Sorgo commun

Internet de la mairie de Mertzwiller Mertzwiller est une commune française, située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace. Cette commune se situe à une quarantaine de kilomètres environ au nord de Strasbourg, et une dizaine de kilomètres à l'ouest d’Haguenau. Les 3511 habitants de la commune ont pour maire Monsieur Roger LETZELTER. Mertzwiller a également la particularité d'être entourée d’une forêt qui encercle la commune. A. Page d’accueil B. Description Arborescence

L’assujettissement des personnes publiques à la TVA. * Droit commun : 256 I CGI : 4 critères ( 2 matériels, 1 personnel..) -soit livraison bien, soit prestation de service ( eg : réparation ordi, si changement de processeur : prestation de service, car vente processeur est l’accessoire de la réparation. - caractère onéreux : un service ou bien individualisé (lien individuel entre preneur/prestataire, ou vendeur/ acquéreur + lien direct). On le retrouve dans les subventions… (lien direct

concours d'attaché territorial Rédaction d'un rapport à l'aide des éléments d'un dossier et devant dégager des solutions opérationnelles Eléments de correction Rappel du sujet Vous êtes attaché territorial dans une commune de 9 000 habitants. Cette commune appartient à une communauté de communes de 33 000 habitants. Des élections municipales ont été organisées en mars 2011. La nouvelle équipe municipale a axé sa campagne électorale sur le thème: « La protection de la tranquillité publique et la sécurité

378244255 00790 - Secteur d'Activité : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé - Nombre de salariés : 3 salariés. - Nom du responsable magasin: AGNIEL Sandra - CA : Localisation Géographique du magasin : Castelnaudary est une commune française située dans le département de l'Aude qui correspond au département 11. Castelnaudary fait partie de la région du Languedoc-Roussillon. Son code postale est le 11400. La ville est connue pour son cassoulet, dont elle se réclame la capitale

LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE DU VAL DE L'EYRE Nous verrons à partir de l'exemple du Val d’Eyre, comment une communauté de communes aménage son territoire. Pour commencer la commune du Val d'Eyre est solidaire avec cinq communes : Belin- Beliet, Le Barp, Lugos, Saint- Magne et Salles se qui crée une véritable solidarité et qui permet de réaliser multiples projets qui serait irréalisable avec une commune isolée. Cette intercommunalité permet a la ville de gérer ses besoins collectifs en

châteaux de toutes époque se trouvent en grand nombre tels que le château d’Anjoigny mais aussi des maisons bourgeoises. Les constructions religieuses La principale caractéristique des églises situées sur le territoire de la communauté de communes c’est qu’elles ont un clocher à peigne. On trouve aussi beaucoup de croix catholique sur les places et sur les abords des chemins. Quelques chapelles sont perdues dans les hameaux. 

LA COMMUNE DE PARIS En ce début d’année 1871, un armistice est signé avec les Prussiens le 28 janvier. Ceux-ci avaient fait prisonnier Napoléon III à Sedan et assiégé la capitale. L’armistice provoque des élections générales à Bordeaux. Adolphe Thiers, 73 ans, est alors aux commandes du pays tandis que les Prussiens défilent victorieusement dans les rues de Paris. Les Parisiens, bien que libérés, se sentent abandonnés par le gouvernement. Un jeune politique de 31 ans, maire du XVIIIe arrondissement

Compte rendu de la visite de la maison de la petite enfance à Saint Didier de Formans. Cette construction a été réalisée par la communauté de communes Saône Vallée, qui réunit 11 communes dont Saint Didier de Formans. Elle a voulu créer un bâtiment écologique et esthétique qui puisse se fondre dans le paysage. Cette maison de la petite enfance a été ouverte le 6 avril 2010. C’est l’entreprise Tectoniques qui a été choisie pour réaliser ce projet. L’architecte est Petra ESSING. Voici un de

Presque toutes les communes françaises sont membres d’un groupement de communes, mais, dans certaines régions, la carte de l’intercommunalité demeure inachevée. Il convient que les communes qui ne sont membres ni d’une communauté urbaine, ni d’une communauté d’agglomération ni d’une communauté de communes rejoignent, avant 2014, la forme de groupement correspondant à l’importance de leur population. Proposition n° 5 : rationaliser, avant 2014, la carte des syndicats de communes. Afin de simplifier

L’AVENIR DES COMMUNES La commune est un échelon de l’organisation administrative française. En tant qu’unité de base, elle joue un réel rôle central. Le système français prend sa source dans le Moyen-âge, mais c’est avec la révolution de 1789 qu’il devient général et homogène avec les décrets du 14 et 22 décembre 1789. Avec la loi du 5 avril 1884, la commune est une collectivité territoriale, mais soumise à la tutelle de l’État. Cette situation prend fin avec la loi du 2 mars 1982. La commune est donc