A/Les opérations de règlement au sien de l’UC Une facture est un document obligatoire émis l’or d’une vente. Elle indique les éléments et les conditions lier a cette vente. Une entreprise devra faire apparaitre clairement le TVA. Le 1er JANVIER 2012, il y aura trois taux de TVA : La TVA (la taxe sur la valeur ajouter) c’est une taxe sur la consommation : _ 19,6% appelé taux normal _ 5,5% appelé taux réduit _ 2,1% appelé taux exceptionnel (Un taux à 7% sera effectif en 2012.) C’est une taxe dit intermédiaire car le paiement et fractionné par chaque intermédiaire économique Ex : Un producteur vend une centrale d’achat, ses marchandises pour 100€ hors taux. _ calculer la TVA ? _ Indiquer le TTC ! Le taux de TVA est de 19,6% B/Les réduction Toujours négative (sauf dans les avoirs) elles s’inscrivent dans le cadre de diminutions applique aux clients. Il existe deux types de réductions : les réductions commerciales et les réductions financières 1 : les réductions commerciales (RRR) : il existe trois types de remis Remis : les remis sont des réductions accordé dans le cadre de la vente ou de la fidélité du client néanmoins il existe des remis sans critère. Le rabais : dans le cadre d’une vente non conforme. Ristourne : c’est un cadeau apporté aux clients sur la basse du chiffre d’affaire réalisé. C’est une réduction annuelle, biannuelle et semestrielle. Une entreprise concédé pour son client une ristourne de 3% car ce dernier lui a acheté pour 100 000€ de marchandise. Montant de la ristourne : 1 Il existe deux possibilité : soit le vendeur envoi un règlement à son client, soit il lui accord une remis sur la prochaine commande. La ristourne peut être conclue par les parties lors de la signature du contrat ou elle est indiquée où préciser sur les conditions générales de vente. 2/La réduction financier. Appeler généralement ex-compte elle porte sur les conditions du règlement fixé ou non préalablement par le vendeur. Ex :