24 Novembre 1998

Fonctionnement 17 3.1. Organigramme 17 3.2. Action individuelle – collective – communautaire 21 3.3. Moyens d’action 23 3.3.1. Infrastructure du Centre de Service Social de Bruxelles Sud-Est 23 3.3.2. Moyens financiers 24 3.3.3. Moyens matériels et humains 24 4. Population concernée 25 5. Conclusion 27 6. Documents consultés 28 6.1. Documents internes 28 6.2. Textes légaux 28 6.3. Source orale 28 6.4. Sites internet 28 Introduction Ce travail a pour but de définir

* I – Méthodologie Voir fiche de TD n°3 II – Documents Doc. n°1 : Décision n° 2011-163 DC du 16 septembre 2011 [Définition des délits et crimes incestueux] LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 modifiée portant loi organique sur le Conseil constitutionnel ; Vu le code pénal ; Vu le règlement du 4 février 2010 sur la procédure suivie devant le Conseil constitutionnel pour les questions prioritaires de constitutionnalité ; Vu les observations

désintégration étaient à l'œuvre. Sécessions et guerres se sont multipliées sur la quasitotalité du territoire yougoslave. Par un effet de dominos, les combats ont glissé du nord vers le sud, partant de la Slovénie en 1991, pour atteindre le Kosovo en 1998 et la Macédoine en 2001. Pendant trente-cinq ans, le maréchal Tito avait réussi tant bien que mal à jongler entre les différents nationalismes de la fédération : slovène, croate, serbe, bosniaque, albanais, macédonien. Le 4 mai 1980, il meurt sans

d’Organisation, 2000, 2004 ISBN : 2-7081-3169-9 DÉCOUP INDUSTRIE CHAPITRE 2 DÉCOUP INDUSTRIE1 JUIN 1999 I. IDENTITÉ La presse en parle (in La Tribune, 24 mars 1999) : « Patrick Crespin a fait un apprentissage rapide de la Bourse, après l’introduction de Découp Industrie, l’entreprise qu’il dirige, sur le second marché le 3 juin 1998 : il a pu vérifier que les investisseurs ne tardaient pas à sanctionner la révision d’un objectif. Après avoir annoncé qu’il ne pourrait tenir sa prévision d’un

(Équateur), du 16 au 24 septembre. Au mois d’octobre de cette même année, il participe au Conclave qui élit Jean-Paul II. Il est rapporteur à la Ve Assemblée générale ordinaire du Synode des Évêques, célébrée en 1980, sur le thème : « La mission de la famille chrétienne dans le monde contemporain ». Il est Président délégué à la VIe Assemblée générale ordinaire, célébrée en 1983, sur « La réconciliation et la pénitence dans la mission de l’Église ». Nommé par Jean-Paul II, le 25 novembre 1981, Préfet

| |né d’un dommage de travaux publics subi par l’usager d’un SPIC géré par une personne publique |Complète le régime juridique des SPIC gérés par une personne publique (cf.| |(TC, 24 juin 1954, Dame Galland) |jp 3 et 4) en renforçant la jp 3 | |

CAPP-INFO Bulletin d’information du CAPP (Contact Avis Pharmacologique et Pharmaceutique) N° 15, Novembre 2000 Bip : 8 65 60 MEDICAMENTS ET ALIMENTATION Avant ? Pendant ? Après le repas ? I. INTRODUCTION Les aliments peuvent influer sur l’efficacité et la tolérance des médicaments de différentes manières. La prise simultanée de nourriture peut ralentir, atténuer, voire, plus rarement, renforcer l’effet d’un médicament. En général, l’interaction se produit au niveau de l’absorption du

satellite artificiel, Spoutnik 1 a été mis en orbite autour de la Terre à une altitude de 900 km. Dans le contexte de la guerre froide, le lancement de ce satellite marque aussi le début de "la course aux étoiles" entre les États-Unis et l'URSS. Le 3 novembre 1957, la chienne russe Laïka est le premier animal vivant à être envoyé dans l'espace, à bord de Spoutnik-2. Elle meurt au bout de quelques heures faute d’oxygène. Le 1er octobre 1958, le président américain Eisenhower décide la création de la

n° de pourvoi : 98-22682 Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Dijon, 24 septembre 1998, RG 96/01328), que les syndics de la société Magefesa, mise en faillite par jugement du tribunal de Bilbao du 28 octobre 1994, avec report des effets de la faillite au 10 novembre 1992, ont demandé l'annulation d'une convention signée le 16 novembre 1992 avec la société Seb ; que la cour d'appel a accueilli cette demande ; Attendu que la société Seb reproche à l'arrêt

territoire de la Jordanie, doivent appliquer le droit international. D'autre part, Israël a tenté de redessiner les frontières avec le Liban, en fonction de ses besoins en eau. Après le retrait israélien du Liban en mai 2000, le gouvernement a établi en Novembre 2002, une station de pompage de l'eau sur le fleuve Wazzani, en vue de distribuer l'eau potable à quelque 20 villages libanais comme droit naturel consacré par les conventions et les lois internationales. Par conséquent, l'élément de l'eau s’incarne