INTRODUCTION

La protection de l’employé a constitué dans les pays industrialisés, un point central du droit du travail. Le nombre d’accident à considérablement diminué ces dernières années, mais des améliorations peuvent encore être apportées.
Certains pays du mondes ont des philosophies différentes à propos des accidents du travail. Cela abouti à des politiques de sécurité plus ou moins performantes, et à des conséquences économiques et sociales plus ou moins dérangeantes. Cette enjeu à double facettes, avec d’un coté les salariés, et de l’autre l’employeur va pousser ces deux parties à réaliser un objectif commun. C’est ainsi que le traitement juridique des problèmes de la santé et de la sécurité s’affine, et s’adapte à la multiplicité des problèmes comme à la singularité de chaque entreprise.
Nous nous sommes intéressés durant la constitution de ce dossier au secteur de l’entreposage. C’est pourquoi, après avoir présenté le code du travail en France et l’avoir comparé à d’autres modèles dans le monde, nous étudierons la position de la convention collective du transport et des auxiliaires de transport face aux accidents du travail. Enfin nous nous pencherons sur un exemple de règlement intérieur que nous avons pu nous procurer.

Table des matières
INTRODUCTION 3
I. Le droit du travail en France et dans le monde 4
A. Le droit dans le domaine de l’hygiène et la sécurité du travail 4
1. La politique de prévention 4
2. Le cas de danger grave et imminent 6
B. Le droit du travail à l’étranger 7
1. Les pays privilégiant l’intégrité des salariés 7
2. Les pays Anglophones : Une politique salariale peu protectrice 11
II. Les spécificités de l’accident du travail 13
A. La convention collective 13
1. Présentation juridique 13
2. La convention collective du transport 14
B. Le règlement intérieur 15
1. L’application de la sécurité en entreprise 15
2. Les mesures opératoires de prévention 17
CONCLUSION 19
Bibliographie 20
Sitographie