Robespierre La Souveraineté Populaire

«Commenter l’article 3 de la Constitution» La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum. Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice. Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret. Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les nationaux français majeurs des deux sexes, jouissant

va affirmer sa pleine souveraineté. Mais la société va être elle aussi caractérisé par cette absolutisme. §1 : une souveraineté sans partage Le roi gouverne seul cependant sa tâche est immense et il a besoin de conseils. Si le roi est absolu il existe des organes destinés à faire part au roi de leurs conseils  les organes auxiliaires de la monarchie. A. le roi et l’état Il y a une confusion à éviter, une confusion entre le roi et l’état. Si le roi a une souveraineté sans partage pour autant

avait consulté Sieyès et Boissy avait conclu que les principes de Sieyès n’était pas praticable. Il conclu avec d’autres, qu’il faut mettre au point une ébauche de constitution. La constitution fut rédigé rapidement et fut soumise à ratification populaire également et entra en vigueur en octobre. La convention se sépara mais les conventionnels ont fait en sorte d’être élus dans les nouveaux organes prévus par la constitution. La convention a donc au total élaboré 2 constitution (celle de l’an

lois aux droits naturels fondamentaux, Le premier article de la Déclaration des Droit de l'Homme et du Citoyen du 26 Août 1789 proclame : « Les hommes naissent et demeurent libre et égaux en droit », l'article 3 affirme «  Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui en émane expressément » et l'article 6 dit «  La loi est l'expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement

contexte des guerres de religion opposant catholiques et protestants puisqu'il fallait combattre diverses théories qui cherchaient à soumettre l'autorité royale non pas à un contrôle aristocratique mais à un contrôle populaire. I. Définition de l'absolutisme, l'exaltation de la souveraineté Absolutisme vient du latin ABSOLUTUS. Pouvoir libéré, dégagé de toutes contraintes, de tous contrôles. Lorsqu'on accole ce mot au mot monarchie, cela veut dire que le pouvoir du roi n'est pas partagé et réside tout

son premier acte révolutionnaire en se proclamant Assemblée constituante. Cela veut dire que la monarchie absolue n'existe plus et le Roi commence à rassembler ses troupes autour de Paris.   5. Juillet 1789 : La Révolution populaire.   La Révolution populaire se déroule d'abord à Paris. C'est le peuple qui réagit car l'augmentation du prix du blé accentue la misère. A Paris le climat est de plus en plus tendu. Le peuple est fragilisé par la hausse du prix du pain qui accentue la misère

emplois publics. La propriété (article 17). La déclaration des droits de l'homme reconnait la sureté. - La déclaration consacre les nouveaux principes fondamentaux de cette nouvelle société, la souveraineté nationale remplace la souveraineté du roi, par ce biais, les constituants restituent la souveraineté à la nation et l'enlève au roi. 2. La vie politique sous la constituante. La monarchie constitutionnelle n'a qu'une seule chambre, votée le 10 septembre 1790. Le roi a un droit de veto et

l’absolutisme, c’est donc l’essence du pouvoir du roi qui est en jeu. L’absolutisme débouche sur une conception assez particulière de la souveraineté, héritée des temps les plus anciens, et qui se trouve, au XVIII° siècle, remise en question, discutée. Les philosophes demandent une redéfinition du pouvoir absolu du roi. Dire que le roi exerce une souveraineté absolue, c’est mettre l’accent sur le fait qu’aucune instance ne peut empêcher le roi de décider seul en dernier ressort. La monarchie,

Première République. Elle a mis fin à la royauté, à la société d'ordres et aux privilèges. Elle nous a légué la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, qui proclame l'égalité des citoyens devant la loi, les libertés fondamentales et la souveraineté de la Nation, apte à se gouverner au travers de représentants élus. Plusieurs milliers de personnes trouvèrent la mort durant cette révolution, notamment pendant la Terreur (16 594 personnes guillotinées[1]). Dès son commencement, la portée

suprême autorité sur les Cours, ordonne d'obéir à ces arrêts, aux ordonnances royales, si ça ne leur convient pas ils pourront se plaindre par voie de supplication et remontrances. Le Parlement de Paris dira qu'une atteinte fatale est portée à la souveraineté des Cours. En 1676, ordonnance civile est prise pour unifier toute la procédure civile, à cette occasion on vient à nouveau poser des limites aux pouvoirs des grands juges ; interdiction de s'écarter des textes royaux, mais surtout on prévoit des