Université Panthéon-Assas

D’EXPERT COMPTABLE PAR Tarik SBAA MEMBRES DU JURY Président : M. Abdelkader MASNAOUI – Expert-Comptable DPLE Directeur de recherche : M. Aziz EL KHATTABI – Expert-Comptable DPLE Suffragants : Maître Mohamed AFARKOUS – Professeur Universitaire, Université Hassan II M. Mohamed BOUMESMAR – Expert-Comptable DPLE NOVEMBRE 2007 A ma famille, à tous ceux qui m’ont soutenu… REMERCIEMENTS Au terme de ce travail, il m’est agréable d’exprimer mes remerciements envers tous ceux et toutes celles

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEU REPUBLIQUE DU BENIN ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE FRATERNITE – JUSTICE -TRAVAIL UNIVERSITE D’ABOMEY- CALAVI FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCES CHAIRE UNESCO DES DROITS DE POLITIQUES (FADESP) LA PERSONNE ET DE LA DEMOCRATIE DIPLÔME D’ETUDES APPROFONDIES (DEA) EN DROIT DE LA PERSONNE ET DE LA DEMOCRATIE Présenté et soutenu par : Sous la direction de : Kalifa YARO KOKOROKO Dodzi

ministère de l’Économie, des Finances et de  l’Industrie, représentée par Chloé Tavan ; n La Caisse nationale des allocations  familiales (CNAF), représentée par Christine Chambaz. Outin, chargé de recherche  au Centre d’économie de la Sorbonne  (UMR CNRS-Université Paris 1 Panthéon  Sorbonne) et directeur du Centre associé  Céreq Île-de-France ; n Hélène Périvier, économiste à  l’Observatoire français des conjonctures  économiques (OFCE) et coresponsable du  Programme de recherche et d’enseignement  des savoirs sur le genre (PRESAGE)

ARBITRAGE DU COMMERCE INTERNATIONAL Cette page ne doit pas être insérée dans la reliure ARBITRAGE DU COMMERCE INTERNATIONAL par Dominique HASCHER Conseiller à la cour d’appel de Paris Professeur associé à l’Université Paris I (Panthéon-Sorbonne) DIVISION Généralités, 1-9. ART. 2. – INDÉPENDANCE DE L’ARBITRE, 79-87. § 1. – Définition de l’indépendance, 79-82. § 2. – Mise en œuvre du devoir d’indépendance, 83-84. § 3. – Sanction du non-respect de l’indépendance, 85-87. 11-14. 15-19.

Fondation pour le droit continental Année académique 2011-2012 (mars 2012) UNIVERSITE NATIONALE DE HO CHI MINH VILLE UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS (PARIS 2) PDROIT PENAL DES AFFAIRES 2ème année du master en Droit des affaires internationales Pr. Adrien MASSET Professeur à la Faculté de Droit de l’Université de Liège (Belgique) Service de droit pénal, de droit pénal des affaires et de procédure pénale a.masset@ulg.ac.be 2 INTRODUCTION : QUEL DROIT PENAL (DES AFFAIRES) ? Distinctions

est le moment où se 43 Stamatios Tzitzis, nous dit, à ce propos, suivant cette logique que « le droit n’est pas seulement le légal, mais aussi l’égal, la justice signifiant en même temps la légalité et l’égalité ». Dire le Droit, Editions Panthéon-Assas, 2006, p. 61. 44 En effet, selon la conceptualité de cette pensée, le juge est celui qui doit juger selon l’opinion la plus 32 produit la rupture avec l’ordre pré-politique, celui qui est encore ancré dans le règne de la communauté.

associé au sein du Mastère en management et technologie d’HEC, du Master en management des technologies de l’information de l’École Nationale Supérieure des Ponts et Chaussées, du Master en gestion des entreprises de croissance de l’Université Panthéon-ASSAS Paris II, du MBA « Change and Technology » de l’IAE d’Aix-Marseille III et à l’École Doctorale d’Informatique, des Télécommunications et d’Electronique de Paris (EDITE). Au sein de ces institutions, Jean-Sébastien Lantz participe au coaching de

Paris, 1986, spéc. p. 110-111. (3) S. Guinchard, « Les métamorphoses de la procédure à l’aube du troisième millénaire », in : Clés pour le siècle, Droit et science politique, information et communication, sciences économiques et de gestion, université Panthéon-Assas, Dalloz, 2002, spéc. no 1287 et s., p. 1184 et s. (4) Cf. article 15 du nouveau Code de procédure civile. (5) H. Motulsky, « Le droit naturel dans la pratique jurisprudentielle, le respect des droits de la défense », in : Mélanges Paul Roubier

UNIVERSITE PARIS-EST Année 2009 THESE Pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L’UNIVERSITE PARIS-EST Discipline : SCIENCES POLITIQUES tel-00511284, version 1 - 24 Aug 2010 Présentée et soutenue publiquement le 14 décembre 2009 Par Paul ANDRE LA NOTION D’ETAT DANS LA PENSEE POLITIQUE CHINOISE ET SES CONSEQUENCES SUR LA SCENE INTERNATIONALE Jury Monsieur le Professeur Jean-Pierre CABESTAN Monsieur le Docteur Olivier CHOPIN Monsieur le Professeur Gil DELANNOI Madame le Docteur

UNIVERSITE PIERRE MENDES-FRANCE Ecole Doctorale en Sciences de Gestion ED 275 – CERAG/UMR 5820 THESE POUR L’OBTENTION DU DOCTORAT EN SCIENCES DE GESTION Conforme au nouveau régime défini par l’arrêté du 30 mars 1992 / 22 avril 2002 La personnalité de la marque : tel-00524879, version 1 - 9 Oct 2010 Contributions théoriques, méthodologiques et managériales Présentée et soutenue publiquement le 21 novembre 2005 par Laure AMBROISE MEMBRES DU JURY DIRECTEUR DE RECHERCHE Monsieur