, ou selon la loi locales. Article 32. - L’acte de mariage énoncera : 1. Les prénoms, nom, profession, âge, date et lieu de naissance, domicile, résidence et nationalité de chacun des époux, 2. Les prénoms, noms, professions, domiciles

stage au sein du service informatique. Je tiens à remercier l’ensemble des personnes de l’association pour leur accueil sympathique et chaleureux. Enfin, je remercie Christian TRICOT, mon tuteur de l’IUP GSI. Virginie QUESNAY - I.U.P./G.S.I. - 25 juillet 2003 i Table des matières Remerciements i Introduction 1 1 Présentation de VAL 1.1 Présentation de l’association . . . . . . . . . . . . . 1.1.1 Sa création . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.1.2 VAL aujourd’hui . . . . . . . . . . .

opérations financières (Appel public à l’épargne, programme de rachat etc.). Le flottant ainsi obtenu est arrondi à la borne supérieure par palier de 5%. Une révision annuelle des flottants est effectuée le dernier jour de bourse précédant le 16 juillet et prend effet le premier jour de bourse du mois de septembre. Les résultats sont publiés au bulletin de la cote. Des révisions exceptionnelles peuvent avoir lieu si un événement sur les titres (augmentation de capital, offre publique etc.) viendrait

BAIL D’HABITATION Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 ENTRE LES SOUSSIGNES : BAILLEUR : • Monsieur X. Ci après dénommé « le bailleur » d’une part ET PRENEUR : • X Ci après dénommés « le preneur » d’autre part IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT : Le bailleur donne en location, au preneur qui l’accepte, le logement ci après désigné. Le présent bail est régi par les dispositions de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 modifiée, ainsi que par les conditions suivantes