Sûreté

© 2011 Université de Savoie, contact : Richard Taillet, Richard.Taillet@univ-savoie.fr version 1.0 PHYS 111 – Mécanique Exercice 3-3 : Parabole de sûreté Difficulté : On intègre une première fois par rapport au temps, où et désignent des constantes d’intégration. On les dé- termine grâce à la condition initiale sur la vitesse, on sait qu’à , et donc et , soit On intègre de nouveau pour avoir la position, où et sont des constantes d’intégration. On sait qu’à , le projectile se trouve

1965, chargé d'étude des moyens de contrôle des semi-conducteurs à la Société Radiotechnique. En 1966, il entre comme responsable d'études, dans l'activité automatisme de Merlin Gerin, puis travaille dans le département SES (Systèmes Electroniques de Sûreté). Actuellement, toujours au sein du département SES riche d'une longue expérience acquise dans les domaines du nucléaire et du militaire, il dirige une activité de conseil et de conception d'installations à haut niveau de qualité et de disponibilité

2/ Could claims be given as collateral? (4 pts) 3/ What is a refillable mortgage? (3 pts) ELEMENTS DE CORRIGE Remarques préliminaires : * Attention à la compréhension de l’énoncé : le cas pratique comportait en question n° 1 deux sûretés et non une seule : la banque anglaise réclame un gage et un transfert de propriété à titre de garantie. NB d’ailleurs un gage au sens de la directive collateral ne transfère pas la propriété cf définition dans le champ d’application * Remarque

centrale nucléaire de Fukushima au Japon a relancé le débat sur la sûreté des installations en France, deuxième plus grand pays nucléaire au monde après les Etats-Unis. Avec ses 58 réacteurs nucléaire, contre 55 au Japon, répartis dans 19 sites sur tout le territoire, les autorités française préfère être prudent. C’est la qu’intervient les sociétés comme Apave. Apave a été le premier organisme agréé par l’Autorité de Sûreté Nucléaire pour évaluer et contrôler les équipements sous pression

.............................. 10 Module 7 : Spécification ASD S3000L ................................................................................... 11 Sûreté de Fonctionnement / Maîtrise des Risques Module 8 : Introduction à la Sûreté de Fonctionnement (SdF) ........................................... 12 Module 9 : Analyse de sureté de fonctionnement avancée .................................................. 13 Module 10 : Analyse Fonctionnelle ............................................

en l'état initial • L’entretien préventif: Consiste à intervenir sur un équipement avant que celui-ci ne soit défaillant, afin de tenter de prévenir la panne. On interviendra de manière préventive soit pour des raisons de sûreté de fonctionnement , soit pour des raisons économiques ou parfois pratiques . La maintenance préventive se subdivise à son tour en : • Maintenance systématique : elle désigne des opérations effectuées systématiquement, soit selon un calendrier

Section 6 : Le groupement d’intérêt économique « Un châssis de Ferrari avec un moteur de mobylette ». Le groupement d’intérêt économique est apparu afin d’offrir aux entreprises la possibilité de mettre en commun des moyens de commercialisation, tout en restant juridiquement indépendantes. L’originalité du concept décida les instances européennes à mettre sur pied un règlement relatif à l’institution d’un groupement européen d’intérêt économique (GEIE), en vue de favoriser la coopération

(237) 22 21 09 05 / Fax. (237) 22 21 67 45 ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION DES SÛRETÉS Adopté le 15 décembre 2010 à Lomé S O M M A I R E TITRE PRELIMINAIRE - DEFINITIONS ET DOMAINE D’APPLICATION DES SÛRETES - AGENTS DES SÛRETES CHAPITRE 1 - DÉFINITIONS ET DOMAINE D’APPLICATION DES SÛRETÉS Pages 3 3 CHAPITRE 2 - AGENT DES SÛRETÉS 4 CHAPITRE 1 - CAUTIONNEMENT 6 TITRE 1 - SÛRETES PERSONNELLES 6 Section 1 - Formation du cautionnement 6 Section 3 - Effets

Commentaire de l’éditorial du Monde sur la « loi de rétention de sûreté » (sujet du concours 2008 ) L’éditorial du Monde daté du 21 février 2008 prend fermement position contre la validation par le Conseil constitutionnel du projet de loi Dati prévoyant le placement en centre de détention de sûreté des criminels dangereux condamnés à plus de quinze ans de prison. En entérinant le principe d’une sanction qui n’est plus liée à l’infraction commise donc à la culpabilité établie, le

DROIT DES SÛRETES Pr. REMY Benjamin BIBLIOGRAPHIE  LGDJ, Dominique Leger A voir = Pascal Ancel, Litec, collection Cours Devrénois, Pierre Croc et Malauri INTRODUCTION Une personne peut devenir, notamment en vertu d’un contrat (mais pas uniquement), le créancier d’une obligation (notamment une obligation d’une somme d’argent - pris d’une vente, honoraire, loyer… - , ou une obligation de faire à l’égard du débiteur. Cette obligation peut être née à l’occasion d’un contrat, mais