Sujet Corrigé De Droit 1er Année

Première année du baccalauréat en droit – Groupe H1 Assistant : Geoffrey Willems Exercices pratiques de méthodologie juridique L’Union européenne Fabien Smets Année académique 2010-2011 Université Catholique de Louvain Louvain-La-Neuve Table des matières Introduction................................................................................................................................ 2 Chapitre I: Les compétences de l’Union européenne ...................................

racismes, implique d'en comprendre les mécanismes et les facettes multiples. Le racisme compte parmi ces mots fourre-tout dont le sens plie aux divers usages qu'en font ses utilisateurs. Qu'est-ce-que le racisme et son histoire ? Pour traiter de ce sujet difficile, il faut d'abord bien le définir. Ensuite, nous pourrons étudier le racisme d'hier à aujourd'hui. Enfin, nous exposerons quelques solutions mises en place pour lutter contre se fléau. *A) *Définition Racisme et xénophobie, comportements

première utilisation documentée remonte à octobre 1972 par Robert E. Kahn1 au cours de la première ICCC (International Conference on Computer Communications) à Washington. Les origines exactes du terme Internet restent à déterminer. Toutefois, c'est le 1er janvier 1983 que le nom « Internet », déjà en usage pour désigner l'ensemble d'ARPANET et plusieurs réseaux informatiques, est devenu officiel2. En anglais, on utilise un article défini et une majuscule, ce qui donne the Internet. Cet usage vient du

: 02.41.22.41.45 Madeleine Baché madeleine.bache@cnfpt.fr Bérangère Godement berangere.godement@cnfpt.fr Marie-Christine Marchand mariechristine.marchand@cnfpt.fr 2 SOMMAIRE MÉTHODOLOGIE page 4 CULTURE GÉNÉRALE page 6 DROIT PUBLIC page 18 COLLECTIVITÉS TERRITORIALES page 27 ÉCONOMIE page 34 FINANCES PUBLIQUES page 42 QUESTIONS EUROPÉENNES page 48 QUESTIONS SOCIALES page 53 INFORMATIQUE (épreuve facultative) page 58 SUPPORTS DOCUMENTAIRES/PRÉPARATION

cause 6 B. La légitimité de l'OMC contestée 7 C. Les facteurs explicatifs de la remise en cause 9 II. Faut t’il réformer l’OMC pour en assurer la pérennité ? 11 A. Doha : retour sur un échec 11 B. Des pistes d’amélioration 11 a) Corriger les déséquilibres nés des Accords de l’OMC 11 b) Réformer la procédure de règlements des différends 12 c) Une démocratie, oui mais fictive 13 d) Qu’en est-il de l’Accord sur l’agriculture (l’ AsA) 14 e) Concilier les valeurs commerciales

d'un professeur sur les cancres et l'école m'intéresse particulièrement. L’auteur donne une autre vision de l’école, la vision d’un ex-cancre devenu professeur. 2. Présentation de l’auteur Daniel Pennac, de son vrai nom Pennacchioni, est né le 1er décembre 1944 à Casablanca, au Maroc (ancienne colonie française). C’est le dernier enfant d’une fratrie de quatre garçons. Sa mère est une lectrice autodidacte. Son père, qui apprécie beaucoup la poésie et fait une grande place à la littérature, est

FINANCES PUBLIQUES Introduction générale Les finances publiques relèvent du droit public, elles concernent les personnes morales de droit public. Finance est un mot du verbe « finer » qui désigne mettre fin à une relation entre l'acheteur qui doit payer un prix pour un bien fournit par le vendeur. L'acheteur a une dette envers le vendeur et le vendeur détient une créance, une fois le paiement effectué il y a une extinction de la dette, la relation économique est alors finie. Le mot finance

Projet Professionnel de l’Etudiant :Procureur de la République | Licence de droit 1ère année Dossier réalisé le 1er décembre Rapport collectif | I) Introduction : les raisons de notre choix Dans un premier temps, nos avis étaient partagés sur le métier à choisir, nous avons finalement réussi à trouver un accord pour approfondir nos recherches sur le ministère public. Puis nous nous sommes rendu compte que les métiers de procureur revêtaient un intérêt important, puisque pour nous

indirects, (TVA, droit de douane, enregistrement, taux spéciaux...). b) Classification moderne : Impôts sur Revenus et Impôts sur dépenses : Personnes physiques (individus) IRPP : IGR Revenus : Personnes morales (sociétés) : IGR et IS sont des impôts de synthèse qui touchent la somme des revenus. IS : impôt direct de synthèse qui touche la somme des revenus. I général /dépenses : TVA. Taxes spéciales : I/ hydrocarbure - tabac (superposition de deux impôts. Dépense : Droit de douanes :

l’enregistrement de la valeur des biens de l’entreprise » Telle est la définition de l’amortissement de façon globale. Il existe cependant plusieurs sortes d’amortissements, notamment le dégressif et le linéaire. L’amortissement linéaire est le sujet de notre exposé dans lequel nous allons en voir les concepts et les techniques. Mais auparavant, il est indispensable de comprendre la notion d’amortissement en elle-même, de différents points de vue, puis connaitre son utilité etc. dans un premier