Société Anonyme Maroc

des sociétés Présenter par : Encadrer par : Année universitaire 2013-2014 PLAN : Introduction I- Les sociétés de personnes 1- SNC : la Société en Nom Collectif 2- SCS : la Sociétés en Commandite Simple 3- Sociétés en participation II- Les sociétés de capitaux 1- La S.A : la Société Anonyme 2- La SCA: la Société en Commandite par Action 3- SARL: la Société A Responsabilité

AVIS DE CONVOCATION AVIS DE RÉUNION Messieurs les actionnaires de la SOCIETE NATIONALE D’INVESTISSEMENT, société anonyme au capital de 1.090.000.000,00 dirhams, dont le siège social est au 60, rue d’Alger à Casablanca sont convoqués en Assemblée Générale des actionnaires, aux bureaux de la SOCIETE NATIONALE D’INVESTISSEMENT : 163, Avenue Hassan II - 14ème étage à Casablanca le : MARDI 26 MAI 2009 À 15 HEURES En vue de délibérer et de statuer sur l’ordre du jour suivant : En la forme ordinaire

qsdf sdqf qsdf qs qsdf qsdf qs qsdf sqdf qsfd sqdf qsf sqdf sdf qsdf sdf sqdf sd fsdf qsdf qsdf qsdf qsf qsdf sqd Plan du guide 1) INTRODUCTION 6)VERIFICATIONS SPECIFIQUES (mission d'audit légal) 10) LEXIQUE ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES DU MAROC – GUIDE PRATIQUE D’AUDIT 3 1 - INTRODUCTION Rappels généraux La mission d'audit conduit à exprimer une opinion sur les comptes conformément au référentiel comptable utilisé : les comptes devant exprimer sincèrement, dans tous leurs aspects

faire attention aux points suivants lors de l’établissement de ceux-ci : ✓ Gérance-Nomination du gérant et la durée de son mandat (6 ans, indéterminée…) ✓ La détermination du projet de la société qui doit être le plus large possible ✓ Les conventions signées entre les associés et la société libre (au cas d’une location, d’une vente …) pour ne pas avoir du blocage. Si par exemple le gérant ou l’un des associés veut vendre un magasin qui en son nom ne peut le faire s’il y a interdiction

Sous-section 1 : forme-dénomination-siège social-durée et objet A-Forme de la société Il est formé entre les souscripteurs de parts ci-après créée et celles qui pourront l’être par la suite une société de forme coopérative à capital variable, à Directoire et à Conseil de Surveillance, qui sera régi par : 1-la loi n°12/96 promulguée par le Dahir n°1-00-70 du 17 octobre 2000[1] portant reforme du Crédit Populaire du Maroc, modifiée par la loi n°57-00 promulguée par le dahir n°1-00-357 du 26 décembre

Module : Droit des sociétés approfondi Matière : Restructuration et groupe de sociétés La fusion Encadré par : Melle FASSI FIHRI Zineb Présenté par : RJAFIALLAH Hatim HARTI Omar YAACOUBI SOUHLI Ismail MARGHICH Younes MIKOU Hamza Année universitaire 2013/2014 Plan Introduction Partie 1 : Aspects juridiques de la fusion Section 1 : Les principes généraux de la fusion Paragraphe 1 : Le principe de la transmission universelle du patrimoine de la société dissoute : Paragraphe

Sommaire :  Mot De Remerciement  Introduction Au CAM Partie 1 : Le Crédit Agricole du Maroc et son secteur d'activité : A- Le secteur bancaire marocain : B- Présentation du Crédit agricole du Maroc : C-Historique : D-Missions du crédit agricole du Maroc :  Présentation Du CAM Partie 2 : Les activités d’exploitation du crédit agricole du Maroc Les opérations effectuées au Crédit Agricole 1-les dépôts 2- Les

REMERCIEMENTS Je tiens tout d’abord à remercier mon encadrant de stage et mon encadrant DE CENTRE Mr ELOGDI ,Mr ABID et MrFAHMI; qui m’a été d’une aide précieuse tout au long de ce stage ainsi que Mr karim, et tout Le personnel de la société des différents services qui m’ont éclairci sur plusieurs point essentiel du travail. Enfin je voudrais aussi remercier le corps professoral L’ISTA BEN M’SIK et sa direction pédagogique qui, sans eux, ce stage n’aurai jamais eu lieu. DEDICACES

HISTORIQUE Le groupe Office Chérifien des Phosphates, fut crée par le Dahir du 07 août 1920 qui réservait à l’Etat du Maroc les droits de recherche, d’exploitation et de commercialisation du phosphate afin d’éviter que les richesses ne tombent aux mains des organismes privées. La production géologique qui a commencé vers 1908, a relevé les premiers indices des phosphates au Maroc en 1921 dans la région de Ouled Abdoun de Khouribga. L’exploitation effective du phosphate marocain fut entreprise à partir

environnement réglementaire renforcé. Concept développé par les américains et les français, la grande distribution au Maroc est un ensemble d’enjeux à joindre et un ensemble de défis à relever face à une persistance et une conviction d’un avenir prometteur. Domaine non frôlé jusqu’en 1990 au Maroc, la grande distribution voit aujourd’hui un développement phénoménal à travers ces quatre piliers au Maroc à savoir : ASWAK SALAM qui prônent la différenciation par la non commercialisation des produits alcoolisés