Quelle est la nature de l’union européenne ? On n’est plus dans al forme confédérale ou fédérale nous sommes dans un entre deux qui n’a pas de nom. On peut utilisé la formule suivante c’est sui generis qui signifie une forme qui lui est propre.

L’état fédéral ou fédération d’états.

L’état fédéral superpose aux états fédérés un super état il peut être définit comme une union d’état au sens du droit interne, ou constitutionnel, au sein de laquelle un nouvel Etat se superpose à ceci. Pour Gicquel l’état fédéral est « une modalité raffinée d’états composés qui nourrit la réflexion en raison de sa diffusion géographique et de sa séduction juridique. L’idée de fédéralisme et ancienne puisqu’on la trouve dès les écrits d’Althusius qui proposait ce modèle pour dépasser le modèle fédéral. Le fédéralisme peut se faire par association s’états souverains, qui se regroupent & délèguent une partie de leur compétence à une super structure. La première apparition d’Etat fédéral, liée à la création des Etats Unis d’Amérique en 1776. La déclaration d’indépendance est adopté puis traduite dans les articles de la confédération que le congrès va rédiger en 1777 et adopté en 1781.
Chaque état conserve sa souveraineté ainsi que l’ensemble des pouvoirs qui ne sont pas expressément délégués aux USA rassemblé au congrès.

E 28 mai 1787, se réunissent à Philadelphie 55 notables des colonies qu’on appellera les pères fondateurs et dont les travaux aboutiront à une œuvre emprunte d’un soucie de conciliation entre les thèses centralisatrices représentées par Hamilton et les thèses favorables aux Etats représentés par Jefferson. La structure du parlement, est ainsi le résultat d’un compromis entre le plan de Virginie préconisé par Madison qui prévoyait une seule chambre élue par le peuple et le plan du New Jersey encore appelé plan des petits états qui préconisait une chambre unique dans laquelle chaque Etat disposé d’une voix et se serait trouvé sue une égalité parfaite.