Svt 3ème

à celle qui vous semble la meilleure, 2 à la suivante, etc… Pour la mise en place d'une campagne de prévention, les supports qui vous toucheraient le plus sont : ¨ Des affiches ¨ Des messages à la radio ¨ Des spots télévisés ¨ Des cours (en SVT par exemple) ¨ Des brochures, des magazines ¨ Des bandes dessinées ¨ Autres (préciser) …………………………………….. Comment pourrait-on inciter les jeunes à ne pas fumer ? ¨ En leur donnant peur de la maladie ¨ En augmentant le prix des cigarettes ¨ En

Art 1469 C civ : 2ème alinéa qui concerne les dépenses nécessaires ; 3ème alinéa concerne les dépenses faites pr l’acq°, amélioration. ■ Il est prévu d’abord, que lorsque la dépense qui a été engagée : dépense financée par un patrimoine qui n’avait pas vocation à supporter cette dépense, était nécessaire (ex : fonds commun avaient servis à la réparation d’une maison qui appartient en propre à l’un des époux ou à l’installation d’un système de chauffage, la récompense est jms inférieure au montant

elle st établi non plus d’pares le montant de la prestation fournie mais d’après le revenue qui sert de base a la taxe foncière (valeur locative des biens fonciers). Possible d’exonération. CE 75 EPOUX MERLIN : péage > redevance pr service rendu 3ème distinction : imposition de tt nature / cotisations sociales Catégorie de prélèvements obligatoires distinctes des impositions de tt nature. Le conseil constit a défini : versements de caractère obligatoire distinctes des impositions de tt nature

). Le créancier peut agir aussi contre des tiers etc. Prolongement du droit des obli. L’exécution de l’obli peut aussi être aménagée dans le temps, une obli peut être assortie d’un terme, d’une condition. On évoquera le pb de la solidarité. Dans un 3ème tps on va considérer que l’obli est une richesse et comme tte richesse l’obli peut être amenée à circuler (cession de créance, cession de dette, cession de contrat). Enfin, on va envisager le paiement (c’est l’exécution d’une obli quelle quelle soit)

diffus des organismes et la multiplicaO des organismes pbc et privé. ➢ Pas totalement contrôlées par le Maire, qui ne peut pas tout contrôler. ➢ Parfois le seul procédé pour gérer certains SP (notamment régaliens). – Inconvénients : ➢ svt inadapté pour gérer les SPIC ➢ coût financier important C. CréaO/suppO de la régie : 1. Le niveau étatQ : Parlement peut intervenir dans la créaO des régies de l'Etat qd entre ds le domN d'intervenO du légR (art 34) => CE 1953 « Ch. Syndicale

il va peut a peu se democratiser face a la monter des oppositions . Pdt ce tps la revolution industrielle a une très forte influence en France. La guerre de 1870-1871 : remplacer par un gouvernement provisoire qui met en place assez rapidement une 3eme republique qui va peu a peu se stabiliser meme avc des crises . I) Le second empire (1852-1870) A)L’empire autoritaire Les pvrs de napoléon 3 sont très importants car il nomme les ministres ainsi que les membres de 2 des 3 assemblées, le

spécialisé Les pôles d’instruction loi du 5 mars 2007 (après affaire d’Outreau) mise en application repoussée, plusieurs JI regroupé a l’instruction avc compétence exclusive en matière criminelle et ouverture en cosaisine 1 principal et 1 2eme et/ou 3eme pr l’assister, ds le pole 1 juge coordonateur qui organise des réunions d’étape avc description de leurs affaire en cours et les autres donne leur avis Si pas de pole d’instruction Le JI est saisi in rem et non in personae a l’encontre d’un fait et

contrat de w, respect des conventions collective et + largement le respect du dt du w . ( Le code du w rassemble l’ens des lois sociales : 1er code du w : 1910  une loi visant à codifier l’ens des lois ouvrières est votée 2ème code du w : 1973 3ème code du w : 2008 L’appellation fonct° Ressces Humaines, induit une approche « compétence » au lieu d’une approche « personne » et en même tps le périmètre d’act° de la fonct° RH s’est élargie : ajout de new objectifs en terme de fidélisation, motivation

la croissance éco. Elle Incite e à produire davantage, donc elle investit et embauche. 1er perturbation : si prix aug, répercussion sur couts de prod de l’e (tous les prix vont aug). 2ème perturbation : inf entraine perte de pvr d’achat des m. 3ème perturbation : inf perturbe le calcul éco du consommateur. 4ème perturbation : impact négatif sur export. Si prix en Fr aug, je serai moins compétitif à l’étranger. Si in en FR les produits étrangers sont moins cher, donc favorise importation.

nation (comparaison internationale) PNB : richesse crée par ls agent nationaux snt sur le territoire national soit à l’étranger. Dns ls pays riches, l’écart PNB/PIB est faible & l’écart est très fort avc ts ls pays en dvp car producteurs svt à l’étranger. PIB mesure nv de vie mais reste 1 moyenne. PIB reste 1 indicateur essentiel ms avc défauts : Prend ps tt en cmpte = mesure ps ttes activités éco (ex : W, W au black, bénévolats, échanges hors marché) W nn rémunéré ps pris en cmpte