élément Constitutif Du Contrat De Société Maroc

RAPPORT EFFETUE DANS LA SOCIETE : RMA WATANYA Stage de 1ére ANNEE AU SEIN DU DEPARTEMENT SINISTRE AUTO-CORPOREL GUENNOUNI SAAD Dédicaces A * Nos très chers pères et nos très chères mères Rien au monde ne pourrait compenser tous les sacrifices qu’ils ont consentis pour notre éducation et notre bien etre afin que nous puissions réaliser nos objectifs.

système. L’approche systémique de l’Entreprise repose sur la théorie des systèmes (du biologiste américain Van Bertalanffy) qui essayait d’expliquer le fonctionnement de certains phénomènes biologiques complexes en tenant compte des relations entre éléments. Un système peut être défini comme un ensemble d’éléments qui forment un tout et qui sont en interaction. Selon Churchman, «un système est un ensemble de parties coordonnées en vue d’accomplir un ensemble de buts». Dans un système circulent des

Introduction Chapitre I : Présentation de la BMCE BANK. Section I : présentation de la BMCE BANK. Section II : présentation de l’agence des F.A.R. Chapitre II : Les opérations relatives au Maroc. Section I : Service clientèle -Particuliers-. L’ouverture des comptes en banque. I. Les comptes de dépôt à terme (DAT). II. Les bons de caisse. Section II : Service caisse. I. Les versements. II. Les retraits. III. Certification

caractère politique. a)- Cadre juridique b)- Limites c)- Dissolution d)- Sanctions 2- Les groupements d’intérêt économique a)- Définition et vocation du GIE b)- La différence entre association et GIE 3- Les associations syndicales.CABINET SEDDIK 3 4- La société civile. C- Comment régir l’activité d’une association ? 1- Les statuts a) A quoi servent les statuts ? b) Comment élaborer des statuts ? c) Les modifications statutaires 2- Le règlement intérieur D- Comment organiser une association ? 1- L’assemblée

Projet de Fin d’Etudes sur : La Bancassurance Analyse Comparative des Principaux Produits Retraite au Maroc Réalisé par: Mlle Houda MACHA-ALLAH Mlle Tamou SABRI Mlle Ilham BENBOURKED FSJES - Souissi Projet de Fin d’Etudes Table des matières Introduction Générale............................................................................................................ 10 Premier Chapitre : La Bancassurance ........................................................................

Chapitre I : Le Secteur Marocain des Banques -Introduction Générale Le secteur bancaire joue un rôle prépondérant dans l'économie marocaine. Il a connu diverses réformes qui en font aujourd'hui un système moderne, adapté aux besoins de la société comme à ceux des entreprises. Tous les services et produits bancaires modernes sont proposés par les principales banques du Pays. Jusqu'en 1943, le système bancaire n'était soumis à aucune réglementation un arrêté a été institué au mois de mars

CABINET MAROC PERFORMANCE Gestion Administrative et Sociale des Ressources Humaines 2012 09/10 Mars 2010 1 06/01/2013 1 Animé par Mme Iraqi Housseni Kawtar SOMMAIRE INTEGRAL 2 Module 1 : La Gestion des Ressources Humaines-Panorama Module 2 : Contenu de rapports de travail-Cadre réglementaire Module 3 : L’élaboration et la validation du Règlement Intérieur Module 4 : Le Temps du Travail Module 5 : Les absences et congés Module 6 : Les procédures disciplinaires Module 6 : La gestion collective

internationale et son évolution au Maroc: le rôle du CAC…………………………………………………………………………..………13 1) Les normes IAS/IFRS : principes et évolution…………………..…………………13 1.1 Les sources de normalisation………………………………………………………….13 1.2 L’information financière selon les normes IFRS……………………………………...16 1.3 Les normes IFRS : un processus en pleine évolution…………………………………19 2) Le contexte de l’intervention du CAC lors de la première application des IFRS au Maroc…………………………………..…………………………………..…………26

benillouche@free.fr SECTON 1 : La notion de droit pénal §1 – Un droit de punir Racine latine du mot pénal identique à la racine de punition : les individus estiment avoir la possibilité d’en punir une autre qui a réalisé un acte contraire à la société La droit de punir est quelque chose qu’il va falloir quantifier. • On afflige un mal considérable à une personne • La punition doit être proportionnelle à l’atteinte • Le mal infligé est un remède : l’individu est malade, on doit le soigner. On

commerce. Celui-ci trouve son origine dans la pratique commerciale. Au Maroc, il a été règlementé au départ par le Dahir du 31 septembre 1914 qui ne s’en est occupé que pour en régler la vente, le nantissement et l’apport en société. Ce n’est qu’en 1996 que le loi n° 15-95 formant code de commerce a fait son apparition pour apporter une règlementation complète traitant les éléments du fonds de commerce et des contrats portant sur le fonds de commerce. Cette nouvelle règlementation a complété