DEPRECIATION D’ACTIFS « Impairemens » selon la norme 36
Objectif d’IAS 36 ⇒Identifier les actifs ayant subi une dépréciation, comment déterminer la dépréciation nécessaire, comment comptabiliser dépréciation valeur, s’assurer que val comptable des actifs ne soit pas surévaluée.
Définitions
Dépréciations d’actifs⇒ Forme d’amortissement extraordinaire constaté lorsque valeur comptable > valeur recouvrable
Valeur recouvrable⇒ Montant maximal entre Valeur d’utilité et juste valeur diminuée des frais de vente (val marché)
Valeur d’utilité⇒ VA des CF futurs plus VA de sa vente
Juste valeur nette ⇒ Valeur vénale que l’on peut tirer de la vente d’un actif après pris en compte des frais de vente

L’actif doit être déprécié si et seulement si sa valeur recouvrable devient < valeur comptable
• Les actifs dont durée de vie est définie on fait test de dépréciation si y a un indice de perte de valeur
• Les actifs dont durée de vie est indéfinie on fait test de dépréciation une fois par année avant clôture
Les indices de dépréciation sont :
Forte baisse de valeur de l’actif sur le marché, changement significatif du PESTE, hausse de la rentabilité des tx d’intérêt, actif net de l’entreprise > capitalisation boursière, actif subit obsolescence rapide, restructuration d’une activité, rentabilité économique < que prévu
Calcul de la valeur recouvrable
1) La Valeur d’utilité⇒VA des flux de trésorerie futurs attendus de l’exploitation de l’actif et de sa revente à l’issue de la période d’utilisation
2) La Juste Valeur Nette de frais de vente prix auquel pourrait être vendu l’actif dans des conditions de concurrence normale moins les frais de vente. Si l’actif fait l’objet d’un marché actif, donc sa valeur est celle du marché mois les frais de vente. Si pas de marché on se base sur des transactions de même nature. SI toujours rien on prend la valeur d’utilité.
Comptabilisation de la dépréciation
- Actif évalué au cout historique
Doit être comptabilisé en charge
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