Université de Franche-Comté

périodiques Longtemps idiome des paysans et des artisans – intérêt accru d’intellectuelles/jeunes à la recherche de leur identité culturelle Enseignement de licence, CAPES, centres de recherche à Rennes/Brest : mais décalage entre breton des universités et celui des bretonnants de naissance Existence d’une presse de langue bretonne, très faible diffusion Paysage radiophonique considérablement transformé en faveur du breton Domaine privée breton : TV Breizh + France 4 Ouest internet III. Le

soit chloruré-magnésien, chloruré-calcique, chloruré-sodique ou sulfato-calcique 21 Références Ammary, B. (2007). Etude géochimique et isotopique des principaux aquifères du bassin crétacé d ’ Errachidia et de la plaine (Vol. 212, Issue 0) [Université mohammed v – agdal faculté des sciences rabat]. THÈSE DE DOCTORAT D’ETAT Aoubouazza, M., Dakkak, H., & Zouahri, A. (2021). Qualité des aquifères de la région de Aïn el Atti , amont immédiat de la plaine du Tafilalet ( Maroc ). Revue Marocaine

coopération entre les firmes, la spécificité des rapports de sous-traitance et des modes de prospection des marchés. La 17. J.-Cl. Daumas, « Districts industriels : un concept en quête d’histoire », Bulletin du Centre d’histoire contemporaine, Université de Franche-Comté, n° 4, 2000. 18. G. Benko, M. Dunford, J. Heurley, op. cit. 02_Lesure_intro.fm Page 7 Jeudi, 30. novembre 2006 5:03 17 Michel Lescure 7 même attention doit être portée au fonctionnement du marché du travail (pour mesurer et

on peut citer : le parlement au service de l’idée de démocratie, le Conseil d’Etat au service de l’Etat de Droit, l’Institut Pasteur au service de la recherche médicale, l’Académie Française au service du rayonnement de la langue française, les université au service de la découverte, de la transmission, du savoir et de l’insertion professionnelle des jeunes générations, un conservatoire au service de la culture, … ce sont de grandes institutions. Au rang des institutions privées on peut citer les

personnalité des lois Tous les peuples qui étaient réunis sous la domination Franc relevaient d’une même juridiction. La justice était rendue dans le cadre d’un tribunal : le malus. C’était une assemblée d’homme libre présidée par un agent local du Roi : le comte. Pas de pb si les deux partis au procès vivaient sous la même loi. En revanche, dans le cas contraire, qq principes généraux permettaient de déterminer la loi applicable. Ex : en matière pénale, on a successivement retenu la loi du défendeur puis

voit les villes du Bassin Minier se dépeupler à l'image de Somain (près de Douai) qui est passé de 19 000 habitants en 1914 à 11 000 en 1990 suite à la fermeture des mines. La Picardie ne parvient pas à retenir ses jeunes. Champagne-Ardenne, la Franche-Comté et la Lorraine voient leur peuplement absolu décroître avec la crise industrielle. Le peuplement de ces régions est beaucoup plus faible aujourd'hui même si la densité continue d'y être en moyenne forte ou encore très forte avec plus de 330 h/km2

l’aménagement du territoire Acteurs Union Européenne État Quelques domaines de compétences Aide aux régions défavorisées Politique de développement durable LGV (Lignes à grandes vitesse : Train) Autoroutes PN : Parcs Nationaux Politique de la ville Universités TER : Trains express régionaux Aéroports PNR : Parcs Naturels Régionaux Pôles de recherche Lycées Développement du tourisme RSA : Revenu de solidarité active Collèges Routes départementales (et nationales) Développement local Ramassage des déchets

UNIVERSITÉ JEAN MOULIN – LYON 3 / Faculté de Droit LICENCE EN DROIT, 1er SEMESTRE INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS des origines à la fin de l’Ancien Régime. Ch LAURANSON-ROSAZ, Professeur. Chr. Plan du Cours – 1ère partie n u rs e AVANT-PROPOS justificatif et méthodologique 1. Pourquoi ce cours ? Quel est son intérêt ? 2. Comment ? méthodologie, sources du droit, chronologie, plan. Première Partie : Les Origines. De l’Antiquité au Moyen

à l’économie nationale Globalement , les régions que nous avons définies comme méditerranéennes, pèsent d’une façon notable dans l’économie nationale, dont les centres vitaux se situent sur les périphéries ouest et surd du pays. Si l’on prend en comte l’indicateur du revenu par tête, à l’exception de hatay et d’edirne, se situent au dessu de la moyenne nationale : Izmir et Mulga appartiennent même au groupe des départements les plus riches de la turquie jusqte après Istanbul. Si l’on met à part

combattants représente un coût extraordinairement élevé, mais c'est une armée hétéroclite et peu disciplinée[12]. Pour asseoir leur pouvoir face à la grande noblesse et à la papauté, les Capétiens ont donné des gages au peuple : créations de villes franches avec octroi de chartes de franchises, création des états généraux[13]... L'équilibre social passe par l'acceptation par le peuple d'un pouvoir royal fort, qui l’émancipe de l’arbitraire féodal, et une administration de plus en plus centralisée qui