Une Démocratie A Part Nicolas Duhamel

POLITIQUES L A D E S R E S P O N S A B I L I T É G O U V E R N A N T S N° 9 2 S O M M A I R E CHRISTIAN BIDÉGARAY Le principe de responsabilité fondement de la démocratie OLIVIER BEAUD La responsabilité politique face à la concurrence d’autres formes de responsabilité des gouvernants DANIEL AMSON La responsabilité politique et pénale des ministres de 1789 à 1958 PHILIPPE ARDANT, GUY CARCASSONNE, DOMINIQUE CHAGNOLLAUD, DOMINIQUE ROUSSEAU, GEORGES VEDEL Réponses à deux questions :

générale 12 Titre 1 : Les fondements à l’exercice politique 12 Chapitre 1 : L’Etat, cadre d’éclosion du droit constitutionnel 12 Section 1 : La notion d’Etat 13 §1 La réalité de l’Etat 13 A) Les diverses approches de l’Etat 13 1) L’Etat libéral 13 2) L’Etat marxiste léniniste 14 3) L’Etat totalitaire 14 B) Les conditions juridiques de l’existence de l’Etat 15 1) Un territoire 15 2) Une population 16 3) Une organisation juridique et politique grâce à un appareil gouvernemental 17

1946 (extraits). Document 2 : DEBRE (M.), Discours devant le Conseil d'État, 27 août 1958 (extraits). Document 3 : MENDES-FRANCE (P.), La République moderne, Paris, Gallimard (Idées), 1962, pp 29-32 et 39-42 Bibliographie : Documents pour servir à l’histoire de l’élaboration de la Constitution du 4 octobre 1958, La documentation française, 1991, 3 vol. ARNE (S.), “La prise du pouvoir par le Maréchal Pétain (1940) et par le général de Gaulle (1958)”, RD pub. 1969.48. AVRIL (P.), La Vème République

sur quelques leçons d’une victoire …………………………………… p. 25 Jean Glavany, La campagne présidentielle de 1981 ……………………………………………… p. 31 Retour sur le 10 mai Pierre Mauroy, L’esprit de mai 1981 ……………………………………………………………… p. 37 Yvette Roudy, C’était il y a trente ans ……………………………………………………………… p. 41 Robert Badinter, Les épines et les roses ……………………………………………………………… p. 47 Louis Mermaz, Le 10 mai, pourquoi ? ……………………………………………………………… p. 53 Laurent Fabius, Quelle politique économique dans un nouvel environnement

Droit constitutionnel Conseils bibliographiques: avoir un « lexique de termes juridiques » Guillien et Vincent (Dallez/Sirey) (ne pas avoir) un dictionnaire spécialisé « dictionnaire de droit constitutionnel » Duhamel et Meny (Puf) petit « lexique de droit constitutionnel » Gicquel manuel : « droit constitutionnel » F.M.S et Pactet, 31eme édition manuel : louis favoreu, droit constitutionnel (Dalloz) manuel : droit constitutionnel, Gicquel (Montchrétien) avoir le texte de la constitution

LATINITÉ     REVUE DES PAYS D’OCCIDENT       JANVIER - AVRIL 1931 TOME VII     ENQUÊTE SUR ANDRÉ GIDE     Le soixantième anniversaire de M. André Gide a été célébré avec ferveur dans plusieurs pays étrangers.M. Ernst-Robert Curtius écrivait à cette occasion : « Comme Nietzsche, André Gide a découvert un homme nouveau, une nouvelle région de l'âme. »M. W.-E. Suskind, analysant cette notion de « l'homme nouveau », selon M. Gide et opposant les cultures catholique et protestante, reconnaît

Introduction : le Droit Constitutionnel. Le droit constitutionnel est une branche du droit, une partie du système juridique intégral. Elle n’a pas toujours existé. C’est à la faculté de droit de Paris, sous la monarchie de juillet qu’on a créé la première chaire (enseignement, cours magistral) de droit constitutionnel. Ce cours avait été confié au Compte Pellegrino Rossi. Cela dans un sens de propagande (en faveur du roi Louis-Philippe). On peut définir le droit constitutionnel sous la

composition chimique de la roche, le magnétisme et bien d’autres choses encore. En corrélant les couches entre elles (c.a.d.: elles se sont déposées en même temps), on peut donner un âge aux couches qui nous intéressent. On dira alors: cette couche a un âge crétacé, ou hauterivien (une période du Crétacé), voir encore plus précis. Cette méthode est dite relative parce que l'âge numérique du Crétacé peut changer (avec des mesures plus précises - voir ci-dessous), mais le Crétacé restera le Crétacé

UNIVERSIDADE FEDERAL DO RIO GRANDE DO SUL INSTITUTO DE LETRAS PROGRAMA DE PÓS-GRADUAÇÃO EM LETRAS ÁREA DE LITERATURAS FRANCESA E FRANCÓFONAS DES MOTS, DES FIGURES, DES PERSONNAGES: UNE ÉTUDE DE QUELQUES ASPECTS DE PAROLES DE JACQUES PRÉVERT RICARDO A. SOLER Dissertação apresentada ao Programa de Pós-Graduação em Letras da UFRGS como requisito final para obtenção do grau de Mestre em Letras, área de Literaturas Francesa e Francófonas. ORIENTADOR: PROF. DR. ROBERT PONGE PORTO ALEGRE AGOSTO

manuels et traités. Si le manuel contient des connaissances jugées utiles au public visé, le traité s'efforce par contre de donner une vue aussi concrète que possible de la matière étudiée. A) OUVRAGES ANCIENS - DUGUIT (Léon), Traité de droit constitutionnel, 5 volumes, 1921-1929, réimprimé en 1972. - ESMEIN (A.), Eléments de droit constitutionnel, Paris, Sirey, 2 vol., 1927, réimprimé, 2001 - HAURIOU (Maurice), Précis de droit constitutionnel, 2è éd. 1929, réimprimé en 1965. - BARTHELEMY et DUEZ