Solvabilité II

Le cadre règlementaire La comptabilité bancaire Chapitre 2 : Le management de la banque (3 sections). Les nouvelles fonctions du management Les techniques quantitatives de gestion Les outils de management du contrôleur de gestion PARTIE II Les opérations bancaires internationales Chapitre 1 : Risques et assistances (2 sections). Types de risques à l’internationale Assistance commerciale Chapitre 2 : Les moyens et techniques de paiement à l’international (2 sections). Les principaux

surveillance prudentielle • Le Comité de Bale = suite faillite bque Herstatt, BRI favoriser l’harmonisation des regles et contrôle des operations bancaires. Dés 1988 Ratio COOKE « Bale I » = niveau engagements /fd propres = 8% Dès 2006 Bale II ratio de solvabilité ou MCDonough = prise en compte risque marché, crédit et operationnel (amelioration methode calcul risques). Ratio décomposé en 2 parties TIER 1 (4% « vrai capital ») et Tier 2 (4% +souple) Tier I decomposé lui meme en 2 parties « tier

Pourquoi règlementer les banques 8 1.2.1. Aléa de moralité 8 1.2.2. Anti-sélection 9 1.2.3. L'harmonisation internationale des conditions de la concurrence 9 Section 2: 12 2. la réglementation prudentielle internationale : bale I & bale II 12 2.1. Les normes prudentielles – Le Comité de Bâle 1 : de 1974 à 1998 Les premiers aboutissements: Le Ratio de Cooke 12 2.1.1. Le contexte de la création du Comité de Bâle en 1974 12 2.1.2. Les objectifs dédiés du Comité de Bâle 13 2.1

les cahiers de mazars De Bâle II à Bâle III Tous droits réservés - Mazars - Septembre 2010 Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de Mazars ou de ses ayant droit, ou ayant cause, est illicite (Loi du 11 mars 1957, alinéa 1er de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle. Ne sont autorisées

bancaire et financier Marocain……………………………………………………………………..12 1.Historique……………………………………………………………….....13 2.Loi bancaire 1993…………………………………………………………13 3.Evolutions récentes……………………………………………………….15 4.Chantiers actuels………………………………………………………….16 Chapitre II : Le passage du ratio ‘’Cooke’’ au ratio ‘’Mac Donough’’………………...17 1.Présentation du ratio ‘’Cooke’……………….…………………………...18 2. Apports et Insuffisances du ratio ‘’Cooke’….…………………………..21 3.Objectifs du ratio ‘’Mac Donough’’……………………………………….23 Chapitre

réglementaire. Section 1 : Le Ratio européen de solvabilité.................................................32 1.1. Définition du ratio de solvabilité. .....................................................32 1.2. Les objectifs du ratio..................................................................... 33 Section 2 : La réforme du comité de Bâle II.................................................. 34 2.1. La remise en cause du ratio de solvabilité........................................34 2.2

normes Bâle II et l'impact de la réforme bâloise sur le financement des PME Les Expertises CGEM Digest Septembre 2008 Édito De nombreux acteurs économiques à l'international, et en particulier les entreprises, ont manifesté des craintes lors de l'élaboration et de la présentation des textes de la réforme Bâle II. Toutes ces craintes n’ont pas été levées, mais une meilleure connaissance des règles bâloises a permis de mieux comprendre les conséquences de la mise en place de Bâle II. Certaines

a connue. Venant renforcer les bilans des banques, « Bâle 3 » se heurte pourtant au refus catégorique des établissements bancaires 2 Plan      Introduction I- le passage de Bâle I à Bâle II II- Bâle III III-Le sommet de G20 à Séoul conclusion 3 I- le passage de Bâle I à Bâle II Les normes de la réglementation prudentielle internationale  L’accord de Bâle I : Le ratio Cooke Adopté en 1988 par le comité de Bâle, le ratio Cooke, définit le montant des fonds propres minimum

personnes composée d’experts et de superviseurs des institutions membres. Le Comité de Bâle se réunit généralement quatre fois par an. Historiquement, les travaux du Comité de Bâle ont abouti à la publication de trois grands accords : Bâle I en 1988, Bâle II en 2004 et Bâle III, normalement d’ici à la fin 2010. 2. Bâle I : L'Accord de Bâle de 1988 a placé au coeur de son dispositif le ratio Cooke , imposant que le ratio des fonds propres réglementaires d'un établissement de crédit par rapport à l'ensemble

Premièrement, les banques se doivent d’appliquer les normes de gestions destinées à garantir leurs liquidités et leur solvabilité (I).Deuxièmement, elles doivent mettre en place et participer aux opérations de contrôle (II). I. L’application de normes de gestion destinées à garantir leurs liquidités et leur solvabilité A. La mise en place des ratios « Bâle II » - De solvabilité ou Mc Donough : fonds propres prudentiels /ensembles des risques pondérés sup à 8% -> Exigence minimale de fonds propres