Sujet Francais Brevet 3eme

les différents ordres juridiques Ordre juridique FR : · Les individus sont les sujets de droit · Bcp de juridictions NB : débat pour savoir si les lois européennes appartiennent au bloc constitutionnel car il est écrit dans la constitution qu’il y a obligation de se conférer au droit de l’U.E Ordre juridique international · 1er rang : rien / la charte de l’ONU · 2e rang : les traités · Seuls les Etats sont des sujets de droit · 3 juridictions : la cour pénale internationale/ la cour internationale

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Le rapport à la doctrine, au droit évolue dans le temps. On va étudier cette évolution au travers de quatre périodes : 1ER -La fondation romaine (-753 -> 565) 2ème- Le temps des coutumes (Vème S -> 11ème s) 3ème - Le retour du roi et des juristes (12ème, 13ème, 14ème + partie du 15ème (1453) 4ème - Le triomphe de la loi moderne (milieu 15ème -> 1789) 1er PARTIE : LES FONDATIONS ROMAINES C’est à Rome qu’est inventée notre tradition juridique. On continue

n’est pas grave. Clause de la loi applicable et clause de la juridiction sont totalement indépendantes l'une de l'autre. Grande source de contentieux, c'est de déterminer la loi applicable au contrat. C'est le juge qui va devoir se prononcer à ce sujet en priorité. Exemple: Ryanair problème de loi applicable au contrat de travail, salariés basés à Marseille, ont un contrat de droit irlandais. Contestation de cette réalité juridique. Clause peut être méconnue par le juge, c'est sa décision qui va

 Les manettes de jeux Les manettes de jeux Ce dossier a pour sujet les manettes de jeux vidéo. En première partie, il sera question de l'évolution des manettes au fils des années. On verra que depuis la première manette Nintendo jusqu'au lunette oculus rift il y a eu un bond de géants. Nous verrons les technologies qui ont permis ces évolutions comme la miniaturisation des composants. Les innovations des contrôleurs seront donc expliquées. Dans une seconde

l’Homme) ; Vesale est considéré comme le père de l’anatomie moderne. Du Titien (vers 1488- 1576) qui crée une nouvelle forme de peinture libérée des contraintes de lignes et de formes, et où la couleur prend toute son importance. Quels rapports avec le sujet de nos études, me direz-vous ? A priori aucun … au premier abord … Hormis le fait que sans ces deux grands précurseurs qu’ont largement, et sans pour autant y faire toujours référence, relayé des philosophes et pédagogues ayant pour noms : Domenius

Classification essentielle (seule que connaît le code civil) le législateur distingue les meubles et les immeubles. Art 516 cc distinction des meubles et des immeubles. En droit romain distinction sur le déplacement des choses. Dans l’ancien droit français la distinction est reprise mais c’est la valeur économique des choses qui permet de les placer. A l’époque les immeubles ont une valeur économique importante alors que les meubles ont peu d’importance. Adage latin : « Res mobilis, Res vilis » les

face à la justice 10 3.1 L’affaire de la dioxine et des vétérants du Vietnam 10 3.2 L’affaire des PCB et la population d’Anniston 11 3.3 Les Whistleblowers 11 4 Les OGM et la machination autour de la biotechnologie 11 4.1 Les brevets 12 5 Expansion des OGM en Amérique du Sud et en Inde 13 5.1 Le Mexique et la contamination transgénique 13 5.2 L’Inde et les « semences du suicides » 14 5.3 L’argentine et le soja de la faim 15 6 Conclusion 15 7 Critique du

sa réglementation. Les métiers jurés (gérés par la jurande) : le corporatisme : fait que l’Etat reconnaisse l’acticité économique, profession reconnus par l’Etat souvent en contre partie des taxes. Louis XIV, avec son ministre Colbert : le droit français va se reconnaître dans cette idée que les métiers sont autogérés sous la tutelle suprême du pouvoir royal, exemple : ordonnance des 6 métiers. Sous Louis XVI le système corporatif va être décrié, le ministre Turgot en 1776 va abroger les corporations

hollywood 1914 (avant c’était NY) 3)expressionisme allemand 1919-28 4)union soviétique/les avanguardes 1919-32 5)ciné qui parle et qui chante : passage ciné muet à parlé 1925-32 (le premier film parlé : le chanteur de jazz) 6)réalisme poétique français(prevert) 1933-46 7)hollywoodusine arrer, cinéma classique H. parlant 1927-60 8)cinéma sous l’occupation, entant-guerre 1939-45 9)grand cinéma italiano (Rossellini) 1943-69 PRE-CINEMA -naissance du ciné : 28 décembre 1895 : les frères lumières

Stratégie et Marketing bancaire Sujet : En vous appuyant sur l’article suivant, évaluez, sous forme de tableau synthétique, les composantes principales de la stratégie et du marketing bancaire de la BNP, avec comme DAS, les jeunes. Indiquez, en conclusion, votre pronostic d’évolution de cette banque. Dossier réalisé par COHEN Mélanie DREVON Victor ELBASE Ilan SALVI Mathilde (TD Finance 04) Stratégie et Marketing bancaire Sujet : En vous appuyant sur l’article suivant