échec Monarchie Constitutionnel France

PARLEMENTAIRE INTRODUCTION: La France plus que les autres Etats dans le monde a un cheminement constitutionnel diversifié. Selon les décomptes, on a eu une quinzaine de Constitutions qui ont établit des régimes extrêmement différents (Monarchies/Empires/République). Cette alternance s’explique par le fait qu’en France, il y a toujours eu une ambition de création d’un régime Constitutionnel parfait. Pour autant, il y a dans nos régimes Constitutionnels des phases de stabilisations entre 17§89

La Révolution française : 1789-1799 I. Les causes A- La situation de la France avant Louis 16 Louis XV accède au trône de France en 1715, à la mort de Louis XIV, appelé le « Roi Soleil » et symbole de la monarchie absolue. Agé de cinq ans, il est trop jeune pour gouverner, son grand oncle le duc d'Orléans assure la Régence. Louis XV gouverne lui-même à partir de sa majorité fixée à 14 ans jusqu’à sa mort en 1774, quinze ans avant le début de la Révolution française. Face aux nécessaires réformes

la Révolution ? En 1789, la France constitue le modèle le plus abouti de monarchie absolue. Les 3 pouvoirs sont concentrés en la personne du roi, Lieutenant de Dieu sur Terre, qui règne sur ces sujets avec pour seule limite le respect des lois fondamentales du royaume, comme les règles de succession au trône. ( seul contre-pouvoir : les Parlements, cour de justice, bourgeois droit de remontrance) La Révolution française est alors la période de l'histoire de France, comprise entre l'ouverture des

inventés : Il manque cependant une force stable. c) Machine à vapeur Inventée par James Watt en 1773. II. La révolution industrielle s’étend Décollage industriel (Take-off: le début d’une industrialisation dans un pays donné) : France : 1830 Russie, Canada : 1890 USA : 1840 Allemagne : 1850 Mexique : 1940 Chine, Inde : 1950 Japon : 1880 2 phénomènes expliquent le retard du continent européen : 1- La révolution française 2- Les guerres de Napoléons

Séance de TD n°9 Droit Constitutionnel : Le Parlementarisme sous la 3ème et la 4ème république. Sujet de dissertation : Les échecs de la 3ème et 5ème république étaient-ils prévisibles ? Introduction : C’est sous la 3ème (1875) et 4ème république (1940) que le régime parlementaire moniste va considérablement se développer. Un régime caractérisé notamment par une forte instabilité ministérielle puisque le chef d’Etat va peu à peu s’effacer pour évoluer certes mais dans deux directions opposées

peuples des campagnes des droits politiques. Le législateur révolutionnaire se sent parisien. Les ruraux sont mal vus, on les pense dotés d’une mentalité conservatrice, imprégnée de la pensée de la monarchie d’ancien régime. Donner a ces paysans le droit de s’exprimer est dangereux, c’est le jeu de la monarchie. Décision prise de ne pas donner à l’ensemble des français le choix des décisions politiques. On annonce la distinction fondamentale entre citoyen passif et citoyen actif. I : Citoyen actif

Cours droit constitutionnel Règles : permet le vivre ensemble Droit : ensemble des règles édictées et sanctionnées par l'Etat en vue de faire régner dans la société, la liberté et l'autorité Idée de sanction Droit : Une règle sanctionné Sanction qi contribue à la reconnaissance de la règle Est-ce que la sanction fait partie de la reconnaissance du droit et de la règle ? Autorité et liberté : deux pôles contradictoires qui doivent tenter de se concilier s'il y a règles et sanctions

villes de France suivent l’exemple de la Capitale et crée des "comités municipaux" qui héritent localement de tous les pouvoirs. Parallèlement, on assiste dans les campagnes à de grandes révoltes des paysans. Dans la nuit du 3 au 4 Août 1789, l’assemblée nationale constituante prononce l’abolition générale des privilèges. En effet, les nobles et le clergé avaient peur de perdre l’ensemble de leurs biens. II De la DDHC à la monarchie constitutioonnelle A Les principes de la monarchie constitutionnelle

nationales par les souverains est un aspect important de l’événement qui a, dans les décennies suivantes, de lourdes répercussions. L’étude sur la Charte de 1814 invite à analyser le fonctionnement de ce texte constitutionnel. Si l’expé- rience de monarchie constitutionnelle se solde par un échec en 1848, la Charte a permis à la société française d’appréhender à voir la vie politique organisée par une règle commune et stable. L’étude sur la Sainte-Alliance présente une association militaire mise en

juillet cette assemblée se proclame AN constituante et prend la mission de rédiger une C°. c'est le début de la Révolution et la fin de l'AR. Cette C° sera adoptée le 3 septembre 1791 et durera moins d'un an. Elle met en place un régime de monarchie constitutionnelle visant à limiter le pouvoir du roi. Le 10 août 1792 le roi, qui était à la tête de l'exécutif est suspendu par l'assemblée. Il sera remplacé par un conseil exécutif provisoire. Le 21 septembre 1792, la royauté est abolie et la 1ère République