Robespierre Discours Du 3 Décembre 1792

TD Droit Constitutionnel Mercredi 30 janvier 2014 Thème 1 : LES ORGANES DE LA Ve REPUBLIQUE La validité de la loi constitutionnelle du 3 juin 1958 pauline.bouvier@univ-savoie.fr Séance 4  Question de réflexion 45’’ Séance 8  Plan détaillé + intro 1h – 1h15 dissertation, commentaire d’arrêt ou d’article Chaque séance  sujet de dissertation ou commentaire d’article (rendre au moins 1x dans le semestre une dissertation

La politique. Aristote distingue les régimes selon que les gouvernants visent le bien commun ou particulier. Pour autant est-ce que seul la République vise le bien commun ? Quels sont les complexités des gouvernements ? Aristote nous dit qu’il y a 3 types de régimes politiques selon un critère quantitatif qui tient à ceux qui possèdent l’autorité souveraine. L’autorité est tenu par un seul ou par plusieurs par un petit nombre, et ce petit nombre qui détient le pouvoir est l’aristocratie. Et si le

toutes ses mesures seront inutiles car elles ne fonctionnent pas et ruinent John Law. Celui-ci va fuir à Bruxelles en 1720, tandis que Philippe d'Orléans perd une majeur partie de sa crédibilité auprès de ses sujets. La régence va prendre fin en décembre 1723, à la mort du duc d'Orléans. Pendant cette période, on assiste à une sorte de « duel littéraire » entre deux tendances. Les Anciens et les Modernes. Les Anciens, eux, prônent en particulier les habitudes, les mœurs de l'Antiquité comme La

dans la Ferme Générale par laquelle l’Etat perçoit ses impôts. Ils se rénumèrent sur la commission qu’ils prélèvent lorsqu’ils perçoivent les impôts. Ils forment peu à peu de véritables dynastie dont la fortune accumulée est colossale (estime moyenne 3 millions de livres), on retrouve ces familles au plus haut sommet de la cour. La volonté d’accéder à la noblesse est le point commun pour les bourgeois qui aspire au même but. 2. Des aspirations

Français marque la capitulation de l’armée anglaise. Suite à cette défaite, les affrontements sur le territoire américain deviennent rares, par ailleurs, Londres accepte une négociation car sa population émet des réserves sur un conflit s’éternisant. Le 3 Septembre 1783, le traité de paix est signé à Versailles. Suite au traité de paix, la Grande-Bretagne reconnaît l’indépendance des États-Unis. Elle lui concède un certain nombre de territoires. Les différents États se regroupent autour d’un cadre relativement

fils d'Ulysse, ces notions sont plus largement répandues au siècle des lumières (le XVIIIème plus exactement 1715-1789) mouvement dont le but était de dépasser l'obscurantisme et de promouvoir la connaissance. En 1755, Voltaire associe ces 3 mots dans un discours à la gloire du gouvernement Suisse: "La Liberté! J'ai vu cette déesse altière avec égalité répandant tous les biens, descendre de Morat en habit de guerrière… Les états sont égaux et les hommes sont frères". Puis Jean-Jacques Rousseau, théoricien

Septembre 1791, avec la création de l’Assemblée Nationale Constituante, assemblée des Députés des Etats Généraux qui se nommèrent Assemblée Nationale. _ Du 1er Octobre 1791 au 21 Septembre 1792, avec la création de l’Assemblée Législative, parlement français instauré par la Constitution. _ Du 20 Septembre 1792 au 26 Octobre 1795, avec la création de la Convention, elle assure le pouvoir exécutif de la Première République après l'abolition de la Monarchie. _ Du 22 Aout 1795 au 9 Novembre 1799, avec

royale, chaque ordre avait un nombre égal de députés, cette réunion commencé toujours par un discours du Roi « Os Apertum » ce qui veut dire « ouvrir la bouche » il exposé les motifs de la réunion et l’ordre du jour. Ensuite chacun se retire pour délibérer séparément, chaque ordre va répondre de façon séparé aux questions du roi, et chaque ordre au droit à une voie par question, il y avait donc uniquement 3 votes. C’est le principe du vote par ordre qui s’oppose au principe du vote par tête. Ce principe

est prêt de la faillite, de la banqueroute. Ces dépenses se sont alourdies notamment à cause de l’aide apportée aux USA pour leur indépendance. Le roi prend donc une décision grave : il convoque les Etats généraux (=assemblée des 3 ordres du Royaume : noblesse, clergé et 1/3 Etats). Les derniers Etats généraux ont été réunis en 1614-1615 donc la procédure a un peu été oublié. En 1789 le roi perd le contrôle. On entre ds une période révolutionnaire. Les députés élus vont se proclamer « assemblée nationale

était de subsister, être en sécurité, protéger sa famille et avoir un peu de réconfort moral. La société était découpé en 3 parties : ceux qui doivent subsister, ceux qui devaient défendre les autres et ceux qui priaient (Réconfort moral). Les solidarités vont naître de cette relation et "fonder" le droit. 1. Une société d'ordres. La société médiévale était formé en 3 ordres, ces ordres vont constituer les strates sociales de l'époque. A. Une société trinitaire, l'empreinte du christianisme