Revenu de base

Turkish Airlines Qatar Airways Filiales du groupe Royal Air Maroc Le Groupe Royal Air Maroc, créé en 2001, est considéré comme l'un des moteurs de l'économie marocaine. Le groupe est organisé autour de six pôles de croissance. 1/ Pôles métiers de base Le transport régulier Il est assuré par les compagnies à dimensions nationales et internationales, filiales du groupe : • Royal Air Maroc • Air Sénégal International • Air Gabon International • Air Mauritanie Le transport low cost Il est confié

Parts sociales ou revenus assimilés servis à des stés exonérées de l’IS -Dividendes pérçus par les OPCVM - ………………… Exonérations ou réductions temporaires Réductions permanentes: -Entreprises minières bénéficient d’une imposition au au taux de 17,5% -Entreprises Implantées dans la région de Tanger Imposition au taux De 17,5% Exonérations totales suivies d’une Réduction Temporaire -Entreprises des zones franches -Agence spéciale de Tanger med - …………… Exonérations temporaires -Revenus agricoles Réalisés

à partir des données de l’enquête QUIBB de 2005 ___________ 7 PARTIE 2: ANALYSE DESCRIPTIVE DE LA FISCALITE NIGERIENNE __________ 10 1.1 Structure du système fiscal du Niger___________________________________________ 11 1.1.1 Les impôts sur les revenus, le patrimoine, les bénéfices et gains en capital ___________________ 13 1.1.2 Les impôts et taxes intérieurs sur biens et services ______________________________________ 19 1.1.3. Les autres recettes fiscales ________________________________________________________

UNIVERSITE MOULAY ISMAIL Faculté des sciences Juridiques Economiques et Sociales Meknès Exposé sous thème : ImpÔt sur le revenu professionnel Présenté par : Tarik ROUIJEL Wassim Hani LEBARRANI Encadré par : Mr. RACHIDI Matière :

l’investissement Tels sont les objectifs de la réforme de 1984. En outre la réforme a concerné des impôts directs sur les revenus des personnes physiques et morales, la taxe sur les produits et la taxe sur les services . En effet, la loi cadre 1982 a prévu l’institution d’un impôt général sur les revenus des personnes physiques et un impôt sur le revenu des personnes morales dénommées respectivement IGR et IS . L’IGR s’est substitué pour les personnes physiques : Au

Le Revenu Territorial - solde des entrées et sorties d'argent dans le territoire1 - est le "carburant" du marché intérieur, condition première du développement économique de la région2. Connaître préalablement l'origine et le volume des flux qui concourent à former le Revenu Territorial est déterminant pour la pertinence et l'efficacité de la réflexion stratégique régionale. Même approximative, cette connaissance facilite et rationalise la recherche de stratégies concrètes, axées sur les flux les

avant le développement des relations monétaires les impôts étaient payés en nature ; le contribuable est tenu de céder une partie de ses récoltes au roi ou à l’église. Le revenu fiscal de l’époque peut être des céréales, des légumes, du bétail ou autre produit. Avec l’introduction des relations marchande monétaire ce revenu dans les sociétés monétarisées est un prélèvement en flux monétaire.  L’impôt est obligatoire : Dans les sociétés contemporaines le bienêtre des populations passe avant

option pour le régime micro social simplifié 7 2. Seuils de chiffre d’affaires ou de recettes et de revenus 7 V. FORMALITES ALLEGEES 8 1. Modalité d’option pour le versement libératoire 8 • Modalités simplifiées 8 2. Versement libératoire 8 • Déclarer et payer en ligne 9 • Echéances des paiements 9 • Début d’activité ou absence de chiffre d’affaires 10 • Obligation déclarative annuelle des revenus 10 • Sanctions en cas de non-respect des obligations déclaratives ou de non paiement 10 3. Formalités

____________________________________________________________________________________ LA PLANIFICATION D’UN SIMPLE Bonjour ! Bienvenue à l’atelier : « La planification d’un budget simple » Cet atelier a pour but de vous familiariser avec divers éléments de base liés à la planification d’un budget. Cet atelier, qui favorise le développement de groupes bénévoles, vous est offert afin de renforcer les habiletés de bénévolat au sein de votre organisme ou de votre groupe. Nous vous offrons cet appui afin d’ajouter

et de mieux cerner leurs relations économiques mais obligatoirement c'est un système qui simplifie la réalité et qui peut donc être critiqué. I Production, revenus et dépenses 1.1 Un circuit économique simplifié Complète le schéma en choisissant parmi les mots suivants : revenus, machines, amortissement, production, pollution, dépenses revenus dépenses production Ce schéma ultra-simplifié de l'économie te permet cependant de construire les premiers mécanismes économiques. Analyse chaque lien