Système Déclaratif Et Contrôle Fiscal

le premier Diwane en terme d’Islam pour mettre l’ordre dans la comptabilité de Bit Al Mounine (Le Trésor). L’institution du premier système de perception des droits de Douane en terre d’islam pourrait être attribuée également au Calife Omar Ibn El Khattab qui appliqua, durant son régime, plusieurs réformes d’ordre administratif et fiscal. D’après les conclusions de certains « Fouqaha », L’institution de la Douane fut adoptée en terre d’islam vers le début des Omeyyades ou peu

Rôle des progiciels dans l’informatisation et l’amélioration de système d’information Matière : Progiciel de Gestion Intégré Finance Comptabilité /Management Audit Et Contrôle De Gestion FACULTE DES SCIENSES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES BEHRI Mehdi NASSIRI Hakima BOUATLAOUI Souhail BENMNEBHI Meryam BENTAHER fatimazahraa ELHADDADI

le site: Bas du formulaire | Home | Publier un mémoire | Une page au hasard Le controle fiscal au Maroc : Organisation et pratique de la verification de comptabilite par Said OURCHAKOU Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne - Master Droit et gestion des finances publiques 2006 Dans la categorie: Droit et Sciences Politiques > Droit Fiscal    | Disponible en mode multipage | Le contrôle fiscal au Maroc :Organisation et pratique de la vérification de comptabilitéMémoire présenté

un décès, c’est une situation particulière. | * Procédure accélérée | * Système représentation de la personne. | * Saisine juge civil TGI à juge unique : pas de délai et constitution d’un jugement déclaratif. | * 2 étapes : présomption absence (juge tutelle TI) et déclaration de décès (autre juridiction que la 1ère). | * / | * Réapparition annule jugement déclaratif (même si mariage reste dissout). | * Réapparition =idem absence mais moins probable

 Régimes fiscaux particuliers et optimisation de la charge fiscale Encadré par : M. BOUSSETTA Mohammed Travail réalisé par : BAICHA Badreddine BOUFARDOU Hajar ZAKRI Meryem DIB Zineb Sommaire INTRODUCTION :… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … 3 PARTIE I : charte d’investissement et optimisation fiscale : I- La charte d’investissement : … … … … … … … … … … … … … … … … … … 4 II- Les avantages liées à la phase de création :… … … … … … … … … … … … .4 III- Les avantages liées

les nouvelles technologies, et d'autre part il a fallu s'adapter aux exigences des besoins de l'économie qui sont apparus, créant ainsi d'autres activités. Le premier bouleversement est lié aux TIC : avec l'introduction de nouveaux outils comme les systèmes d'information intégrée et l'adoption de nouveaux modes de travail, toutes les méthodes et les principes d'organisation traditionnels sont à réexaminer. Aujourd'hui l'Internet s'impose comme un moyen standard de communication dans toutes les entreprises

à la famille. En revanche, plus le législateur fait la promotion d’une société individualiste plus il fait de place dans un système juridique à la succession volontaire. Dans le système individualiste on insiste sur le principe d’autonomie de la volonté, nos biens ils sont à nous et il doit être possible d’en faire ce que bon nous semble. Au contraire dans un système qui met en avant la famille on limite la liberté de disposer de ses biens parce qu’il ne faut pas qu’ils sortent du patrimoine

de connaissances (niveau exigé) 1.1. Participer à la définition et à la mise en œuvre du système d’information comptable. Connaissances techniques : a) La gestion de l’entreprise et le système d’information comptable La gestion de l’entreprise : finalités, activités, processus, contrôle. Information comptable et information de gestion : comptabilité légale et financière, comptabilité de gestion. Le système d’information comptable : - principes et caractéristiques. - les différentes représentations

Diapositive 1Le droit fiscal marocain Pr. Jilali Chabih-FSJES-UCAM-Maroc Théorie générale de droit fiscal Tout d’abord qu’est-ce que le droit fiscal? Cette phrase, cette représentation comporte deux grandes notions extrêmement vastes et précises à la fois : droit et fiscal ! Et pour pouvoir déterminer précisément le contenu commun de ces deux concepts force est de 1 les séparer avant de les réunir afin de pouvoir préciser correctement leurs caractères, et expliciter leurs sens

d’entreprise » Exposé sous LE THEME : “Systèmes fiscaux comparés ” Année Universitaire : 2006/2007 Sommaire Introduction : - 2 - Chapitre I : les fondements du système fiscal - 3 - I/ le prélèvement à caractère fiscal - 3 - II/ le rôle de l'impôt - 3 - 1. le rôle financier : - 3 - 2. le rôle social : La justice fiscale - 4 - 3. le rôle économique de l’impôt - 5 - III/ les classifications du prélèvement fiscal - 5 - 1. impôt unique / impôt multiple -