Tramway

principaux « coupables ») en est le meilleur exemple. A échelle nationale, la politique passe aussi par des initiatives telles que l’investissement dans le biocarburant, l’éco-énergie, les transports en commun (restauration des tramways en lieu et place des bus… Tramways qui avaient disparus avec l’avènement de l’automobile !). D’une manière générale, toutes les corporations de métiers effectuent des « retours en arrière » favorisant l’écologie. - Les moyens « citoyens ». Les populations les plus

qui interdit en principe toute modification des termes du contrat par l’une d’entre elles sans l’accord de l’autre. Mais la jurisprudence a posé des exceptions à ce principe. C’est par un arrêt du 21 mars 1910, compagnie générale française des tramways, rendu par le conseil d’état que l’exception a été posé. En effet, le pouvoir de modification unilatérale des contrats, dans l’intérêt du service public, inhérent au régime du contrat administratif et existant même sans texte, fut clairement reconnu

trouve son fondement dans la théorie de la mutabilité du contrat administratif. Elle a été établie il y a un siècle par deux décisions importantes : CE, 10 janvier 1902 Cie nouvelle du gaz de Delville-lès-Rouen, CE 21 mars 1910 Cie française des tramways. A la fin du XIXème siècle, la Commune de Delville décide d'instaurer un éclairage public dans ses rues et charge une entreprise privée des travaux et de l'exploitation du système. Une concession de 99 ans est passé. Par la suite la Commune veut

pour Passeur, service de transport par bateau navette du vieux port aux Minimes. La ville desservie par un tramway à air comprimé, système Mékarski, de 1901 à 192794. La Rochelle envisageait de mettre en place un tramway léger sans caténaire avec la société Alstom (dont une usine se trouve à Aytré), pour un prix de 8 millions d’euros du km contre près de 20 millions pour un tramway traditionnel. Une ligne expérimentale de 1,6 km avait déjà été construite. Depuis le rejet de la candidature de

21/03/1910 « Compagnie générale française des tramways » A la différence du Code civil, dont l’art. 1134 ne permet pas la modification unilatérale des clauses d’un contrat, l’administration peut, en cours d’exécution, modifier les clauses du contrat. Ainsi le préfet des Bouches-du-Rhône peut modifier unilatéralement, dans l’intérêt du public, l’horaire des trains et leur nombre, quelle que soit la concession liant l’Etat à une compagnie de tramways. Les faits: Afin de satisfaire les besoins

fluidité des circulations, depuis les voies comme l’autoroute, la route nationale ou locale, les périphériques, avenues, boulevards, rues, souterrains, venelles ou chemins, voies ferroviaires, voies d’eau fluviales, jusqu’aux modes de transport, bus, tramway, voiture, vélo ou pédestre… L’histoire de la cité : son sous-sol recèle des vestiges archéologiques, son sol des ruines, des monuments, des musées, de vieux bâtiments reconstruits…Et son futur se trouve dans les projets d’urbanisme, de paysage et

vie sans examen = vie possédant un « caractère machinal » (Sartre). Tant que nous vivons sans nous étonner et sans nous lasser de vivre, la vie se ramène à « faire les gestes que l'habitude commande » (Camus) : « Lever, tramway ; quatre heures de bureau ou d'usine, repas, tramway, quatre heures de travail, repas, sommeil et lundi mardi mercredi jeudi vendredi et samedi sur le même rythme, cette route se suit aisément la plupart du temps. » L'examen s'impose donc comme une rupture qui engendre la

attention, d'autres s'interrogent : "Quelle est cette tour ?" "Quelle est sa fonction ?". Cette structure longiligne à l'allure de totem est autant visible à pied, en voiture ou en tramway. Elle fait d'ailleurs partie des neuf projets d'art contemporain réalisés dans le cadre de la commande publique sur le parcours du Tramway des Maréchaux (T3). Cette oeuvre fut réalisée par Didier Fiuza Faustino, un archirecte et artiste français, né en 1968.

améliorer les correspondances. Une des premières missions de ces agences pourrait être d'envoyer chaque année à chaque ménage un annuaire de présentation des moyens de transport locaux : lignes de transports publics avec horaires et tarifs (bus, métro, tramway, train), les possibilités de parking, les pistes cyclables, les stations de taxi... Structurer le marché automobile au niveau européen La Communauté Européenne doit définir les règles du marché automobile puisque celui-ci connait une forte concurrence

permis de conduire continue à être acheté comme du pain, sur la place d’Alger. Nombreux sont ceux qui fondent leur espoir sur les futurs métro et tramway ainsi que sur un deuxième périphérique, prévus pour cette année 2009. Pour décongestionner le trafic, les autorités ont relancé le chantier du métro, la construction d´une première ligne de 23 km du tramway et entamé l´électrification du réseau ferroviaire de la banlieue d´Alger. Desservie essentiellement par des bus et des taxis et, à un degré moindre