Rousseau état Nature état Civil Contrat Social Explication De Texte

Affaires Mémoire de fin d’études: Le rôle de l’autonomie de la volonté en droit des contrats Liste des abréviations Art : Article Al : Alinéa Ann. Dr. Comm : Annales de droit commercial BO : Bulletin officiel Bull : Bulletin des arrêts de la chambre civile de la cour de cassation C. Civ : Code civil C. Com : Code de commerce C. Proc. Civ :Code de procédure civile Cass. Civ : Chambre civile de la Cour de cassation Cass.Com : Chambre commerciale de la Cour de cassation D. : 1) Décret

territorial ? international - européen, national, régional, local ? Les réponses sont certainement contrastées, voire différentes suivant les pays : évolution de la cellule sociale initiale, traditions, luttes pour la liberté, développement économique, niveau de vie, influence des élites et des potentats ; pour la France, tentons un état des lieux en ce début 2005. La citoyenne, le citoyen, de la fin de l‘enfance à l’âge mûr, semble désabusé. Quels sont les indicateurs qui nous permettent cette assertion

l’approche de Weber par ex, qui considère que toutes les relations de pouvoirs, dominant/dominé sont de nature politique. Relève du pouvoir entre gouvernant/gouverné. Ce qui fait que la politique serait donc l’activité de ceux qui exercent ce pouvoir institutionnalisé, ce pouvoir exercé au nom de l’état, de ceux qui détiennent au nom du pouvoir le monopole de la coercition. La politique étant l’activité sociale dont le but est d’assuré par la force, par le droit la sécurité extérieur et la concorde intérieur

L’apparition d’une science du droit. 15 1 - Les outils techniques du droit. 15 A – La méthode juridique. 15 B - Le langage juridique. 15 C - L’enseignement du droit 15 2 - Les grandes classifications. 15 A - Droit naturel, droit des gens et droit civil. 15 B – Les différentes branches du droit. 16 2ème partie. Ancien régime : le droit romano germanique, carrefour des traditions. 17 A. Début de l’Ancien régime : 3 hypothèses. 17 B. Ancien régime : carrefour de 3 traditions. 17 Chapitre 1.

appartient au Roy : distribution des terres publiques o Le royaume partagé si plusieurs héritiers • L’influence romaine se traduit par : o La survivance du droit public romain et des institutions comme les cadres territoriaux o Les circonscriptions civiles ou sont envoyés les représentants (les comptes) o Les chefs arborent les signes des dignitaires romains (Clovis devint Consul à partir de 508) o Le titre de Prince est adopté par les Roys ce titre confère l’autorité publique pour éditer les lois.

dès l’origine le savoir s’est incarné dans les institutions : l’Eglise, l’université etc… L’Europe a très tôt suscité une littérature importante. Introduction : Europe : un mythe, une idée Pour Hérodote le monde était divisé en 3 continents. Explication mythologique que va donné Hérodote, le terme d’Europe aurait été quelque chose d’arracher à l’Asie. Tous les auteurs de mythes nous parle de Tyrre. C’est donc en Asie que serait née l’Europe. Un mythe : VIIème s avant notre ère. Le mythe d’Europe

d’un corps physique pour décrire des entités plus abstraites. Ce cadre sociologique est intéressant car on fait une approche du droit constitutionnel comme un discours qui se préoccupe de la constitution des êtres abstraits (groupe sociaux), un discours sur les être sociaux qui se constituent. Le phénomène constitutionnel est un phénomène omniprésent. Dans cette première approche le phénomène constitutionnel est universel, on le retrouve dans toutes les sociétés. C’est l’acte de constituer un groupe

abus de pouvoirs des gouvernants. on peut dire que dans une société utopique, cette nécessité de protéger serait inutile car tous les hommes seraient bons envers les autres. Mais dans la société réelle, la violence & abus de pouvoir sont des données sociales incontournables et donc cela a nécessité une reconnaissance et des mécanismes de garanties des droits & libertés. On va étudier tout au long du semestre ce mouvement de garantie des droits & libertés, émergence dans la pensée juridique et politique

du pouvoir en général : Paragraphe 1 : La nécessité d’une justification : Dans les conditions d’existence normales d’une société, l’obéissance ne pose pas de problèmes car on obéit par éducation, par habitude, par tradition. On obéit car il y a un Etat et il serait plus désavantageux de ne pas obéir. La force et le droit répondent à cette obéissance : - on obéit parce qu’on est contraint par la force  menace coercitive en cas de désobéissance. La force s’avère néanmoins indispensable car sans

Professeur de droit public Professeur de sciences économiques Professeur cie droit privé Professeur d'histoire du droit Professeur dé droit privé Professeur de sciences économiques Professeur de droit public Pr6fiteurp;incïpaF ri.)ijo-ute -~rieh au contrat dans la , ~~su're où le risque est intégré dans l'objet- mê-;.ne de l'engagement consenti. ~. Bien~,'q-ue~:futur et-irfcertain,-c'e rlsque--ne'-;piése~Jep'as l'indifférence l'opération ,-.;~i~~:f~p~~sable,par-rapPoI"t à - . ·'cohditionnant.