Un Peuple A Toujours Le Droit De Revoir De Réformer Et De Changer Sa Constitution Une Génération Ne Peut Assujettir à Ses Lois Les Générations Futures

Centre de recherches pour le développement international (CRI) croit en un monde durable et équitable. Le CRDI finance les chercheurs des pays en développement qui aident les peuples du Sud à trouver des solutions adaptées à leurs problèmes. Il maintient des réseaux d'information et d'échange qui permettent aux Canadiens et à leurs partenaires du monde entier de partager leurs connaissances et d'améliorer ainsi leur destin. Les Éditions du CRDI publient les résultats de travaux de recherche et d'études

la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet de l'Université du Québec à Chicoutimi Site web: http://bibliotheque.uqac.uquebec.ca/index.htm Maurice Halbwachs (1925), Les cadres sociaux de la mémoire. 2 Cette édition électronique a été réalisée par Jean-Marie Tremblay, bénévole, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi à partir de : Maurice Halbwachs (1925) Les cadres sociaux de la mémoire. Une édition électronique réalisée à partir du livre de Maurice Halbwachs (1925), Les cadres sociaux

PROFESSEUR AHMED CHENIKI Toute littérature nationale s'ennuie en elle-même et éprouve périodiquement le besoin de se tourner vers l'étranger. Johann Wolfgang v. Goethe, Schriften zur Weltliteratur Le module de littérature comparée tente de donner à voir l’étendue des jeux littéraires, se passant complètement de l’écueil tragique des frontières et dépassant cette « traditionnelle » définition qui embastille cette discipline dans les limites de littératures dites nationales et de langues différentes

social a été saisi par décision de son Bureau en date du 28 mars 2006 en application de l'article 3 de l'ordonnance n° 58-1360 du 29 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au Conseil économique et social) III SOMMAIRE AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mercredi 28 février 2007 ........... I - 1 Première partie - Texte adopté le 28 février 2007....... 3 I - NOUVEAUX ENJEUX, NOUVEAUX DÉFIS .................................6 A - UN NOUVEAU

version 1 - 2 Feb 2009 3 Résumé – Summary Résumé : Les espaces du vin en Aquitaine (Bordeaux, Bergerac, Jurançon) sont en pleine mutation. Ils doivent affronter les réformes des grandes institutions, et notamment celle de l'INAO. Le découpage territorial est donc devenu l'enjeu de ces espaces. De plus, pour pouvoir répondre à une demande de plus en plus mondialisée, les producteurs, les négociants et autres acteurs du monde vitivinicole instaurent une gouvernance. Cette dernière passe par la

commencer par définir les termes utilisés. Contentieux: ensemble des litiges susceptibles d'être soumis aux tribunaux. Qui dit tribunaux, dit justice et donc protection des droits de l'humain (droit à tribunal impartial, droits de la défense, respect du délai raisonnable, etc...). Nous devons donc nous intéresser à la protection des droits de l'humain en Europe. Or, il existe désormais 2 pôles principaux: Le Conseil de l'Europe qui était seul au départ et l'UE qui ne l'est devenu que progressivement et

sciences politiques à l’IEP de Paris. Madame Annie Collovald, Professeur de sociologie à l’Université de Nantes, rapporteur. Monsieur Miguel Laparra, Professeur de sociologie à l’Université publique de Navarre (Pampelune, Espagne), rapporteur. Madame Laura Lee Downs, Directrice d’études à l’EHESS. Monsieur Serge Paugam, Directeur de recherche CNRS. Madame Dominique Schnapper, Directrice d’études à l’EHESS. 1 2 pastel-00004003, version 1 - 21 Jul 2010 REMERCIEMENTS Je tiens à remercier avec affection

LE DOCTORAT EN DROIT PRIVÉ présentée et soutenue publiquement par Kamal LAGTATI tel-00942831, version 1 - 6 Feb 2014 Le vendredi 25 mars 2011 Titre : LES SUCCURSALES EN DROIT INTERNATIONAL ET EUROPÉEN _______ Directeur de recherche : Mademoiselle Marie-Élodie ANCEL, Professeur à l’Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne. ______ Membres du jury : Mademoiselle Marie-Élodie ANCEL, Professeur à l’Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne. Monsieur Pierre BERLIOZ Professeur à l’Université de

EFFICACITÉ ÉCONOMIQUE ET JUSTICE SOCIALE Avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Philippe Le Clézio au nom de la section des questions économiques générales et de la conjoncture (Question dont le Conseil économique et social a été saisi par décision de son bureau en date du 14 décembre 2004 en application de l'article 3 de l'ordonnance n° 58-1360 du 29 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au Conseil économique et social) III SOMMAIRE AVIS adopté

Riffard, Elena-Brandusa Steciuc, Alfonso de Toro, Patrick Vauday, Khalid Zekri Postface de Souleymane Bachir Diagne Copyright © 2009 Éditions des archives contemporaines et en partenariat avec l’Agence universitaire de la Francophonie (AUF). Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit (électronique, mécanique, photocopie, enregistrement, quelque système de stockage