Une Du Patriote Français 28 Juillet 1789

Histoire du droit et des institutions Introduction : L'Ancien Régime : L'expression d'ancien Régime → ce qui s'est passé avant 1789. l'AR dégage une série d'images de clichés, absence de démocratie, une Sté rude ds laquelle la majeure partie de la population souffre, des inégalités criantes, intolérante. Il faut dvp ces clichés sans pour autant tomber dans la caricature. Cet AR ne couvre pas toute la période de la monarchie française depuis le 5ème siècle mais va du 16ème au 18ème siècle

hommes de le suivre : il doit faire la tournée de chaque village pour convaincre individuellement chaque soldat potentiel de le suivre. Ceux-ci peuvent à tout moment décider de l’abandonner s’ils estiment qu’il ne mérite plus leur confiance. Les Français, habitués à une discipline martiale qui interdit toute remise en question des chefs, mettront bien du temps à comprendre le comportement de leurs alliés amérindiens. En fait, ils ne s’y adapteront jamais parfaitement. Les chefs sont souvent des

compris non communautaires. Aujourd’hui, si ceux-ci disposent de tous les droits fondamentaux des Français, ils ne peuvent participer à aucune élection. Le débat sur ce thème est toujours vif, mais une certaine faveur semble se manifester pour l’idée d’une participation électorale de ces étrangers non communautaires aux élections locales, les élections nationales demeurant réservées aux citoyens français. C’est en Grèce et particulièrement dans la cité d’Athènes que les fondements essentiels de la

I - Vers une égalité des droits ? Des lois changeantes… …mais les lois ont du mal à se mettre en place. A-Des lois changeantes… En France, les lois concernant l’homosexualité ont varié d’années en années : •En 1789, c’est la Révolution française, il y a alors un abandon de la répression pénale de l’homosexualité. (La répression pénale est l’acte de sanctionner des infractions.) •Le 13 août 1800, Napoléon Bonaparte, qui est alors consul de la République française. (Il avait seul l’initiative

eut des régimes transitoires (au nombre de 21) entre les 16 constitutions, certains projets de constitutions ont été avortés (au nombre de 5). La 1ère des C° écrites est la C° du 3 septembre 1791, cette C° est la suite de la révolution commencée en 1789 : c’est une C° monarchiste. Cette C° va être appliquée pendant moins d’un an. La 2ème C° est l’acte constitutionnel du 24 juin 1793. Cette 2ème C° fut votée mais n’a jamais été appliquée. Lorsqu’une république est proclamée on va commencer à daté

le nombre d'heures exigées aux ouvriers.Semaine anglaiseSemaine de travail se finissant le samedi à la mi-journée, tirant son nom de la loi instaurant cette fin de semaine en Angleterre en 1854. C'est une revendication dans les mouvements ouvriers français à la fin du XIXe siècle.SublimePopularisé par Denis Poulot (petit patron qui, dans les années 1870, décrit l'univers ouvrier parisien), le terme désigne un ouvrier qui a volontairement une cadence peu élevée, refuse la discipline et a une tendance

Le commissaire par excellence est l’intendant, c’est l’archétype du commissaire mis en place par Louis XIII. Ce sont les agents les plus détestés de l’AR : détestés par les officiers, puisqu’ils sont surveillés, détestés par les révolutionnaires français, car ils sont l’expression administrative de l’absolutisme royal. Officiers et commissaires sont les deux statuts des agents de l’AR. Mais de nouveaux agents arrivent. B- Les nouveaux agents de la monarchie administrative du XVIIIème siècle Ils

le légalisme républicain sous le gouvernement provisoire en luttant contre la dictature du salut public. Il est le premier à avoir réclamé le suffrage universel. Mais il s'illusionne sur ses chances de succès car il est inconnu par la plupart des français, le gouvernement provisoire n'ayant pas duré suffisamment longtemps ; le général Cavaignac, homme de droite et principal adversaire de Lamartine : il est populaire car il a ramené l'ordre à Paris. Mais il est incapable de rallier à lui les républicains

domine politiquement dans la mesure où sa légitimité politique repose sur une reconnaissance spirituelle. ... Actuellement, le Président de la République est considéré comme légitime, parce qu'il est élu par les citoyens français. Sa reconnaissance politique est celle des français, de la base. Au contraire,jusqu'à la Révolution française, la légitimité politique du Roi ne provenait pas de la base. Elle était religieuse. Dieu reconnaissait que telle personne pouvait régner. Cette reconnaissance se

l'essentiel du pouvoir réside dans le Comité de Salut Public dominé par les Montagnards (6 avril 1793 - 27 juillet 1794). À partir du 5 octobre 1793, le Calendrier républicain est officiellement utilisé. Le 6 messidor an I (24 juin 1793) est proclamée la Constitution de l'an I, qui se substitue à la Constitution de 1791 : elle ne sera jamais appliquée. La chute de Robespierre, le 8 thermidor an II (26 juillet 1794), amène à la fin de la Terreur. • Le Directoire, entre le 26 octobre 1795 et le 9 novembre