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Travaux publics

688 mots 3 pages
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Cadre du S.O.P.A.Q.

Schéma Organisationnel du Plan d'Assurance de la Qualité

Formulaire à compléter et à joindre lors de la remise des offres
(ce document pourra être remplacé par un document reprenant tout les points du document type ou plus complet établi par l'entreprise)

|Maître de l'ouvrage |
| |

|Objet du marché |
| |
|RD 20 |
|Contournement de DHEMIZE |
| |
|LOT 1 : TERRASSEMENT - ASSAINISSEMENT – OUVRAGES - ECLAIRAGE PUBLIC |
| |

ENTREPRISE :
ADRESSE :
Référence du Marché :
Date :

PREAMBULE

Le présent Schéma Organisationnel du Plan d'Assurance de la Qualité (SOPAQ) est un document qui devient contractuel à la signature du marché. A ce titre, l'entreprise (ou groupement d'entreprises), titulaire du marché, s'engage quant à l'organisation et aux moyens indiqués dans le présent document.

Aussi, tous les renseignements indiqués et les rubriques complétées, sont liés

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