échec De La Monarchie Constitutionnelle

(1792-1799), refusent la monarchie comme l’empire et veulent établir un nouveau régime reposant sur la souveraineté populaire même si son contenu est à préciser. En effet au-delà de dénominateurs communs, les différences sont nombreuses. Pour certains la question politique est première alors que pour d’autres la véritable République ne peut exister que si elle est « sociale ». Ces Républicains évoluent avec les transformations considérables du XIXe siècle, en raison de leurs échecs successifs puis de

qui adopte le texte de la Constitution ou dérivé c’est-à-dire l’autorité qui est habilitée à modifier la Constitution déjà existante. La première Constitution française date de 1791 avec le roi Louis XVI où le régime apparaîtra comme une monarchie constitutionnelle, celle en vigueur aujourd’hui date de 1958. Le système juridique français est subordonné à la Constitution. Le pouvoir constituant peut-il être limité ? Dans une première partie, nous nous apercevrons que ce pouvoir constituant ne peut

lui ainsi il est nécessaire qu’il désigne son représentant. A présent, le suffrage universel est un principe démorcratique appliqué en France. Cependant ce suffrage n’a pas toujours été la règle. En effet, avant l’apparition du suffrage, sous la monarchie absolue, le pouvoir des rois émanait d’une puissance divine, le roi détenait tous les pouvoirs en Occident. Mais dans certains Etats, le pouvoir reposait sur l'aristocratie c'est-à-dire que le pouvoir était détenu par la noblesse. Puis, durant le

remplacement de l'administration royale. Les autres villes imitent la capitale. Une «Grande peur» s'étend dans les campagnes. Les paysans craignent que les seigneurs n'augmentent les taxes qui pèsent sur eux. Sans manquer d'afficher leur loyauté à la monarchie, ils pillent les châteaux et brûlent les «terriers», c'est-à-dire les documents qui contiennent les droits seigneuriaux. Quelques familles de hobereaux (petits seigneurs) sont battues, voire massacrées. C'est au tour des députés d'avoir peur. Dans

l’impot. Cela contribue à l’essor de la bourgeoisie qui veut participer au pouvoir politique et économique, des producteurs et des marchands qui seront le moteur du Risorgimento. Les bourgeois éclairés collaborent avec les souverains et veulent une monarchie autoritaire qui prône la raison et le progrès pour le bonheur de tous. Mais ces réformes provoquent parfois des effets néfastes sur la population : les ouvriers ne sont plus protégés par les corporations, les paysans se voient privés de l’usage

constitution Organe  la couronne Politique : La vie dans la cité, c aussi participé à la gestion de la cité et  du pouvoir politique.                Le cadre institutionnel          Le cadre conceptuel (les fondamentaux/ l’évolution constitutionnelle)          Les fondamentaux (place de l’islam/ le poids de la tradition / l’impacte du mouvement nationale/ l’option multipartiste/ le choix du parlementarisme rationalise)   Le Maroc est réputé pour être un pays de contraste (géographique

L'ANCIEN REGIME POLITIQUE EN FRANCE LA MONARCHIE ABSOLUE ET LA CRISE DE L'ANCIEN REGIME Définition L'absolutisme est un système de gouvernement où le souverain (roi ou empereur) a un pouvoir sans partage ni contrôle, sauf celui de Dieu. Mis en place à partir du Moyen-Age, l'absolutisme repose sur le fait que le roi acquiert de plus en plus de pouvoir. Ce pouvoir repose sur : - la continuité dynastique (Capétiens, Valois, Bourbons) - un fondement féodal (le roi est le suzerain suprême) -

On peut définir le droit constitutionnel comme une matière appartenant au droit public. Le droit privé règle les rapports entre particuliers. Le droit public règle les rapports entre l’administration et les particuliers. Il y a quatre branches dans le droit public : - Le droit international (rapport Etat à Etat) - Le droit administratif (rapport administration et Français) - Les finances publiques - Le droit constitutionnel Le droit constitutionnel est autonome car il ne concerne

droit de vote peut paraître anodin de nos jours, mais cela n’a pas était toujours le cas. La Révolution française de 1789 fit tombé la monarchie absolue. La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen définit la liberté, elle a été écrite par l’Assemblée Nationale en 1789. En effet, en 1791, le régime politique de la France est une monarchie constitutionnelle mise en place par la Constitution des 3-14 Septembre 1791. La souveraineté appartient à la Nation, c’est une démocratie mais le droit de

d'une monarchie libérale (1814-1820) La réaction absolutiste (1820-1827) Vers la chute des bourbons (1827-1830) 2 Avril 1814. Naoléon est déchu par le sénat. Il reste le souverain de L'ile d'elbe. La France est donc vaincus par les Alliées (Prusse, Russe et Autriche), mais ne sera ni occupée ni soumise à des indemnisations. 6 Avril 1814 Louis XVIII est appelé à règner en tant que “roi des français”. Louis XVIII instaure une monarchie libérale basé sur la Charte constitutionnelle (4 mai