Sujet Corrigé De Droit 1er Année

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Le rapport à la doctrine, au droit évolue dans le temps. On va étudier cette évolution au travers de quatre périodes : 1ER -La fondation romaine (-753 -> 565) 2ème- Le temps des coutumes (Vème S -> 11ème s) 3ème - Le retour du roi et des juristes (12ème, 13ème, 14ème + partie du 15ème (1453) 4ème - Le triomphe de la loi moderne (milieu 15ème -> 1789) 1er PARTIE : LES FONDATIONS ROMAINES C’est à Rome qu’est inventée notre tradition juridique. On

(mise en place du système de retraites en France),les régimes de retraites ont été l'objet de nombreuses réformes qui n'ont pas eu les mêmes objectifs : * jusqu'aux années 1980 les réformes sont plutôt allées dans le sens d'une amélioration du droit des salariés (abaissement de l'âge légal de départ à 60 en en 1982). * à partir des années 1990, l'esprit des réformes changent, et ce qui marque ce tournant, c'est un rapport de 1991 sur un livre blanc sur les retraites, qui tire la sonnette d'alarme

CHAPITRE III – STAT/PROBAS I : STATISTIQUES – ACTIVITES ET EXERCICES, CORRIGES ACTIVITE 01 : Diagramme circulaire, diagramme en bâtons Les volumes de bois de sciage pour l’année 2007 (exprimées en milliers de m3) sont répartis en deux catégories : feuillus et conifères. Pour les feuillus, on a la répartition suivante : Chêne 822 sylvestres sont relatives à des pins. Sapins : 57.00 % Hêtre 412 Peuplier 354 Autres 164 Pour les conifères, la répartition est indiquée par le diagramme suivant

Droit Budgétaire Avoir la Constitution de la Vème République. Avoir un document spécifique qui porte sue la LOLF de 2001 et de la doc française. ( Le rapport Lambert Migaut : La mise en œuvre de la loi organique relative aux lois des finances : la LOLF. Introduction : la quête d’une ou de définition de Droit Budgétaire. 28 septembre 2005 : date d’application de la nouvelle constitution financière prévue par une loi organique d’août 2001. ( Cette nouvelle constitution financière mettait

d’immigrés en provenance de l’ancienne colonie néerlandaise. [Le Surinam]. Ils sont ainsi 13 000 à demander chaque année un titre de séjour valable dans toute la zone Schengen. 13.09.2011 Source : Trouw Amsterdam http://www.presseurop.eu/fr/content/article/944891-la-guyane-francaise-une-porte-vers-l-ue Document 11 : La Guyane, une terre « en or » Les exploitants illégaux d’or produisent chaque année dans cette région française entre 5 et 10 tonnes du métal précieux, ce qui représente de 202 à 405 millions

...........................3 III PROPOSITIONS DE SUJETS .......................................................................................................5 Sujet 1 : Les Amis de la terre...........................................................................................................5 Sujet 2 : MSF .................................................................................................................................12 Sujet 3 : La commune de Briffour .....................

participe à l'élaboration de la plupart des règles de fonctionnement de cette dernièreW 1. En février 2002, la rétribution de son travail pour Nupedia et Wikipédia est supprimée du budget alloué par Bomis ; en conséquence, il démissionne officiellement le 1er mars 2002 de ses fonctions sur les deux projetsnote 1. En 2003, la progression de Nupedia stagne, alors que Wikipédia se développe très rapidement. Le 26 septembre 2003, Nupedia est définitivement fermée et son contenu intégré à Wikipédia, qui poursuit

à rendre efficace l’intervention du pouvoir délibérant et à organiser une gestion transparente des deniers publics. Les principes Budgétaires. Le principe d’annualité « un seul budget par an, un budget pour un an » Le budget décrit, pour une année, l’ensemble des recettes et des dépenses budgétaires de l’Etat. Il a une triple portée : - l’annualité de prévisions budgétaires - l’annualité de l’autorisation budgétaire - l’annualité de l’exécution budgétaire Le principe d’unité L’ensemble des

BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE – SESSION 2011 SÉRIE : SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA GESTION SPÉCIALITÉ : COMPTABILITÉ ET FINANCE D’ENTREPRISE Ce dossier comporte des éléments de corrigé à l’attention des correcteurs. Plusieurs questions appellent des réponses rédigées de la part des candidats. Seules les idées clés sont proposées, de manière schématique, pour permettre une approche ouverte des réponses des candidats. Dossier 1 – La rémunération du personnel 1) Quelle est l’utilité d’un bulletin

La création de l'Académie française Table des matières Introduction Narration historique Le regard de Pellisson La querelle du Cid Résumé de la dispute Les objections au sujet du Cid Conclusion Quelques notes Introduction Nous sommes sous un siècle, à la création de l'Académie française, où l’éclat et l'importance de la monarchie française, le raffinement de la culture, les améliorations apportés à la langue par les grammairiens, l’influence non négligeable des