Tables de la Loi

------------------------------------------------- ------------------------------------------------- La loi : Règle de droit suprême dans la hiérarchie des normes ; dans ce sens les lois sont les règles qu’un régimes politique rend suprême, système auquel tous les citoyens assistent : le postula démocratique essentiel. ------------------------------------------------- Exemple : dans le système juridique français, la loi est l’expression de la volonté générale (Vème République) -------------------------------------------------

I – Historique a- Banque Populaire : L’appellation « Banque populaire » a 13 Mars 1917 par la promulgation d’une loi en France qui porte sur la création des banques populaires. Mais ce n’est qu’après la publication du 25/5/1926 portant sur l’organisation du crédit aux petit et moyen commerce et industrie que l’institution pendra réellement sa forme au Maroc. En 1963, le crédit populaire du Maroc a adopté comme enseigne le cheval et a mis en place i=une nouvelle ligne de crédit.

Elle appartient à Allah et représente comme telle l’apogée du pèlerinage à Arafat, depuis des temps immémoriaux déjà et bien avant les prémices de la religion musulmane. Et rappelons-nous aussi des Tables de la Loi, « Monte vers moi sur la montagne et demeure là, que je te donne les tables de pierre- la loi et le commandement- que j’ai écrites pour leur instruction » Bible de Jérusalem, Ex 24, 12; le Mur des Lamentations, souvenir du Temple (de Jérusalem) détruit et de la captivité de Babylone qui précédèrent

av. J.-C. Empire Romain : de 27 av. J-C. à 476 ap. J.-C. (Occident) à 1453 ap. J.-C. (Orient) Repères juridiques Ancien Droit : des origines de Rome au milieu du IIe siècle av. J.-C. Sources principales : Coutumes et Loi des XII Tables Droit Classique : du dernier siècle de la République (Ier siècle av. J.-C.) au dernier siècle du Haut Empire (IIe siècle ap. J.-C.) Source principale : Edit du prêteur Droit du Bas-Empire : de l’avènement de l’Empereur Dioclétien

etiam si ( et si Dieu n'exister pas ). 2) Les doctrines positivistes Seul importe le droit existant dans une société , c'est par ex la loi écrite , le droit étant considéré comme une science il ne s'agit pas de porté de jugement , le droit n'est donc ni la morale ni a justice. Le plus illustre représentant est Kelsen avec sa pyramide des normes ( cont / loi / ) une norme n'est valable que si elle est conforme à la norme supérieure. Pour Kelsen le système est verrouillé par la Grundnorm. B)

Français et Droit européens sont issus des Droit Antiques. Auj. en Fr on distingue 3 à 4 sources de Droit( par ordre d’importance) 1. Loi : Txt à porté général voté / le parlement & émanant de la volonté populaire. 2. Jurisprudence : Ensemble de décision rendu/ les tribunaux. Le Juge applique un texte général à un cas particulier => il interprète et adapte la loi, crée une solution nouvelle qui elle-même crée du droit car pourra etre appliqué dans les mêmes circonstances par d’autre juge. 3

c’est éclairer ce qui est ambigue, obscur ou contester. 3e siècle av, à cette époque l’interpretation du droit releve du pretre le pontife.lorsque la loi est silencieuse, qu’elle ne propose pas de solution. Ces prete vont detourner les solution elaboré par la loi pour l’adapterà des situation nouvelle. Exemple : une dispsotion de la loi des 12 tables prevoit que : « si le père vend trois fois son fils, le fils est liberé de la puissance paternel » la vocation prmeiere de ce texte c’est de limité la

commence à prendre son autonomie par rapport à cette sphère strictement religieuse. Le droit devient la loi que les hommes se sont donné pour eux-mêmes pour maintenir entre eux la paix: objectif premier d’Hammurabi. La loi n’est plus conçue comme une loi immuable et intangible dictée dans sa forme par les dieux, c’est un système qui se détache des dieux parce qu’il peut évoluer, c’est une loi amendable, modifiable. Cet aspect du droit se trouve pleinement illustré dans l’œuvre d’Hammurabi, un véritable

contre-pied au confucianisme La théorie des légistes trouve son origine chez un disciple, XURZI. Pour les légistes, au lieu de gouverner par les rites, il faut gouverner par les codes, ils sont les seuls dans la tradition chinoise à élever la loi au rang des normes suprêmes publiques, objectives et impératives. « S'il fallait attendre qu'on eut trouver un bois qui fut naturellement droit, on arriverait pas à faire une flèche à sens contraire. S'il fallait attendre qu'on eut trouver un bois qui

suite de la République romaine, notamment par le biais de l’expansion territoriale, et de l’arrivée d’Auguste le premier empereur romain en 27 avant J-C. Le Droit au sein de la République romaine était écrit et fondé sur la célèbre loi des XII tables. La loi des XII tables était un ensemble de lois écrites, gravée sur douze tablettes. Elles étaient affichées publiquement, tous les citoyens pouvaient donc les connaître. Elles ont instauré les principes fondamentaux du droit romain. Les magistrats