Route nationale 2

.............................. page 1 Présentation du sujet. ........................................................................................................................ page 2 DOSSIER 1 - Droit fiscal – création et fonctionnement du groupe intégré ...............(7 points) ......... page 3 DOSSIER 2 - Contrat de franchise ...........................................................................(4 points) ......... page 5 DOSSIER 3 - Conseil d’administration et prêt de consommation

1936, Arrighi, Rec. p. 966 ; D., 1938, 3, 1, concl. Latournerie, note Eisenmann. - Doc. 2 : CESect. 10 juillet 1954, Fédération des conseils de parents d’élèves - Doc. 3 : CE 28 juin 1972, Conseil transitoire de la Faculté des lettres de Paris (extrait) - Doc. 4 : CE, 5 janvier 2005, Melle Deprez et Baillard, Rec., p. 1. - Doc. 5 : CE, Ass., 16 décembre 2005, Ministre des affaires sociales c/ Syndicat national des huissiers de justice, AJDA, 2006, p. 357, chr. C. Landais et F. Lenica. - Doc. 6

DOCUMENT A/2050 2 décembre 2009 RAPPORT présenté au nom de la Commission de défense par Mme Françoise Hostalier (France, Groupe fédéré), M. Jean-Pierre Kucheida (France, Groupe socialiste) et M. Mehmet Tekelioglu (Turquie, Groupe fédéré), rapporteurs CINQUANTE-SEPTIÈME SESSION ________ La guerre en Afghanistan : les implications régionales DOCUMENT A/2050 2 décembre 2009 RAPPORT présenté au nom de la Commission de défense par Mme Françoise Hostalier (France, Groupe fédéré), M. Jean-Pierre

photographie est Nick Ut et il l’a prise en 8 juin 1972. 2/ Cet évènement a eu lieu lors de la guerre du Vietnam qui a opposé la République démocratique du Vietnam (soutenue par le bloc de l’Est) au front national de libération du Sud Vietnam (soutenue par les USA, l’Australie, la Corée du Sud, la Thaïlande et les Philippines). Cette guerre a débuté le 1er novembre 1955 et s’est terminé le 30 avril 1975. 3/ Cette photo est prise sur la route, menant au village de Tran Bang où un bombardement au Napalm

sur son sol. Ceci s’explique par les richesses touristiques dont le Cameroun regorge faisant de ce pays une Afrique en miniature. Des belles plages des zones côtières de la Région du Sud, en passant par les hauts plateaux de l’Ouest, les parcs nationaux de Waza, de la Bénoué, de Bouba Djidda, et les paysages pittoresques de Roumsiki dans la partie septentrionale du pays pour ne citer que ceux-là, le Cameroun n’a rien à envier à d’autres destinations touristiques mondiales. Cependant, la saison

Royaume du Maroc Ministère de l’Intérieur Agence urbaine de Casablanca Schéma Directeur d’Aménagement Urbain du Grand Casablanca (SDAU) Synthèse : Octobre 2008 2 Le SDAU du Grand Casablanca est régi par les dispositions du dahir portant loi n°1-84-17 du 25 janvier 1984 (21 Rabia II 1404). Le périmètre couvert par le présent SDAU comprend la totalité du territoire de la Wilaya du Grand Casablanca, ainsi que le territoire de la commune de Mansouria. La durée de validité est de 20 ans

ENTREPRISES 2 A - Les raisons commerciales 2 B - Les raisons financières 3 C - Les raisons externes à l’entreprise 4 II - LES ECHANGES INTERNATIONAUX 5 A - La mesure des échanges 5 B - Le cadre des échanges 6 C - Les limites aux échanges 7 III : LE TRASPORT INTERNATIONAL 7 III .1- CONTRAT INTERNATIONAL DE VENTE , LES INCOTERMS 8 A - Contrat internationaux de Vente 8 B - Les Conditions Internationales de Ventes et les INCOTERMS 9 III.2 - STRATEGIE

suivie d’une exploitation industrielle et mondialisée des ressources. En effet, les transports maritimes assurent 90% des échanges de marchandises. La route Est-Ouest d’Asie Oriental vers l’Europe relie les 3 pôles principaux de l’économie mondiale qui concentre 85% du commerce mondial. Ensuite, à partir des années 1980, les économies nationales se sont ouvertes au commerce mondial. Cela a entraîné une mise en concurrence des territoires et d’importantes délocalisations. Un processus de maritimisation

................................................................................................................... 8 1. MPLS: Objectifs et Missions ................................................................................................. 9 2. Le routage classique ............................................................................................................. 10 3. Les concepts du MPLS...........................................................................................

soutienne dans toutes vos entreprises 2 SIGLES ET ABREVIATIONS A.O.F : A.N.C.I : B.I.C : C.E.E : C.I.D.T : Afrique Occidentale Française Archives Nationales de Côte-d’Ivoire Bénéfices Industriels et Commerciaux Communauté Economique Européenne Compagnie Ivoirienne pour le Développement du Textile C.O.T.I.V.O : Cotonnière Ivoirienne F.E.D : F.N.I : I.G.T : P.A.A : P.D.C.I : P.I.B : R.A.N : R.D.A : S.I.T.A.B : Fond Européen pour le Développement Fond National d’Investissement Institut de Géographie