Régime Politique 1789 à 1799

(Napoléon) Le 15 décembre 1799, Bonaparte qui a refusé le projet constitutionnel de Sieyès car il limitait son pouvoir, promulgue le Constitution de l’an VIII, ratifiée par un plébiscite avec beaucoup d’abstentions et de fraudes. Celle-ci proclame : “La Révolution est fixée aux principes qui l’ont commencé : elle est finie.” Cette phrase célèbre, prononcée juste après la conquête du pouvoir, montre clairement ce que Napoléon veut dire à propos du nouveau régime, envers ceux qui l'ont précédé

------------------------------------------------- PREMIERE PARTIE : L’évolution constitutionnelle de la France L’histoire constitutionnelle de la France commence en 1789. De 1789 à 1958 une longue période qui est en matière constitutionnelle en France riche. Pendant cette période on a eu 14 constitutions = La 1ère du 3 septembre 1791, 193, 1795, celle de l’An 8, l’An 10…et de 1958. Parmi ces 14 constitutions il y en a 3 qui ne furent jamais appliqué celle adoptée par la Convention le 24 juin 1793, l’acte additionnel aux constitutions de

d’Adalbéron de laon. 3 ordres de la société XVIeme siècle : jean Bodin « les 6 livres de la république » : idée que seul le souverain peut faire la loi Dès 1560 : monarchomaques critiquent absolutisme 1614 : dernière convocation des états généraux à la mort de henry 4 Catherine de Médicis demande la régence (louis 13 est un enfant) 1685 : révocation de l’édit de Nantes par louis XIV 1715 : mort de Louis 14 Juillet 1717 : arrêt du conseil de régence : impossibilité de modifier les lois

L'HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE ET POLITIQUE DE LA FRANCE DE 1789 à NOS JOURS  Introduction Depuis la Révolution de 1789 qui met fin à l'Ancien Régime, la France a connu un très grand nombre de Constitutions et une grande diversité de régimes politiques dont la durée moyenne est des plus brèves. Elle est d'ailleurs le pays qui a le plus souvent changé de régime politique( trois monarchies constitutionnelles, deux empires, cinq Républiques, le régime de Vichy). Cette instabilité - « inexpérience »

Napoléon Bonaparte clôt-il la Révolution ? Introduction : En proclamant dès 1799, avec l’instauration du Consulat, que son arrivée au pouvoir scelle l’accomplissement définitif de l’œuvre révolutionnaire, Napoléon Bonaparte se reconnaît comme celui qui clôt le processus révolutionnaire. Cependant, force est de constater que l’ensemble de la période durant laquelle Napoléon est au pouvoir peut dans une certaine mesure être considérée comme l’héritière des acquis révolutionnaires, malgré

France et du monde car Révt° française aura un écho en Europe et dans le reste du monde, aujourd’hui encore. Pourquoi cette Révt° a été aussi chaotique ? Est-ce lié : * Aux Hommes ? * A la conjoncture éco et soc ? * Aux projets ? On parle d’une Révt° multiple I. Le cycle révolutionnaire de 1789 à 1799 : A) L’effondrement rapide de l’ancien régime : * La préparation des états généraux démontre l’affaiblissement de la royauté car on rédige les cahiers de doléances ce qui

Sous-section 1: L'Ancien Régime et la Révolution L'histoire constitutionnelle de la France commence avec la révolution: pouvoir encadré par un texte majeur donc 1789 marque début de l'histoire constitutionnelle de la France. Nbr de régimes: environ 16 entre 1789 et 1958. Entre 1789 et 1875, les régimes alternent. Avant 1789 déjà quelques éléments constitutionnels. Constitution : définit des règles d'attribution du pouvoir + proclamation des droits. Il n'y avait pas de droits fondamentaux

 Monarchie (jusqu'en 1789) Valois : François Ier (1515-1547) -> On l'appelle « le Père et Restaurateur des Lettres », son règne était marqué par les guerres et par le développement important des arts et des lettres en France. Il a considérablement grossi à la fin de son règne et meurt d'une septicémie à la suite d'une fistule vésico-périnéale. Son fils Henri II lui succède. Henri II (1547-1559) -> II poursuit l'œuvre politique et artistique de son père. Il continue les guerres d'Italie.

Introduction  Quels sont les temps forts de​  la Révolution (1789­1799)​  et comment termine­t­elle ?  1. Premier moment : 1789­1791  1.a. La souveraineté du peuple  Consigne 1 ­ Raconter les événements du 20 juin et du 14 juillet 1789. (Rédiger quelques phrases.)  Image 1 page 71 + texte 2 page 70  Image 1 page 68  Doc.1 ­ "La Révolution, Quelle aventure !" Extrait 1  1789 = réunion des Etats généraux → députés du Tiers-Etat → conflit avec le roi → Assemblée nationale → 20 juin : le serment de rester

n'a point de constitution » INTRODUCTION : En 1789, Emmanuel-Joseph Sieyès, homme d'église et homme politique traduit l'idéologie de la Révolution à travers cette phrase « les citoyens peuvent donner leur confiance à quelques uns d'entre eux sans aliéner leurs droits, ils en commettent l'exercice. C'est pour l'utilité commune qu'ils se nomment des représentants bien plus capables qu'eux-mêmes de connaître l'intérêt général et d'interpréter à cet égard leur propre volonté ». Ainsi la même année