Rhin-et-Moselle

Université de NICE - Université de Nice Sophia Antipolis Puy-dePuy-de-Dôme Puy-dePuy-de-Dôme HauteHaute-Corse Nord Doubs Isère Isère Isère HautHaut-Rhin SeineSeine-Maritime CharenteCharente-Maritime Sarthe Nord Nord Nord Nord Haute-Vienne HauteRhône Rhône Rhône Rhône Rhône Moselle Hérault Hérault Hérault Meurthe-etMeurthe-et-Moselle Meurthe-etMeurthe-et-Moselle LoireLoire-Atlantique lpesAlpes-Maritimes www.uwww.u-clermont1.fr www.univwww.univ-bpclermont www.univwww.univ-corse.fr www.univwww.univ-littoral

11/05/2015 1 / 8 Carrossier Date de mise à jour 17 décembre 2014 Nature de l'activité : Artisanale Artisanale et commerciale, en cas d'achat- revente de produits. Commerciale si l'entreprise compte plus de 10 salariés. A noter : dans le Bas- Rhin, le Haut- Rhin et la Moselle, l'activité reste artisanale, quel que soit l'effectif de l'entreprise et dès lors qu'elle n'utilise pas de procédé industriel. CFE Compétent :  Chambre de métiers et de l'artisanat en cas de création d'une entreprise individuelle ou

autoroutes actuelles (A4-A31). Le tracé des routes obéit à des impératifs stratégiques : assurer la défense à l’arrière du Rhin[réf. souhaitée]. Rome privilégie les relations Sud-Nord, qui se traduit par la voie de Lyon à Trèves. Après avoir atteint la Moselle à Toul, elle traversait le territoire des Médiomatriques à Scarpone (actuellement Dieulouard), suivait la rive droite de la Moselle et atteignait Metz au Sablon. Puis elle empruntait la rue Scarponaise (devenue rue Serpenoise), la rue Ladoucette,

La Lorraine (Louréne en lorrain roman et Lothringe(n) en francique lorrain et francique rhénan) est une région du Nord-Est de la France dont le nom est hérité du duché du même nom. La Lorraine regroupe quatre départements : la Meurthe-et-Moselle (54), chef lieu Nancy la Meuse (55), chef lieu Bar-le-Duc la Moselle (57) chef lieu Metz et les Vosges (88) chef lieu Epinal  et compte 2 337 communes1. La préfecture de région est Metz. Ses habitants sont appelés les Lorrains et étaient au nombre de 2 350 112 au 1er janvier 20092

privé. Le montant de la taxe varie en fonction du montant total des rémunérations brutes versées par une entreprise à ses collaborateurs, la masse salariale. Son taux est normalement de 0,50 % de cette masse salariale, sauf dans le Bas-Rhin, le Haut-Rhin et la Moselle, où il est de 0,26 %2, les sommes collectées étant exclusivement destinées au financement de l'apprentissage qui dans ces départements, reste régi par le droit local créé après la fin de la Première Guerre mondiale. La chambre de commerce

milliards de tonnes-kilomètres en 2009, soit environ 3,7 % de l'ensemble du trafic terrestre national, il a une place secondaire par rapport au transport routier et au transport ferroviaire. Le trafic est réparti entre cinq bassins fluviaux (Seine, Rhin, Nord, Moselle et Rhône-Saône) représentant 8 500 km de voies d'eau navigables, le premier en Europe par sa longueur. Mais seules 4 100 km sont dédiées au trafic marchandise et 2000 km sont adaptées par leur gabarit à une exploitation commerciale moderne.

précisio incroyables. iesling : est le plus élégant des cépages d'Alsace. Il donne un vin bien équilibré, sec, net et charmant. Le Riesling est connu pour être le plus fin des vins d'Alsace. Le Riesling est un cépage ancien et traditionnel le long du Rhin. Il a été pour la première fois planté en Allemagne au 15ème siècle, puis en Alsace quelques décennies plus tard. De nos jours, le Riesling couvre environ un quart du vignoble alsacien. La couleur du vin est un subtil mélange de vert et de jaune.

cadastre fournit la preuve de la propriété et des droits acquis sur celle-ci. On le retrouve dans les pays germaniques et la Suisse. En France, en raison de l'annexion par l'Allemagne de l'Alsace et de la Moselle de 1871 à 1918, les trois départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle disposent d'un cadastre juridique en liaison avec le livre foncier, disposition maintenue dans son droit local 5) 6) a référence cadastrale est le code d’identification d’une parcelle. Elle est constituée

dépasse pas 6 fois le SMIC annuel La base de la taxe est constituée par les salaires bruts soumis à cotisations de sécurité sociale. Il existe 2 taux (auxquels il faut ajouter la contribution additionnelle) : 1. Le taux des régions Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle : 0,26 % 2. Le taux des autres régions : 0,50 % La déclaration doit se faire sur un cerfa particulier. Depuis le 01/01/2008 les employeurs de moins de 10 salariés n’ont plus à déposer de déclaration spécifique pour la taxe d’apprentissage

Le Rhin Le Rhin est l'élément naturel le plus exploité par l'homme. Près de 65 millions d'hommes vivent actuellement sur l'ensemble du bassin rhénan. Le Rhin est aujourd'hui en majeure partie dompté et ses fonctions sont aussi multiples que vitales : électricité, irrigation, pêche, loisirs, eau de consommation, production de graviers. Le Rhin a une superficie de 185 000 km2, c'est le plus long fleuve d’Europe occidental. Le Rhin a une longueurs de 1230 km, et son débit moyen mensuel est de