Régime Politique 1789 à 1799

DIFFERENTS REGIMES POLITIQUES FRANÇAIS (1789-1958) |NOM |CONSTITUTION |POUVOIR EXECUTIF |POUVOIR LEGISLATIF |REGIME |DROIT DE SUFFRAGE | |La Révolution Française |Constitution du |Monarchie limitée, le roi n’a que |Assemblée constituante (89/91) : |Régime d’assemblée : pouvoir |cens électoral de la valeur | |(1789-1795)

et institution politique Pierre Pactet Droit constitutionnel et institution politique Michel Troper Droit constitutionnel Louis Favoreu Droit constitutionnel Bernard Chanteboutu Droit constitutionnel (dernière édition) ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- INTRODUCTION HISTORIQUE De 1789 à 1958 la France a connu 10 constitutions (sans les constitutions non votées et sans les non appliquées). La France a connu une gde période

|Avant 1789 |1789-1792 |1792-1799 |1799-1804 |1804-1815 |1815-1830 | | Nom et type de régime |Monarchie …………… | |1° République (convention puis directoire) |Consulat Régime personnel et autoritaire | |Restauration Monarchie tempérée | |Chef de l’Etat |Roi de France : Louis ………. | |Convention puis 5 directeurs |Le premier consul : Napoléon Bonaparte | |Louis XVIII puis Charles X | | |Type de suffrage |Pas d’élection régulière | |Suffrage censitaire

(les années 1685-1715 sur un règne qui dure de 1663 à 1715) La crise de l’Ancien Régime a commencé pendant le règne de Louis XIV : • Menace constante de la famine • Persécutions contre les Jansénistes et les Protestants (révocation de l’Edit de Nantes en 1685) • 1689-1697 et 1702-1713 : F en guerre contre coalitions EU menées par l’Autriche et l’Angleterre (domination européenne + maîtrise des empires coloniaux et des profits liés à leur exploitation) • Unique source de richesse

Histoire des institutions après 1789 Introduction : La constitution du 4 octobre 1758 résulte d’un ensemble de réflexions héritées de l’histoire constitutionnelle. Entre 1789 et 1848 il était apparu trois grandes traditions constitutionnelles qui vont participer à forger notre droit constitutionnel actuel : la tradition révolutionnaire de 1789-1799 : On parle de la décennie prise du pouvoir par Bonaparte (Napoléon). Elle se caractérise par l’affaiblissement du pouvoir exécutif et par le transfère

l’adversaire de la théorie de la séparation des pouvoirs en vient à admettre sa nécessité, c’est qu’il existe alors un certain consensus à ce sujet durant la période révolutionnaire. Cette période d’une dizaine d’années, débute en 1789 et marque la rupture avec une conception du pouvoir monocratique généralisée, qui se manifestait en Europe sous la formule monarchique. Depuis les grecs et en passant par le Moyen Age, on prônait alors des régimes de confusion des pouvoirs, au sein desquels un seul homme se

Repères chronologiques et spatiaux qui devront être connus à la fin de la scolarité obligatoire Repères chronologiques | dates | explications | 6 e | * IIIème millénaire avant JC Les premières civilisations | Invention de l’agriculture et de l’écriture dans la région du « croissant fertile » et naissance des premières cités-Etats | * | * VIIIème siècle avant J.C Homère, fondation de Rome et début de l’écriture de la Bible | Le poète Grec Homère compose l’Iliade et l’OdysséeD’après

Cours 5: La diffusion du français Comment le français (qui était la langue des élites) a-t-il pu devenir la langue des masses. Il y a deux manières dans lesquelles une langue se répand: Parce qu’on veut l’apprendre Parce qu’on est forcé d’apprendre la langue (i.e. la colonisation) Il y a une force d’attraction autour du français. Il va demeurer la langue de la culture, de la littérature, la langue de la modernité et de l’innovation jusqu’au première guerre mondiale. La pénétration des sciences

L’essor d’un nouvel esprit scientifique et technique (16e-18e siècles). Science : maths, physique, chimie… C’est l’époque où la science se détache de la religion et devient autonome. Elle met en place une rigueur, une méthode rationnelle grâce à l’expérimentation. La science d’affirme en abandonnant la croyance au profit de la preuve. Les avancées dans la connaissance de la nature et du corps humain sont considérables. -1543 : Copernic : héliocentrisme : L’homme n’est plus au centre de la galaxie

révolutionnaire ». De 1789 à 1815, il y a eu un premier cycle fait de la succession de trois types de régimes : la monarchie limitée (1789-1792), la République (1792-1799) et le régime bonapartiste (1799-1815). A partir de 1815 jusqu’en 1870, on observe de nouveau la même succession : une monarchie limitée de 1815 à 1848, ensuite de nouveau une République de 1848 à 1851 et enfin, de nouveau un régime bonapartiste de 1851 à 1870. Il ne faut pas exagérer la ressemblance : de 1814 à 1848 il ne s’agit