Source Contemporaine Du Droit Commercial

1950, les juristes se demandent ce que doit être le droit commercial, comment il s’exprime à l’heure actuelle ? Est il le droit des commerçants, le droit des opérations commerciales, c’est en essayant de répondre à ces questions que l’expression « droit des affaires » est née. Toutefois, cette expression ne fait pas l’unanimité en doctrine puisqu’une partie des auteurs et des enseignants estiment que « droit des affaires » et « droit commercial » recouvrent une même réalité et d’autres part parce

R. SANDRETTO Master Finance 1e année  Une esquisse historique de la globalisation  Comparaison des 2 globalisations (fin XIXe ; période contemporaine)  Quelles leçons peut-on tirer de cette comparaison ? R. SANDRETTO IEP Lyon Entre - 7000 et – 3000 avant JC : Paléontologie de la mondialisation = début des relations de commerce Entre - 3000 av JC et notre ère : Emergence des premières formations impériales (Assyriens, Egyptiens, Perses, Chinois, Romains, Mayas, Incas,

or), la masse monétaire était directement liée à la quantité de métal disponible, en fonction du destin des mines (découvertes, épuisement, ruée vers l'or) et des autres flux de métal (commerce, pillage, tribut et rançon, etc.). Dans le monde contemporain, une partie de la monnaie est scripturale, créée par le crédit (émission de dette échangeable) dans les limites qui sont imposées aux établissements de crédits (réserves obligatoires etc.) et détruite par extinction des dettes sous-jacentes (par

elle conduit toujours à simplifier le droit applicable, puisqu’elle rassemble les textes éparpillés en un seul volume. Il devrait alors en résulter une simplification du droit. Pourtant, le seul avantage, est qu’elle déclenche un progrès du droit. Il est logique de comprendre que les règles nouvelles doivent être meilleures que les anciennes. Cependant, on remarque qu’elle présente également des inconvénients. Le principal inconvénient est qu’elle fige le droit, elle est un facteur d’immobilisme. On

Droit - BTS 1°année Chapitre 3 : les sources du Droit On distingue traditionnellement les sources textuelles du droit des sources non textuelles. Sources textuelles : • les traités internationaux. • la constitution. • la loi ordinaire. • le règlement. Sources non textuelles : • la jurisprudence. • la doctrine. • les usages et la coutume. Sous l'ancien régime, le roi concentrait entre ses mains tous les pouvoirs -- le pouvoir de "faire la loi" (pouvoir législatif)

Figure emblématique de l’époque des Grandes Découvertes, Christophe Colomb est sans doute le plus connu des grands navigateurs et aventuriers de cette fin du 15e siècle. Son objectif, pourtant jugé peu raisonnable par ses contemporains, s’inscrit dans un contexte favorable à l’organisation de grandes expéditions maritimes. Même si l’aventure de Christophe Colomb bouleverse le cours de l’histoire, il n’aura jamais l’occasion d’en tirer bénéfice ou gloire et encore moins de saisir véritablement la

l'une des cinq unités d'habitation construites par Le Corbusier au cours de sa carrière. Contrairement aux quatre autres, essentiellement composée de logements, elle comprend également au niveau de sa rue centrale des bureaux et divers services commerciaux (pâtisserie, hôtel, restaurant gastronomique, librairie spécialisée, etc.). Le toit terrasse accessible au public, est occupé par des équipements publics : la cour de récréation de l'école maternelle, un gymnase, une piste d'athlétisme, une petite

qui n'étaient pas juridiquement considérés comme établissements publics, un passage au statut d'Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC) ou d'Etablissement Public à caractère Administratif (EPA) s'est imposé. Ainsi, c’est dans les années 1990 que les grandes institutions se sont dotées de statuts mieux adaptés aux enjeux contemporains telles que le musée du Louvre devenu EPA en 1993 et la BNF en 1994. Ce statut d’établissement a pour avantage la souplesse de gestion et la possibilité

1er Congrès, sont soumis aux lois du droit d’auteur. Leur utilisation autorisée pour un usage non commercial requiert cependant la mention des sources complètes et celle du nom et prénom de l'auteur. The users of the website : http://www.reseau-asie.com are allowed to download and copy the materials of textual and multimedia information (sound, image, text, etc.) in the Web site, in particular documents of the 1st Congress, for their own personal, non-commercial use, or for classroom use, subject to

mis à disposition par : http://www.marketing-etudiant.fr Attention Ce document est un travail d’étudiant, il n’a pas été relu et vérifié par Marketing-etudiant.fr. En conséquence croisez vos sources :) 1 Sponsoring et mécénat Sponsoring : association à un événement (retomber commercial) Mécénat : aide (mais pas forcement de retomber médiatique, publique restreint…) Introduction : Il existe un démarche commune aux 2 techniques qui consiste pour l’annonceur à s’associer à un évènement