Sujet Partiel Droit L1

L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet 1 INSTITUT D’ENSEIGNEMENT À DISTANCE DE L’UNIVERSITÉ PARIS 8 VINCENNES-SAINT-DENIS INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Cours de M. Pierre-Olivier Chaumet (Maître de conférences) LICENCE DE DROIT 1ère année de LICENCE 2010-2011 L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet SOMMAIRE : 2 BIBLIOGRAPHIE ...................................................................................................

importantes concernant le fonctionnement du cours peuvent y être publiées dans le courant du semestre. Adresse : http://moodle.univ-montp3.fr  Remédiation en ligne Le module de remédiation est un module d’auto-formation qui s’adresse à tout étudiant de la L1 à la L3 qui aurait besoin de revoir ou d’acquérir un niveau d’anglais A1/A2. Ce module est cependant ouvert à tous les étudiants qui souhaiteraient réviser un point précis, sans avoir l’obligation de faire toutes les séances. Chaque session a fait l’objet

marne-la-Vallée Cedex 2 Internet : www.onisep.fr/lalibrairie Relations Clients : service_clients@onisep.fr Plan de classement Onisep : ENS 72 10 10 Le kiosque : enS SUP ISSN : 0988-3371 Dépôt légal : février 2010 Copyright : février 2010 Reproduction, même partielle, interdite sans accord préalable de l’ONISEP. Ressources documentaires Fabrication Diffusion Les bacs en fiches Bac ES .................................................................................................................

kiosque : ENS SUP Code de diffusion ONISEP : 900143 ISSN : 0988-3371 ISBN : 978-2-273-00143-4 Photogravure-flashage : SCEI (Ivry-France) Imprimé en /printed in : France par Québécor Dépôt légal : août 2008 Copyright : août 2008 Reproduction, même partielle, interdite sans accord préalable de l’ONISEP. Bac L ........................................................................................................... 10 Bac ES ........................................................................

spécifions pour cela un modèle dynamique, qui n’a jamais été étudié dans la littérature, que nous estimons par différentes méthodes, notamment par la Méthode des Moments Généralisées. Par ailleurs, nous nous démarquons de la littérature précédente sur ce sujet dans le choix des indicateurs retenus traditionnellement pour mesurer l’ouverture. 1 Centre de Recherche sur les Dynamiques, les Politiques Economiques et l’Economie des Ressources (CEDERS),Université de la Méditerranée 14 avenue Jules Ferry ; 13621

| Semestre 3 | | Licence droit et science politique, Lyon 2 | [Cours magistral de droit administratif général] | M. Guillaume Protière | CM Droit Administratif Général. Chargé de cours : Monsieur Guillaume Protière, maître de conférences en droit public. 2 Novembre pas cours Epreuve : * 5 novembre 9h-12h épreuve de mi semestre. * 17 décembre 9h-12h épreuve terminal. Bibliographie : * Morand-Deviller (Jacqueline), Cours de droit administratif, Paris, Montchrestien,

octroyés par l’entremise de courtiers, ou d’éviter la concentration du crédit entre les mains de certaines personnes et de tiers qui leur sont associés (personnes morales, sociétés en nom collectif ou personnes apparentées). 1.3. CHOIX ET INTERET DU SUJET Les banques et autres institutions financières tendent à occuper une place prépondérante dans les désordres financiers à l'échelle internationale du fait de l'élargissement de leur activité de gestion et de transfert des risques entre agents. La menace

pénalement de manière de plus en plus sévère. En se référant aux articles L.113-8 et L.113-9 du code des assurances, la fraude détectée entraîne l’annulation du contrat d’assurance et que lorsque l’élément intentionnel est établi, l’assuré perd tout droit à garantie et toutes les primes payées restent acquises à l’assureur. Le cadre théorique : Comme nous l’avons déjà mentionné plus haut, le problème de la fraude à l’assurance est appréhendé par la majorité des travaux théoriques, comme étant à la base

L1 Droit Unité A Université Nancy 2 2010-2011 Droit Privé Bibliographie : Terré Introduction général au droit. Dalloz. LJDJ Droit civil de Ghestin Tom 1, instruction général. Larroumet chez Economica, Droit civil Tom 1. Carbonnier, Droit civil introduction. Puf. Litec de Starck Rolland Boyer Introduction au droit. Sirey, Aubert introduction au droit et thèmes fondamentaux de Droit Civil. Bléry chez Puf manuel d’introduction au droit. Cornu introduction :

l’Enseignement. Les sujets sont validés par le responsable de l’UE L’évaluation de cet enseignement est faite par un jury constitué d’enseignants et présidé par le responsable de l’UE, à partir des éléments suivants : o Une évaluation portant sur un mémoire remis collectivement par le groupe d’étudiants ayant choisi le sujet (quatre à six étudiants maximum) o Une évaluation du travail réalisé par chacun des étudiants, à partir de l’appréciation donnée par le responsable du sujet (feuille d’appréciation