CHAPITRE 7 LA CESSION D’IMMOBILISATIONS
Afin de présenter les comptes annuels de la SARL MACCABI dont il est le comptable, M. Magee a commencé à réaliser, dés le 31/12, les travaux d’inventaire. Il vous demande de l’assister dans le calcul et la comptabilisation de l’amortissement des immobilisations de l’entreprise.

1 - GENERALITES
L’entreprise, pour une raison ou une autre peut avoir besoin de vendre une immobilisation avant que celle-ci soit totalement amortie.
Dans ce cas, la cession devra respecter cette procédure :
Durant l’exercice : Enregistrement de la cession
En fin d’exercice :
Calcul et enregistrement de la dotation complémentaire
Calcul de la Valeur Nette Comptable
Enregistrement de la sortie de l’immobilisation du bilan
Calcul du résultat de cession

2 - CALCUL DE LA DOTATION COMPLEMENTAIRE
La dotation complémentaire se calcule en fonction de la date de cession au prorata temporis.
Ce calcul diffère selon la méthode d’amortissement.

La SARL MACCABI revend une machine outil le 07/06/2006.
2.1 Cas de l’amortissement linéaire
Le calcul de la durée s’effectue en jours (30 jours par mois).
Indiquer le nombre de jours qui sera pris en compte pour le calcul de la dotation complémentaire. (5 * 30) + 7 = 157 jours
2.2 Cas de l’amortissement variable
Le calcul de la dotation complémentaire s’effectue en fonction de la consommation des avantages économiques séparant la date de début d’exercice et la date de cession.
Exemple pour un véhicule, il pourra s’agir du nombre de kilomètres parcourus durant cette période. Chapitre 7 La cession d’immobilisations (Corrigé)
Professeur : Mr Cisternino

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2.3 Cas de l’amortissement dégressif
Le calcul de la durée s’effectue en mois, il faut prendre le 1er jour du mois de cession.
Indiquer le nombre de mois qui sera pris en compte pour le calcul de la dotation complémentaire.

5 mois

3 - APPLICATION
La SARL MACCABI a acheté un bureau d’une valeur de 2 400 € HT le 08/10/2004 amortissable sur 5 ans selon le système