Robespierre Discours Sur La Peine De Mort

provinciaux ou encore les parlements d’AR.Les privilèges territoriaux dans une logique de renforcements de l’autorité royale, deviennent un handicap de taille pour la royauté, puisque ce système éclater montre toutes les faiblesses d’une monarchie qui peine à imposer son autorité de manière uniforme sur l’ensemble du territoire et qui ne peut concrètement attendre de chaque parcelle territoriale, le versement effectif des impôts.Un Etat n’est viable que s’il rentre de l’argent, lorsque sa fiscalité est

successivement à intervenir le jury d'accusation, le jury de jugement et enfin le tribunal proprement dit. Rôle des deux jurys : statuer sur les faits et déterminer si l'accusé est coupable ou innocent. Le tribunal lui va statuer sur le droit en prononçant la peine prévue par la loi ou encore en prononçant l'acquittement. * L'enquête de police va être conduite par les gendarmes et les juges de paix du Canton. L’inculpé s’il a été arrêté va être transféré au chef-lieu du district, pour y être incarcéré. L'instruction

qui implique un jugement par les tribunaux ecclésiastiques à l’aide d’un droit canonique. La procédure de jugement était différente en termes de délais, de modes de preuves. En matière de droit pénal avec un crime au délit égal, on observe que la peine sera différente soit dans son Quantum (intensité) ou dans sa modalité II/Les privilèges civils Le privilège successoral : On n’applique pas les mêmes règles de successions entre le clerc et le vilain (exemple : Pour le noble, le droit d’aînesse

et le pouvoir exécutif a/ Le maintient de la royauté et le statut du roi Pourquoi créé-t-on 1 systeme de monarchie constitutionnelle ds la Constitution de 1791 ? En 1789, il n’y a pas de véritable courant républicain en France. Ex : Robespierre, qualifié à l’epoque de démocrate et partisan du suffrage universel, admet néanmoins le maintien de la monarchie. En fait, il faut attendre 2 ans pr que le courant republicain se renforce nettement : l’evenement crucial est la tentative de fuite

important pour les sujets en matière de droit pénal. Ivan avait montrer la voie en abolissant la torture, Catherine ira plus loin en s’inspirant d’un auteur italien Cesare Beccaria qui affirme dans «  le traite des délits et des peines » en 1784 que la peine prononcée doit être proportionnelle a l’infraction commise. Il faut éviter toutes les cruautés inutiles dans un procès. Il vaux mieux prévenir le délit plutôt que le sanctionner. Catherine II prendra des mesures contre le servage paysan qu’elle qualifiera

première foi qu’on va appliquer le droit de suffrage pour tous. Des sa première réunion, la convention proclame l’abolition de la monarchie et l’instauration de la république. Le roi va être jugée par cette assemblée politique et va être condamné a mort pour être décapiter place de la concorde On va crée le nouveau calendrier révolutionnaire qui commence au premier vendémiaire (septembre). Cette convention juge le roi, et rédige une constitution, 24 Juin 1793. Elle ne sera jamais appliqué mais serra

qui implique un jugement par les tribunaux ecclésiastiques à l’aide d’un droit canonique. La procédure de jugement était différente en termes de délais, de modes de preuves. En matière de droit pénal avec un crime au délit égal, on observe que la peine sera différente soit dans son Quantum (intensité) ou dans sa modalité II/Les privilèges civils Le privilège successoral : On n’applique pas les mêmes règles de successions entre le clerc et le vilain (exemple : Pour le noble, le droit d’aînesse permet

devient de inconscience vague. Dans la « Raison dans l'histoire » d'Hegel, il dit que les hommes voient rarement leur place dans l'histoire. Le sujet ne sait pas à quoi il contribue. Les autres co-agissent avec nous. Robespierre veut être moralement impeccable et il fait des tas de mort. L'inconscient de classe, par rapport à la lutte des classes déjà vu. L'inconscient social par rapport au mariage déjà vu. Il y a aussi la notion de liberté. On peut dire j'ai tué mon voisin inconsciemment. Il y

stabilité absolue, c'est un symbole de continuité, elle explique le consensus du peuple. Le souverain est le symbole de l'unité, les règles de l'irresponsabilité politique est totale. La reine s'exprime par l'intermédiaire du premier ministre ainsi le discours du trône est entièrement rédigé par le premier ministre mais il est lu par la reine au début de chaque session. La reine n'est pas libre de ses déplacements à l'étranger puisque c'est elle qui s'occupe des relations extérieures du RU. Il y a une

date 1792 à 1804 Nom du régime Ière Républiqu e Type de régime Convention nationale et Terreur (autoritaire)( 1792-1795) Directoire (constitution )(1795-1799) Consulat (autoritaire)( 1799-1804) autoritaire héréditaire personnages Robespierre Avancées sociales et politiques Abolition de la royauté en 1792 Abolition, de l’esclavage en 1794 Suffrage censitaire DDHC 1789 Concordat 1801, le catholicisme n’est plus religion d’Etat Restauration de l’esclavage en 1802 Code Civil 1804 (égalité