Suppléant

assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/210741.asp#P3 [pic] Attaché territorial né le 3 juin 1952 à Wavran sur l’Aa. Elu dans la 3ème circonscription du Pas de Calais, c’est un socialiste. Il est membre de la commission des affaires sociales. Son suppléant est Mr Jean Michel Desailly. • Mandat : Réélu le 17/06/2007 (Date de début de mandat : 20/06/2007 (élections générales)) • Commission : o Membre de la commission des affaires sociales • Groupe d'études : o Vice-Président

Douze la veille. Le 2 juin 1793, il fut décrété d'arrestation, et le 8 juillet, sur rapport de Saint-Just, au nom du Comité de Salut public, il fut rappelé au sein de l'assemblée. Le 29 juillet, il démissionna et fut remplacé le 29 août par son suppléant Desrivières. Commissaire du directoire dans le Calvados, ce département l'élu au Conseil des Cinq-Cents, le 25 germinal an VI, où il attaqua et contribua, le 30 prairial, à renverser le triumvirat Merlin, Treilhard et La Revellère, défendit l'élection

1898 le diplôme technique inférieur. C'est à Forlimpopoli, sous l'influence de son père, que Mussolini se rapproche du militantisme socialiste. Il finit ses études obtenant en 1901 un diplôme d'enseignement. Le 13 février 1902, il est nommé maître suppléant à l'école élémentaire de Pieve Saliceto, hameau de Gualtieri.Le 9 juin 1902, il termine l'année scolaire et, probablement pour fuir le service militaire, s'établit à Lausanne, après avoir séjourné dans deux autres villes suisses, Yverdon-les-Bains

candidat ou liste de candidats et son suppléant. Au niveau national est crée une Commission Nationale de Recensement des Votes. Cette commission est présidée par le premier président de la Cour d’Appel de Dakar et en cas d’empêchement par un magistrat qu’il désigne. Elle comprend, en outre, d’une part, deux magistrats du siège désignés par lui et, d’autre part, un représentant de la C.E.N.A. ainsi qu’un représentant de chaque candidat ou liste de candidats et son suppléant. Les commissions départementales

d’une unité économique et sociale regroupant plusieurs entreprises juridiquement distinctes. Le Principe de base est la détermination de l’effectif En dessous de 10 il n y a pas de représentant du personnel De 10 à 50 on a un délégué plus un suppléant A partir de 50 salariés il ya un comité d’entreprise et un délégué syndical Dans les effectifs sont prises en compte également les CDI et les salariés à domicile Sont pris en compte partiellement les temps partiels, les CDD ou intérimaires. Ces

est fixé comme suit: • - de 11 à 20 : un délégué titulaire et un suppléant; • - de 21 à 50 : deux délégués titulaires et deux suppléants; • - de 51 à 100 : trois délégués titulaires et trois suppléants; • - de 101 à 250 : cinq délégués titulaires et cinq suppléants; • - de 251 à 500 : sept délégués titulaires et sept suppléants; • - de 501 à 1000 : neuf délégués titulaires et neuf suppléants. Un délégué titulaire et un suppléant sont élus par tranche supplémentaire de 500 salariés. Article 99

représenter au conseil national, un nombre égal de suppléants appelés à remplacer ceux parmi les titulaires qui viendraient à cesser leurs fonctions pour une cause quelconque avant la fin de leur mandat. Les membres suppléants sont appelés au remplacement des titulaires par voie de tirage au sort et exercent leurs fonctions pour la durée restant à courir du mandat des membres qu’ils remplacent. ART. 45 - L’élection des membres titulaires et suppléants du conseil national est faite au scrutin uninominal

nationale (et non devant le Sénat) qui peut le contraindre à démissionner par un vote de plus de la moitié des députés. Les députés ou les sénateurs qui deviennent ministres cessent d'exercer leur mandat parlementaire et sont remplacés par leur suppléant.

d’un cadre représentant l’institution (gestion de conflits, respect du règlement intérieur…) et par une réévaluation constante (différents savoirs…) pour adapter au mieux la prise en charge éducative. - travail en équipe pluridisciplinaire et en suppléant les indisponibilités temporaires des autres membres de l’équipe socio éducative : Infirmière (distribution de médicaments…), Assistante sociale (prise de rendez-vous avec les partenaires sociaux…), Moniteur d’Atelier (remplacement occasionnel lors

Proposition de réponse Nouvel intitulé pour cette rubrique : « Informations sociales et gestion du personnel ». Par exemple au début : Arborescence en sous-rubriques :  Les instances représentatives  Liste actualisée des élus et de leurs suppléants  Comité d’entreprise  Guide du CE (résumé de toutes les actions mises en place et fonctionnement)  Comptes rendus des réunions ….. Continuez : 2. Collecter et rédiger des informations sociales a. Rédigez les fiches sachant que le