Term

permet de demander l'annulation de l'arrêt d'appel de la partie qui forme un pourvoi. -ARRÊT DE CASSATION : arrêt qui émane de la Cour de cassation et qui anéantie l'arrêt rendu par la cour d'appel. -ARRÊT DE PRINCIPE : décision qui tranche en termes généraux un problème de droit important. Elle a vocation à être appliqué en d'autres litiges. -ARRÊT D'ESPÈCE : décision de justice rendu en considération des faits de l'affaire. Cet arrêt ne peut s'appliquer dans d'autres hypothèses, cas.

Définitions des termes : Costume : Vêtement, déguisement qu'endosse un acteur afin de jouer un personnage au théâtre. théâtre : Sens 1 Lieu ouvert ou fermé destiné à la représentation de spectacles. Sens 2 Art de la représentation d'oeuvres par des êtres humains. Sens 3 Genre littéraire comprenant les oeuvres écrites pour être jouées par des comédiens sur scène. Sens 4 Ensemble des pièces d'un auteur, d'un pays, d'une époque. representation : Image ou idée qui se forme dans l'esprit et qui est

GLOSSAIRE TERMES DE COMMUNICATION ACCROCHE - Phrase placée au début d’un publipostage ou sur une affiche qui attire l’attention du prospect. AD HOC - Étude réalisée à la demande exclusive d'un client pour répondre à une préoccupation précise. AFFICHAGE - C’est un des plus anciens médias publicitaire et il peut être lu à 20 fois sa plus grande longueur. AFFICHEUR - Société qui propose à des annonceurs des réseaux d’affichage. Généralement les afficheurs proposent des réseaux de panneaux de 7 jours

1 Termes de référence de l’Enquête 123 dans les provinces de Tshopo, Ituri, Haut Uelle et Bas Uelle. 1. Contexte et justification Le Gouvernement de la République Démocratique du Congo, conscient de l’état de crise que traverse la Nation, produit un programme de lutte contre la pauvreté appelé "document de stratégie de croissance et de réduction de la pauvreté [DSCRP]". D'autres programmes sectoriels sont aussi produits par le Gouvernement. L’admission de la R.D.C à l’initiative PPTE

oppositions dynamiques, heurts sans raison de volontés contraires. Vous commenterez cette opinion, en vous appuyant sur les textes étudiés en classe, sans exclure vos lectures ni, éventuellement, votre expérience personnelle ? Définitions des termes : théâtre : Sens 1 Lieu ouvert ou fermé destiné à la représentation de spectacles. Sens 2 Art de la représentation d'oeuvres par des êtres humains. Sens 3 Genre littéraire comprenant les oeuvres écrites pour être jouées par des comédiens

DUVERCHIN Alice DEFINITIONS DES TERMES IMPORTANTS Urbanisme : L’urbanisme est l’ensemble des plans et des actions cohérentes qui permettent l’organisation optimale des fonctions techniques, sociales et esthétiques de la ville. Le droit de l'urbanisme (Le droit de l'urbanisme est un ensemble de règles et d'institutions établies en France en vue d'obtenir un aménagement de l'espace conforme aux objectifs d'aménagement des collectivités publiques. (H. Jacquot,...) est un ensemble

Lexique des principaux termes comptables A ACTIF Un actif est un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur économique positive pour l’entité, c’est-à-dire un élément générant une ressource que l’entité contrôle du fait d’événements passés et dont elle attend des avantages économiques futurs. (Extrait PCG) L’actif brut correspond à la valeur d’acquisition (éventuellement réévaluée) des biens considérés, l’actif net à leur valeur d’acquisition diminuée des amortissements et des provisions

L’unité sémantique des termes et la « distinction ontologique » _____________________ Comment est-il possible qu’un même terme, un nom commun, puisse désigner une diversité d’étants, ou certains de leurs aspects, tous différents les uns des autres ? Sans doute parce que, bien que divers par leurs propriétés, ces étants ou leurs états se ressemblent, partagent une identité qu’envisage précisément leur dénomination commune. Ainsi, si nous nommons jeux, les échecs, la belote, la marelle

Term L spé Les fonctions A - Fonctions polynomiales Exercice 73 Un fabricant de boîtes en carton dispose, pour sa fabrication, de rouleaux donnant une bande de carton de 32 cm de large dans laquelle il trace et découpe les patrons de boîtes avant de les coller. Il dispose ses patrons de la manière indiquée dans le dessins ci-dessous : 1 x f (x) b. Tracer la courbe représentative de la fonction f dans le plan muni d’un repère orthogonal. On prendra 1 cm comme unité en abscisses et 1 cm pour 100

LES TERMES TECHNIQUES EN AUDIT A à long terme : long-term  aborder un problème : address an issue, to  aboutir à une conclusion : reach a conclusion, to  absence de conditions connues contraires, en l’ : absence of known conditions to the contrary, in the  absence de différences attendues : absence of differences when they are expected  abstenir, s' : refrain from, to  acceptation : acceptance  acceptation de pots-de-vin ou de ristournes clandestines : acceptance of bribes