Rue de la Loi

l’Education Populaire et du Sport Activités Physiques Pour Tous SPORT EN MILIEU URBAIN JANVIER 2013 Association loi 1901 - SIRET 388 208 571 000 25 - Code APE 9312Z - Agrément JS 12713 du 26-02-1953 - Agrément Préfecture W343007276 du 19-09-1921 Montpellier Université Club Omnisports – Département Formation Complexe Sportif Albert Batteux – Immeuble André Brioudes - 150 rue François Joseph Gossec - 34070 MONTPELLIER Tél 04 99 58 80 41 - Fax 04 99 58 35 39 - Mail : muc-formation@montpellier-uc

options qui découlent d’une stricte application de la loi organique et celles qui relèvent d’une simple interprétation (par exemple, le traitement actuellement réservé aux loyers budgétaires, c'est-à-dire les loyers fictifs versés par les administrations pour l’occupation de locaux appartenant à l’Etat, dont la Cour juge inappropriée la comptabilisation en recettes et en dépenses). Cour des comptes Rapport public annuel 2010 – février 2010 13 rue Cambon 75100 PARIS CEDEX 01 - tel : 01 42 98 95 00

propose de nouvelles percées dans Paris. Une rue doit relier en ligne droite la place de la Nation à la grande colonnade du Louvre, dans le prolongement de l'actuelle avenue Victoria : elle préfigure le futur grand axe est-ouest et démontre un souci de mieux mettre en valeur les monuments publics. Napoléon Ier amorce, à l'emplacement de propriétés ecclésiastiques devenues biens nationaux, une rue monumentale le long du jardin des Tuileries. C'est la rue de Rivoli, dont le prolongement jusqu'à l'Hôtel-de-Ville

acquéreurs………………………………………..P11 C/ Avantages octroyés aux promoteurs immobiliers……………………..P11 Pense- bêtes et Dates clés………………………………………………..…. P13 SARL 432, Rue Mustapha Al Mâani Casablanca - Maroc Tél. : 00 212 522 54 87 54 / 522 22 19 24 Fax : 00 212 522 20 53 28 E-mail: bdo@bdojiwar.com PRINCIPALES DISPOSITIONS FISCALES DE LA LOI DE FINANCES 2010 L’article 7 de la loi de finances n° 48-09 pour l' année budgétaire 2010 a apporté de nouvelles dispositions fiscales au niveau du Code Général des Impôts ‘CGI’ (IS

Restant à votre disposition pour plus de renseignements, veuillez agréer nos sincères salutations. SOPHIE AUTHIE Directrice Centre de Formation : A.P.F.T.S. - Institut Pierre Ageorges - 1, rue des Courtils - 77210 AVON / FONTAINEBLEAU • Tél. / Fax : 01 60 72 27 13 • e-mail : apfts@wanadoo.fr • Association Loi 1901 - N° : 11770077877 • AIDE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE UNE PROFESSION - UNE FORMATION UNE PROFESSION Le Diplôme d’Etat d’Aide Médico-Psychologique (D.E.A.M.P.) est institué

CABINET MAITRE FARHAT TOUMI AVOCAT A LA COUR DE CASSATION Rue Habib Maazoun Im. Chakroun 2ème étage-Sfax- Tél. : 74 22 07 74 / 74 22 57 74 Fax : 74 21 18 42 E-Mail toumi.farhat@planet.tn Code du travail augmenté par l’ensemble des textes en vigueur et des fascicules d’explication et de commentaires Copyright 2008 © Tous les droits réservés Cabinet Maître Farhat Toumi Rue Habib MAAZOUN-Im.Chakroun 2ème Etage Sfax-Tunisie Tél :+216 74 220.774/ 74 225.774 Fax :+216 74 211.842 E-mail : toumi.farhat@planet

Un travailleur qui subit un accident du travail ou qui souffre d’une maladie professionnelle peut être incapable d’accomplir ses activités habituelles pendant un certain temps. La Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP) prévoit un moyen pour favoriser le prompt retour au travail de la victime d’une lésion professionnelle même si sa lésion n’est pas encore consolidée. Ce moyen, l’assignation temporaire, permet à l’employeur d’assigner un travail à cette personne

accueillies, environ 23 000 personnes en insertion sociale et professionnelle et proposé environ 1 900 emplois en équivalent temps plein. Ces "entreprises" constituent aujourd'hui un des principaux supports dans la lutte contre les exclusions. Ainsi la loi du 29 juillet 1998 conforte l'insertion par l'activité économique et poursuit, pour ce faire, trois objectifs : Une harmonisation du secteur par la redéfinition de son cadre d'action : la construction de parcours d'insertion socio-professionnelle axés

l'Epinglier, - l'abbé Guillet, curé de la paroisse Saint Maurice, demeurant à Sens rue de l'Ile d'Yonne, - l'abbé Vallet, curé de la paroisse Saint Pierre, demeurant à Sens rue Grande 137, - l'abbé Prieur, curé de la paroisse Saint Pregts, demeurant à Sens rue du Zan, - l'abbé Laboise, curé de la paroisse Saint Savivien, demeurant à Sens rue d'Alsace-Lorraine, - le sieur Y..., entrepreneur de sciage, demeurant à Sens rue d'Yonne, - le sieur Roy Maurice X... , représentant de commerce, demeurant ...,

Table des matières : 1. L’histoire 2. Les causes de la prostitution de nos jours 3. La loi 4. La politique 5. Le proxénétisme : • Les maisons closes • Les escortes • Un exemple actuel : « Eros Center » à Liège 6. Le trafic d’êtres humains et l’esclavage sexuel 7. La prostitution des enfants 8. Témoignages : • Marthe Richard • Cindy • Chantal 9. Conclusion Introduction Nous avons choisi de parler de la prostitution car aujourd’hui beaucoup de personnes sont contraintes